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Déliberation - 09 baux plaine joux
Déliberation - 11 affectation plaine joux
Déliberation - 03 dm plaine joux
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - 03 dm plaine joux)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Extrait
du
registre
des
délibérations
s"
%
Passy
du CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
a
Mont-Blanc
Séance du 26 octobre 2023
Jeudi
26
octobre
2023
à
19
heures,
le conseil
municipal
de
la Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Passy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la convocation
du
conseil
municipal
: vendredi
20
octobre
2023
Présents
(23):
Raphaël
CASTERA-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-Alain
ROGER-Belgin
CETIN-Jean-Yves-DEMELUN-Delphine
CHATRIAN-Vanessa
TOURNIER-André
THIMJO-
Jean-Pierre
MORIN-Maurice
SADZOT-Aurélie
LE
NAVENAN-Céline
SICOLI-Anne-Marie
FONTAINE-
Patrick
AMADEI-Véronique
VIZET-Ludovic
PICHON-Lisa
GROSSET-
Renée
TRACHEZ-GICQUEL-Bruno
VALENTIN-
Patrice
ATRUZ-Fabrice
DUGERDIL-
Jacques
SARTELET-
Absents
représentés
(7):
-Christèle
REBET
donne
pouvoir
à
Raphaël
CASTERA
-Clément
VALENTIN
donne
pouvoir
à
Bruno
VALENTIN
-Romain
BONNET
donne
pouvoir
à Jean-Yves
DEMELUN
-Ludwig
BIANCHIN
donne
pouvoir
à Jean
FONTAINE
-Liliane
DUVAL
donne
pouvoir
à Véronique
VIZET
-Taouffig
DOUS
donne
pouvoir
à Alain
ROGER
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
Absents
: (3) Rémi
KLEIN-Fabrice
PAPET-Véronique
ROMY
Secrétaire
de
séance
:
Il a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L.
2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Jean
FONTAINE
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h31,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
|| indique
que
le conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
(03)
Objet | Décision
Modificative
n°1
: Budget
Plaine-Joux
DEL2023-197 Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
183
Présents
:
23
Votants
:
30
Certifié
exécutoire
le
:
Compte-tenu
de
sa
transmission le
:
SONATICHAQE
Laver smenierennnnnennncrnsnne
A
sons Délibération
n° 03
(DEL2023-197)
-
conseil
municipal
du
26
octobre
2023
| Décision
Modificative
n°1
: Budget
Plaine-Joux
VU
l'article
L.2129-29
du
CGCT;
VU
la délibération
n°
DEL2023-014
du
26/01/2023
portant
sur
le vote
du
budget
primitif
2023
et de
la délibération
n° DEL2023-130
du
29/06/2023
portant
sur
le vote
du
Budget
Supplémentaire
2023 ;
CONSIDERANT
les
différents
besoins,
une
décision
modificative
s'avère
nécessaire
afin
de
réajuster
le budget;
Ilest
proposé
la
décision
modificative
suivante :
Désignation
Dépenses
Recettes
Diminution
Augmentation
Diminution
Augmentation
Fonctionnement
042-777-110 Amortissement subventions
43
750
€
023-023-110 Fournitures
43
750€
Total
43
750
€
43
750
€
Désignation
Dépenses
Recettes
Diminution
Augmentation
Diminution
Augmentation
Investissement 040-13914-110 Amortissements
subventions
43
750
€
021-021-110 Virement
du
fonctionnement
43
750€
Total
43
750
€
43
750
€
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à la MAJORITE
(29
POUR-1
CONTRE:
F.DUGERDIL
-/ ABSTENTION)
#_
APPROUVE
la décision
modificative
qui
lui est
proposé
sur
l'exercice
2023,
budget
Plaine-Joux.
Le Maire,
Raphaël
CASTERA
e
secrétaire
de
séàanc
Jean
FONTAINE
En
application
des
dispositions
des
articles
R.421-1
à
R.421-5
du
code
de
justice
administrative,
cette
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa transmission
au
contrôle
de
légalité.