Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Ordre du Jour Conseil Municipal 31 Octobre 2022
Arrêté - Arrêté Préfectoral N° 29.CAB.MR.2022 du 07 janvier
Procès Verbal - Ordre du Jour CM du 20 avril 2022
unknown - Conseil municipal d'installation du 26 Février 202
Arrêté - Arrêté Municipal N° PM 2022 36 du 14 février 2022
Conseil Municipal - Liste des délibérations conseil municipal du 08
unknown - Ordre du Jour Conseil Municipal 10.08.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du 17 octobre 2016
Conseil Municipal - Liste des délibérations conseil municipal du 08
Procès Verbal - Ordre du Jour CM du 06 octobre 2021
Procès Verbal - Conseil Municipal 31 Octobre 2022 Délibérations
Document publié le Mercredi 10 août 2022 par la commune d'Étang-Salé.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil Municipal 31 Octobre 2022 Délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
N° AFFAIRES INTITULÉ DÉCISIONS
ADOPTÉ REFUSÉ
00
INFORMATION RELATIVE AUX
DECISIONS PRISES DANS LE CADRE
DE L’ARTICLE L2122-22 du CGCT ET LA
LISTE DES DIA (Déclaration d’Intention
d’Aliéner)
01 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 AOÛT 2022 X
02
CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE
DE L’ÉTANG SALÉ ET LA CHAMBRE DE
COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE LA
RÉUNION
X
03
CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT
POUR LE DÉVELOPPEMENT DES
ENTREPRISES ARTISANALES DE
L’ÉTANG-SALÉ
X
04 DÉLÉGATION DE FONCTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE X
05 CRÉATION D’EMPLOIS PERMANENTS X
06 APPROBATION DE LA CONVENTION D’ACCUEIL DE COLLABORATEUR OCCASIONNEL DU SERVICE PUBLIC X
07
ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION
RELATIVE À LA DEFINITION DES
NOUVELLES RÈGLES PROCÉDURALES
POUR LES MARCHES EN PROCÉDURE
ADAPTÉE
X
08 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- Volley Run Tour
-Association Jeunesse &
Compagnie
-L’école Supérieure d’Ingé-
nieurs Réunion Océan Indien
(ESIROI
09 MISE A LA RÉFORME DE VÉHICULES COMMUNAUX – MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°11 DU 15 JUIN 2022 X
10
CONVENTION CONTRAT TÉRRITOIRE
LECTURE 2022–2024 –
APPROBATION DE LA CONVENTION ET
DU PLAN DE FINANCEMENT
X
11 DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) Affaire retirée
12 MISE EN PLACE DU COREPS DE LA RÉUNION - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
RELATIVE AU DEPART DE M. LE DGS
A été désignée : Lydie
DELGARD
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 31 OCTOBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS