Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Liste des décisions 02 12 2024&cid=1065
Arrêté - Liste des décisions 14 10 2024&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 19 05 2025&cid=1065
Arrêté - Liste des décisions 28 04 2025&cid=1065
Arrêté - Liste des décisions 07 10 2024
Arrêté - Liste des décisions 21 10 2024&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 28 10 2024&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 08 07 2024&cid=1063
Arrêté - Liste des décisions 14 10 2024
Arrêté - Liste des avis de dépôt 19 05 2025&cid=1065
Arrêté - Liste des décisions 07 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
Lien du pdf (Arrêté - Liste des décisions 07 10 2024)
Thèmes du document : Logement, Énergies, Tourisme,
Liste des décisions 26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET Permis de construire 07/10/2024 N° de dossier Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision PC 026 088 21 C0062 M01 23/09/2024 25/07/2024 M ARTHAUD Robyn 46 Impasse du Clair de Lune 26300 Les Buissonniers (BC 573) 0 m² Modification piscine et abords - Surface plancher créée : 148,87 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 16/09/2024 PC 026 088 21 C0065 M01 09/09/2024 18/03/2024 M TEIXEIRA Alexis 27 impasse Clair de Lune 26300 (BC 596) 449 m² REALISATION D'UN ENROCHEMENT - Surface plancher créée : 101,11 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable tacite le 29/08/2024 PC 026 088 22 00018 M01 02/09/2024 09/07/2024 M ROBERT Steven 46 rue Victor Hugo 26300 (ZA 506, ZA 520) 474 m² Modification piscine - Surface plancher créée : 13 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 27/08/2024 PC 026 088 22 00037 M01 27/08/2024 10/07/2024 M FAURE Jérémy 22 impasse Clair de Lune 26300 (BC 598) 27019 m² CHANGEMENT D'USAGE DE GARAGE EN HABITATION, MODIF OUVERTURES EN FACADE - Surface plancher créée : 111,98 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable avec réserve le 16/08/2024 PC 026 088 22 00055 M01 30/09/2024 04/08/2024 M DIACON Serge 595 Chemin des Grenières 26300 (ZA 179) 970 m² Régularisation aménagement des abords, réduction surface de la piscine - Surface plancher créée : 19 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 24/09/2024 PC 026 088 22 00056 M01 27/08/2024 25/07/2024 M Boyer Gaël 110 Rue Maurice Ravel 26300 (260 88 499) 566 m² Piscine et abri de jardin Défavorable le 13/08/2024 PC 026 088 24 00015 02/09/2024 02/04/2024 SCI PIZANCON Impasse de la Fée Electricité 26300 (AC 180, AC 181, AC 21) 1072 m² Construction d'un funérarium - Surface plancher créée : 288 m² - Surface plancher démolie : 160 m² Favorable le 27/08/2024 PC 026 088 24 00016 23/09/2024 10/04/2024 M VALLA Christophe 2320 Route des moulins 26300 (ZM 36) 5050 m² Changement de destination d’une grange existante en habitation - Surface plancher créée : 198 m² - Surface plancher démolie : 198 m² Favorable le 16/09/2024 1 / 8 Liste des décisions 26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET Permis de construire 07/10/2024 N° de dossier Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision PC 026 088 24 00017 16/09/2024 15/04/2024 SNC IMMO 29 Chemin de la Part Dieu 26300 (AP 326, AP 329, AP 324, AP 331) 4551 m² construction de 3 bâtiments artisanaux (2 bâtiments entrepôts et 1 bâtiment bureaux) - Surface plancher créée : 1092,73 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 09/09/2024 PC 026 088 24 00023 27/08/2024 08/06/2024 MME OLAGNON Charlène 40C Impasse Beauséjour 26300 (AB 904) 1020 m² Aménagement d'un logement dans garage avec modification d'ouvertures et changement des menuiseries - Surface plancher créée : 85,68 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable tacite le 09/08/2024 PC 026 088 24 00024 07/10/2024 30/05/2024 HABITAT DAUPHINOIS Rue du Vercors 26300 (ZA 241) 27915 m² Construction Batiment 8 - Lot1 - Village de Santé II - Surface plancher créée : 257,15 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 05/10/2024 PC 026 088 24 00025 07/10/2024 30/05/2024 HABITAT DAUPHINOIS Rue du Vercors 26300 (ZA 241) 27915 m² Construction de locaux professionnels de santé - Surface plancher créée : 289,89 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 05/10/2024 PC 026 088 24 00026 23/09/2024 02/06/2024 MME ORARD AGNES 435 Chemin des Grenières 26300 (ZA 225) 713 m² Construction d'une Maison Individuelle - Surface plancher créée : 103 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 16/09/2024 PC 026 088 24 00028 16/09/2024 09/06/2024 M FOURNIER Thierry 28 Rue des Monts du Matin 26300 (BD 620) 1168 m² Construction d'un studio - Surface plancher créée : 27 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Annulation le 09/09/2024 PC 026 088 24 00029 12/08/2024 06/06/2024 M TURC YANN CHARLES 9003 BAS PINETS 26300 (AP 273, AP 274) 1509 m² Régularisation piscine, local technique et terrasse - Surface plancher créée : 8,16 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable tacite le 07/08/2024 PC 026 088 24 00030 23/09/2024 12/06/2024 M FAGOT SAMUEL 2 Place des Renouées 26300 (AB 651) 678 m² Surélévation de toiture - Surface plancher créée : 35,1 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 17/09/2024 2 / 8 Liste des décisions 26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET Permis de construire 07/10/2024 N° de dossier Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision PC 026 088 24 00031 23/09/2024 01/07/2024 M BOURNE Adrien 675 ROUTE DU 45EME PARALLELE 26300 (AR 114, AR 116, AR 146) 3122 m² Extension d'une maison individuelle - Surface plancher créée : 41 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/09/2024 PC 026 088 24 00032 09/09/2024 08/07/2024 M DE ALMEIDA Armando 123 Avenue Stéphane Kélian 26300 (BM 675) 188 m² CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'HABITATION AVEC GARAGE ATTENANT - Surface plancher créée : 94,37 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 02/09/2024 PC 026 088 24 00034 30/09/2024 23/07/2024 M BATTELIER Jean-Claude 100 Impasse les Chirouzes 26300 (ZA 745, ZA 747) 796 m² reconstruction d'un hangar existant - Surface plancher créée : 121 m² - Surface plancher démolie : 128 m² Défavorable le 26/09/2024 PC 026 088 24 00035 30/09/2024 01/08/2024 M LATREILLE benoit Rue des Cèpes 26300 (AD 340) 340 m² Maison Individuelle avec garage - Surface plancher créée : 97,96 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 24/09/2024 PC 026 088 24 00038 09/09/2024 09/08/2024 MME BETON Martine 310 CHE DES ROUVRES 26300 (ZM 46) 1415 m² Véranda - Surface plancher créée : 24,2 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 05/09/2024 3 / 8 Liste des décisions 26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET Déclaration préalable 07/10/2024 N° de dossier Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision DP 026 088 24 00135 23/09/2024 11/07/2024 M n'doumou ludovic 135 Impasse du 19 Mars 1962 26300 (ZA 397) 1000 m² CONSTRUCTION D UNE PERGOLA Favorable le 16/09/2024 DP 026 088 24 00139 09/09/2024 18/07/2024 M Savineau Thomas 196 Rue Maurice Ravel 26300 (BC 495) 757 m² CONSTRUCTION D'UNE PISCINE Favorable le 05/09/2024 DP 026 088 24 00140 27/08/2024 22/07/2024 MME ponson lucile 170 chemin humbert 2 26300 (ZA 734) 1400 m² Rénovation toiture Annulation le 26/08/2024 DP 026 088 24 00141 27/08/2024 23/07/2024 MME SEIGNEUR MARIE-CATHERINE 340 A RUE DU HUIT MAI 26300 (AB 842, AB 839) 4294 m² Division en vue de construire (2lots) Favorable avec réserve le 13/08/2024 DP 026 088 24 00143 27/08/2024 24/07/2024 MME DELHOMMELLE Juliane 6092 CHEMIN DE ROCHAS 26300 (BE 363) 106663 m² Abri pour chevaux Favorable le 16/08/2024 DP 026 088 24 00145 02/09/2024 04/08/2024 M DIACON Serge 595 Chemin des Grenières 26300 (ZA 179) 980 m² VERANDA - Surface plancher créée : 19,6 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Défavorable le 27/08/2024 DP 026 088 24 00146 02/09/2024 05/08/2024 M fliedner arnaud 30 Rue Félix Tournigand 26300 (BM 132) 711 m² Modification ouverture, changement des menuiseries et ravalement de façades - Surface plancher créée : 0 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 27/08/2024 DP 026 088 24 00147 09/09/2024 06/08/2024 SUN R SOLUTIONS Impasse des Barres 26300 (ZK 116) 2000 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE Favorable le 02/09/2024 DP 026 088 24 00148 16/09/2024 12/08/2024 M OLLIER FRANCOIS 3080 ROUTE LOUIS PASTEUR 26300 LE MARTINET (AH 89, AH 90, AH 91) 5245 m² Réfection de toiture - Surface plancher créée : 0 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 09/09/2024 4 / 8 Liste des décisions 26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET Déclaration préalable 07/10/2024 N° de dossier Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision DP 026 088 24 00149 23/09/2024 17/08/2024 M clavel bruno 170 Chemin des Malossanes 26300 papelissier (AI 441, AI 197, AI 444) 3000 m² Clôtures Favorable tacite le 18/09/2024 DP 026 088 24 00150 23/09/2024 27/08/2024 M BOUVARD David 280 Rue Jérôme Cavalli 26300 (AI 709, AI 721) 517 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE Favorable le 19/09/2024 DP 026 088 24 00151 23/09/2024 27/08/2024 M DURAND LIONEL 60 CHE DES BLACHES 26300 (ZC 97) 1107 m² Pergola Défavorable le 16/09/2024 DP 026 088 24 00152 16/09/2024 27/08/2024 MME CODECCO Jeanine 26 Rue Félix Tournigand 26300 (BM 130) 711 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 09/09/2024 DP 026 088 24 00153 23/09/2024 27/08/2024 MME ponson lucile 170 chemin humbert 2 26300 (ZA 734, ZA 232) 1410 m² Réfection façades Favorable le 16/09/2024 DP 026 088 24 00154 23/09/2024 28/08/2024 SOL'AIR ENERGIE 115 Rue Arthur Rimbaud 26300 (ZA 498, ZA 494) 618 m² INSTALLATION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/09/2024 DP 026 088 24 00155 23/09/2024 28/08/2024 M THIBAUD Alexandre 9 Allée de l’Odyssée 26300 (AB 335) 604 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/09/2024 DP 026 088 24 00157 07/10/2024 03/09/2024 M BARUT SYLVAIN 70 IMP DES GRIOTTES 26300 (AS 654) 879 m² Remplacement des ouvertures Favorable le 30/09/2024 DP 026 088 24 00159 07/10/2024 05/09/2024 MME BOURNIER MYLENE 39 RUE FELIX TOURNIGAND 26300 (BM 250) 378 m² piscine Favorable le 30/09/2024 5 / 8 Liste des décisions 26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET Déclaration préalable 07/10/2024 N° de dossier Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision DP 026 088 24 00160 23/09/2024 06/09/2024 MME MESSALTA Fadila 68 Rue du Vercors 26300 (BM 533) 869 m² MODIFICATIONS OUVERTURES EN FACADES, ISOLATION DES MURS PAR L'EXTERIEUR Favorable le 16/09/2024 DP 026 088 24 00161 23/09/2024 10/09/2024 SUN R SOLUTIONS 81 Rue de la Mondée 26300 (AS 582) 491 m² Installation de panneaux photovoltaïques en toiture Favorable le 19/09/2024 DP 026 088 24 00162 07/10/2024 18/09/2024 MON INSTALLATEUR SOLAIRE 10 Allée de la Chossonière 26300 (AN 140) 920 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE - Surface plancher créée : 0 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 05/10/2024 DP 026 088 24 00164 07/10/2024 19/09/2024 M FRAU STEPHANE 27 Rue de la Figuière 26300 (AB 712) 842 m² INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES EN TOITURE Favorable le 05/10/2024 DP 026 088 24 00166 07/10/2024 24/09/2024 MME Reboullet Sylviane 80 Impasse Durmelat 26300 (BM 194) 886 m² POSE VELUX ET RAVALEMENT FACADES - Surface plancher créée : 0 m² - Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 05/10/2024 6 / 8 Liste des décisions 26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET Permis d'aménager 07/10/2024 N° de dossier Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision PA 026 088 23 00001 M01 07/10/2024 04/06/2024 Habitat Dauphinois rue du vercors 26300 (ZA 241) 27915 m² Modif du règlement de lotisse Modification du revêtement des places de stationnement visiteurs. - Surface plancher créée : 3075 m² - Surface plancher démolie : 0 m² - Lotissement : 11 lot (s) - Camping : 0 emplacements / 0 HLL Rejet implicite le 03/10/2024 PA 026 088 23 00002 M02 16/09/2024 26/04/2024 SAS Sentiers Fleuris 22 RUE DU VERCORS 26300 (ZA 1, ZA 2, ZA 607, ZA 609, ZA 731, ZA 733, ZA 408) 50700 m² MODIFICATION DIVERSES - Lotissement : 55 lot (s) Favorable le 13/09/2024 PA 026 088 24 00002 23/09/2024 26/04/2024 DROME ARDECHE IMMOBILIER rue du 19 mars 1962 26300 (ZA 588, ZA 607, ZA 609, ZA 730, ZA 731, ZA 732, ZA 733) 57487 m² CREATION VOIRIE ET LA REALISATION DE LA VIABILITE DE TERRAIN A VOCATION D'ACTIVITE POUR 6 LOTS - Lotissement : 9 lot (s) Rejet implicite le 18/08/2024 7 / 8 Liste des décisions 26088 - CHATUZANGE-LE-GOUBET Certificat d'urbanisme 07/10/2024 N° de dossier Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision CU 026 088 24 00034 23/09/2024 23/07/2024 M COURTIAL SEBASTIEN 37 Route du Vieux Village 26300 (BD 747) 347 m² Réalisable le 19/09/2024 8 / 8