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Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Flachères.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Seance CM du 19 septembre 2024)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Consommateurs,
MAIRIE de FLACHERES
1 Rue du Village
38690 FLACHERES
Tel : 04-74-54-45-33
Fax : 04-74-54-39-88
Email : mairie.flacheres@wanadoo.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
19 septembre 2024
Membres en exercices : 14
Membres présents : 11
Suffrages exprimés : 11
Présents : Cyrille MADINIER, Thierry DUBUS, Hervé BUTTIN, Florence MADINIER, Pierre DUMOLLARD, Gilles TOUNY, Odile DE BENEDITTIS, Noël RAVOUX, Amandine ROUX, Frédéric HAEFTLEN, Reginald CARRON.
Absents - excusés : Thomas NADALES, David GARNIER, Yann ROUX. Secrétaire de séance : Pierre DUMOLLARD.
N° de
délibération
Sujet Résultat du vote
024 - 2024 DIA : droit de préemption urbain propriété SCI Béroudière. Non préemption Pour à l’unanimité
025 - 2024 CCBE : désignation des représentants communaux dans les différentes commissions.
Pour à l’unanimité
026 - 2024 Application mobile Panneau Pocket. Pour à l’unanimité
027 - 2024 Salle des Fêtes Jean BIESSY-BONNET : règlement de locations & tarifications pour l’année 2025.
Pour à l’unanimité
028 - 2024 Services périscolaires : avenant n°1 au règlement 2024 / 2025. Pour à l’unanimité
029 - 2024 Reprise terrain abri bus : avenant n°1 à la convention d’honoraires du Cabinet d’Avocats.
Pour à l’unanimité
030 - 2024 Admission en non-valeur de titres de recettes. Pour à l’unanimité
031 - 2024 Fonds d’urgence pour la Vallée du Vénéon. Pour à l’unanimité
Date d’affichage : 30 septembre 2024
Date dépôt site internet : 30 septembre 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
___________
Département de l’Isère
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
L'an deux mille vingt-quatre le 19 du mois de septembre à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de FLACHERES (Isère) dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de Mr Cyrille MADINIER, Maire ; en suite de la convocation du Conseil Municipal du 14 septembre 2024 et dont un exemplaire a été affiché à l’extérieur de la mairie.