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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 5 08 2021
Document publié le Jeudi 5 août 2021 par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 5 08 2021)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Justice et droit,
4EME SÉANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 5 août 2021
À 18 heures,
À la salle du Conseil municipal
Ordre du jour :
1. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 28 juin 2021 ;
2. Prescription de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation ;
3. Accord cadre à bons de commande pour l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la ville de Gosier ;
4. Encadrement de la pause méridienne, des accueils périscolaires et de loisirs pour les enfants de la ville du Gosier - Accord-cadre a bons de commande ;
5. Protection fonctionnelle à un agent du cimetière de la ville du Gosier - Madame christelle DAUMONT ;
6. Octroi de la protection fonctionnelle à un élu de la ville du Gosier - Monsieur Josy LAQUITAINE ;
7. Avenant n°1 a la convention de mise en œuvre de la procédure de transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité – Actes d’urbanisme, actes de commande publique et actes budgétaires ;
8. Renouvellement de mise à disposition de personnel de la crèche municipale au profit de la Société People and Baby ;
9. Délibération de mise en oeuvre des lignes directrices de gestion ;
10. Approbation du projet “Socle numérique dans les écoles élémentaires” dans le cadre du plan de relance ; 11. Subvention exceptionnelle octroyée à l’association Gosier Athlétic Club (GAC) ;
12. Transfert vers la Communauté d'Agglomération “La Riviéra du Levant’’ des subventions relatives au projet de réalisation des terrains de tennis ;
13. Projet de reprise du résultat du Syndicat intercommunal des Grands Fonds (SIGF) suite à sa liquidation ;
14. Délibération fixant le montant des indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux ;
15. Projet d’affectation du résultat de l’exercice 2020 - Budget de la Ville ;
16. Projet de budget supplémentaire 2021 de la Ville ;
17. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal (Mandature 2020-2026).