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Convocation - 1757150473 2025DB008 Modification delegues organismes intercommunaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champsac.
Lien du pdf (Convocation - 1757150473 2025DB008 Modification delegues organismes intercommunaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune
de
CHAMPSAC
1, Rue
des
Fontaines
87230
CHAMPSAC
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 14
Présents
: 9
Votants
: 11
Pour: Contre
:
Abstention
:
2025-008 Madame
le Maire
propose
à
N°
2025/008
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
7
mars
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vendredi
7 mars
à 17h30
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CHAMPSAC,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la Présidence
d’Émeline
GIAMBELEUCO,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 03/03/2025
Présents
: Émeline
GIAMBELLUCO,
Christian
PROVILLE,
Nicole
CHADELAUD,
Sophie
LE
GAL,
Christian
TALLET,
Sylvain
THOMAS,
Julien
CURNIER,
Charles
WACHENHEIM,
Christelle
RAMA,
Absents
: Emmanuelle
MAIGNE,
Marianne
ROCHE,
Florent
VAUDON,
Jean-Pierre
CHALARD,
Sylvain
LACOUR
Pouvoirs
:
Emmanuelle
MAIGNE
a donné
pouvoir
à Sylvain
THOMAS
Jean-Pierre
CHALARD
a donné
pouvoir
à Nicole
CHADELAUD
Secrétaire
de
séance
; Christian
PROVILLE
Modification
des
délégués
auprès
des
organismes
intercommunaux
l'assemblée
municipale
de
renommer
les délégués
auprès
des
organismes
intercommunaux
auxquels
la
commune
adhère
:
Parc
Naturel
Régional
(PNR)
Délégué
titulaire
2 Délégués
suppléants
SEHV Délégué
titulaire
Délégué
suppléant
Sylvain
LACOUR
Julien
CURNIER,
Emmanuelle
MAIGNE
Jean-Pierre
CHALARD
Charles
WACHENHEIM
SIVU
LES
HAUTS
DE
TARDOIRE
2
Délégués
titulaires
2
Délégués
suppléants
SIAEP
VAYRES
et TARDOIRE
2
Délégués
titulaires
2 Délégués
suppléants
Accusé
de
réception
en préfecture
Christian
TALLET,
Julien
CURNIER
Emmanuelle
MAIGNE,
Sylvain
LACOUR
Jean-Pierre
CHALARD,
Charles
WACHENHEIM
Julien
CURNIER,
Nicole
CHADELAUD
087-218703601-20250307-2025DB008-DE Reçu
le 25/03/2025 ADIL Délégué
titulaire
Délégué
suppléant
ATEC Déléguée
titulaire
Délégué
suppléant
Sophie
LE GAL
Charles
WACHENHEIM
Emeline
GIAMBELLUCO
Christian
PROVILLE
Ainsi
dit et
délibéré le
jour,
mois,
et an
que
dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
En
Mairie
le 13
mars
2025
Certifiée
exécutoire
le : 13/03/2025
Le
Maire
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
LIMOGES
dans
un
Mme
le Maire,
Emeline
GIAMBELLUCO
délai
de
2 mois,
à compter
de
la présente
publication
ou
notification.
Accusé
de
réception
en préfecture
087-218703601-20250307-2025DB008-DE Reçu
le 25/03/2025