Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DM2 Document technique
Déliberation - dm2 document technique
unknown - dm3 document technique 2019
Déliberation - DM2 Document technique
unknown - ca2021 document technique
unknown - CA 2025 Document technique
unknown - bp 2024 document technique
unknown - bs 2020 document technique
unknown - bs 2023 document technique
unknown - BP 2016 Document technique
Déliberation - dm3 document technique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Troyes.
Lien du pdf (Déliberation - dm3 document technique)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Budget,
Décision modificative n°3
2020
Document
technique VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune - VILLE DE TROYES (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21100374400011
POSTE COMPTABLE : TRESORIER TROYES AGGLOMERATION
M. 14
Décision modificative 3 (3)
Voté par nature
BUDGET : Budget principal (4)
ANNEE 2020
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Préciser s’il s’agit du budget supplémentaire ou d’une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (6)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 7
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 13
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 15
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 18
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 20
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 22
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 24
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 25
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 29
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 49
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
A4 - Etat des provisions 79
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 80
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 81
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (3) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4) Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5) Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 83
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1 - Etat du personnel Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (4) Sans Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement Sans Objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes Sans Objet D2 - Arrêté et signatures 85 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 3
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Elle n’a cependant pas à être produite par les services et activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les
autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous
forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT).
(4) Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 du CGCT) et leurs établissements publics.
(5) Si la commune ou l’établissement décide d’attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites à l’article L. 2311-7 du CGCT.
(6) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(7) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 4
Code INSEE VILLE DE TROYES
Budget principal
DM
2020
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
62 828
1 173
Troyes Champagne Métropole
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
49 411 746 61 030 938 967,81 1 286,74
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
Source DGCL : Les
finances des communes
en 2017
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1 135 1 338 2 Produit des impositions directes/population 482 640 3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1 299 1 535 4 Dépenses d’équipement brut/population 356 291 5 Encours de dette/population 782 1 416 6 DGF/population 356 214 7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 68,42 % 61,60 % 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 95,10 % 96,10 % 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 27,44 % 19,00 % 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 60,22 % 92,27%
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (2) les programmes d’équipement.
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (4) budgétaires Délibération n° 2 du 08-04-2015.
IV – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
V – Le présent budget a été voté (6) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement) ;
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s’il y a lieu.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1 ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 6
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 446 270,00 446 270,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3) 446 270,00 446 270,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris le compte 1068)
-748 720,00 -748 720,00
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) -748 720,00 -748 720,00
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) -302 450,00 -302 450,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 7
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général 16 218 933,61 0,00 -6 360,00 -6 360,00 16 212 573,61
012 Charges de personnel, frais assimilés 48 836 875,00 0,00 -87 080,00 -87 080,00 48 749 795,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 7 183 257,90 0,00 -59 000,00 -59 000,00 7 124 257,90
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 72 239 066,51 0,00 -152 440,00 -152 440,00 72 086 626,51
66 Charges financières 685 000,00 0,00 0,00 0,00 685 000,00
67 Charges exceptionnelles 322 230,00 0,00 79 500,00 79 500,00 401 730,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 667 000,00 0,00 0,00 667 000,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 73 913 296,51 0,00 -72 940,00 -72 940,00 73 840 356,51
023 Virement à la section d'investissement (5) 19 267 922,93 115 210,00 115 210,00 19 383 132,93
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 4 025 000,00 404 000,00 404 000,00 4 429 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 23 292 922,93 519 210,00 519 210,00 23 812 132,93
TOTAL 97 206 219,44 0,00 446 270,00 446 270,00 97 652 489,44
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 97 652 489,44
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges 47 000,00 0,00 0,00 0,00 47 000,00
70 Produits services, domaine et ventes div 5 379 010,00 0,00 0,00 0,00 5 379 010,00
73 Impôts et taxes 43 764 890,00 0,00 180 000,00 180 000,00 43 944 890,00
74 Dotations et participations 30 807 622,00 0,00 247 410,00 247 410,00 31 055 032,00
75 Autres produits de gestion courante 955 200,00 0,00 10 010,00 10 010,00 965 210,00
Total des recettes de gestion courante 80 953 722,00 0,00 437 420,00 437 420,00 81 391 142,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 126 900,00 0,00 8 850,00 8 850,00 135 750,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 81 080 622,00 0,00 446 270,00 446 270,00 81 526 892,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 2 720 000,00 0,00 0,00 2 720 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 2 720 000,00 0,00 0,00 2 720 000,00
TOTAL 83 800 622,00 0,00 446 270,00 446 270,00 84 246 892,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 13 405 597,44
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 97 652 489,44
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
21 092 132,93
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
de l’établissement.
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (5)DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (6) Solde de l’opération ou solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 RI 021+ RI 040 – DI 040. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 8 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 977 174,17 0,00 -6 000,00 -6 000,00 971 174,17
204 Subventions d'équipement versées 3 630 085,68 0,00 -108 080,00 -108 080,00 3 522 005,68
21 Immobilisations corporelles 16 026 244,44 0,00 -27 880,00 -27 880,00 15 998 364,44
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 19 409 019,88 0,00 -685 230,00 -685 230,00 18 723 789,88
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 40 042 524,17 0,00 -827 190,00 -827 190,00 39 215 334,17
10 Dotations, fonds divers et réserves 193 000,00 0,00 0,00 0,00 193 000,00
13 Subventions d'investissement 448 562,80 0,00 0,00 0,00 448 562,80
16 Emprunts et dettes assimilées 6 303 900,00 0,00 0,00 0,00 6 303 900,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 1 670,00 1 670,00 1 670,00
020 Dépenses imprévues 274 100,00 0,00 0,00 274 100,00
Total des dépenses financières 7 219 562,80 0,00 1 670,00 1 670,00 7 221 232,80
45… Total des opé. pour compte de tiers(8) 142 610,53 0,00 0,00 0,00 142 610,53
Total des dépenses réelles d’investissement 47 404 697,50 0,00 -825 520,00 -825 520,00 46 579 177,50
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 2 720 000,00 0,00 0,00 2 720 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 1 000 000,00 76 800,00 76 800,00 1 076 800,00
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
3 720 000,00 76 800,00 76 800,00 3 796 800,00
TOTAL 51 124 697,50 0,00 -748 720,00 -748 720,00 50 375 977,50
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (2) 5 684 264,89
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 56 060 242,39
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de
l'exercice(1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 7 482 885,11 0,00 -356 420,00 -356 420,00 7 126 465,11
16 Emprunts et dettes assimilées (hors165) 9 900 000,00 0,00 -1 447 980,00 -1 447 980,00 8 452 020,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 17 382 885,11 0,00 -1 804 400,00 -1 804 400,00 15 578 485,11
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors
1068)
3 350 000,00 0,00 458 000,00 458 000,00 3 808 000,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés (9)
10 996 315,99 0,00 0,00 0,00 10 996 315,99
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 22 000,00 0,00 0,00 0,00 22 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 1 670,00 1 670,00 1 670,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 545 650,00 0,00 0,00 0,00 545 650,00
Total des recettes financières 14 913 965,99 0,00 459 670,00 459 670,00 15 373 635,99
45… Total des opé. pour le compte de tiers
(8)
219 188,36 0,00 0,00 0,00 219 188,36
Total des recettes réelles d’investissement 32 516 039,46 0,00 -1 344 730,00 -1 344 730,00 31 171 309,46
021 Virement de la sect° de fonctionnement (4) 19 267 922,93 115 210,00 115 210,00 19 383 132,93
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 4 025 000,00 404 000,00 404 000,00 4 429 000,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 10
Chap. Libellé Budget de
l'exercice(1)
I
Restes à
réaliser N-1
(2)
II
Propositions
nouvelles
VOTE (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
041 Opérations patrimoniales (4) 1 000 000,00 76 800,00 76 800,00 1 076 800,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 24 292 922,93 596 010,00 596 010,00 24 888 932,93
TOTAL 56 808 962,39 0,00 -748 720,00 -748 720,00 56 060 242,39
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 56 060 242,39
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la commune ou de l’établissement.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)
21 092 132,93
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DF 023 DF 042 RF 042 RI 021 RI 040 DI 040 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général -6 360,00 -6 360,00
012 Charges de personnel, frais assimilés -87 080,00 -87 080,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante -59 000,00 -59 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 67 Charges exceptionnelles 79 500,00 0,00 79 500,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 404 000,00 404 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 115 210,00 115 210,00
Dépenses de fonctionnement – Total -72 940,00 519 210,00 446 270,00 +
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 446 270,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) -6 000,00 0,00 -6 000,00
204 Subventions d'équipement versées -108 080,00 76 800,00 -31 280,00
21 Immobilisations corporelles (6) -27 880,00 0,00 -27 880,00 22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) -685 230,00 0,00 -685 230,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 1 670,00 0,00 1 670,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total -825 520,00 76 800,00 -748 720,00 +
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES -748 720,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 12
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 180 000,00 180 000,00
74 Dotations et participations 247 410,00 247 410,00
75 Autres produits de gestion courante 10 010,00 0,00 10 010,00 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionnels 8 850,00 0,00 8 850,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 446 270,00 0,00 446 270,00 +
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 446 270,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 458 000,00 0,00 458 000,00 13 Subventions d'investissement -356 420,00 0,00 -356 420,00 15 Provisions pour risques et charges (4) 404 000,00 404 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaires) -1 447 980,00 0,00 -1 447 980,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 76 800,00 76 800,00 22 Immobilisations reçues en affectation (7) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 1 670,00 0,00 1 670,00 28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00 021 Virement de la sect° de fonctionnement 115 210,00 115 210,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total -1 344 730,00 596 010,00 -748 720,00 +
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES -748 720,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 14
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 15
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général 16 218 933,61 -6 360,00 -6 360,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 1 466 240,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 395 000,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 1 382 400,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 163 700,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 806 300,00 0,00 0,00
60622 Carburants 260 300,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 62 577,00 -1 500,00 -1 500,00
60628 Autres fournitures non stockées 1 034 712,81 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 697 160,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 584 928,05 0,00 0,00
60633 Fournitures de voirie 206 540,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 472 677,07 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 60 000,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 105 100,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 125 110,68 -500,00 -500,00
6132 Locations immobilières 385 700,00 10 010,00 10 010,00
6135 Locations mobilières 75 438,68 3 000,00 3 000,00
614 Charges locatives et de copropriété 95 400,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 169 500,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 755 711,42 0,00 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 48 440,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 368 227,00 8 850,00 8 850,00
615232 Entretien, réparations réseaux 20 000,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 72 650,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 71 650,88 0,00 0,00
6156 Maintenance 1 145 830,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 161 050,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 193 047,20 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 111 190,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 218 642,35 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 2 930,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 958 789,00 -19 220,00 -19 220,00
6226 Honoraires 171 440,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 8 200,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 165 936,24 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 325 102,14 20 000,00 20 000,00
6233 Foires et expositions 42 000,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 85 407,67 0,00 0,00
6237 Publications 70 000,00 0,00 0,00
6238 Divers 222 610,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 2 750,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 155 210,00 -5 000,00 -5 000,00
6251 Voyages et déplacements 2 000,00 0,00 0,00
6256 Missions 57 060,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 14 100,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 76 750,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 172 500,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 15 950,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 60 000,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 1 200,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 1 096 220,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 25 160,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 314 306,48 -22 000,00 -22 000,00
63512 Taxes foncières 324 200,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 8 083,94 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 125 805,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 48 836 875,00 -87 080,00 -87 080,00
6216 Personnel affecté par GFP de rattachemen 14 000,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 219 230,00 20 720,00 20 720,00
6331 Versement de transport 300 870,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 144 440,00 0,00 0,00
6333 Particip. employeurs format° prof. cont. 30,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 264 770,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 22 999 960,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 553 850,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 5 006 060,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 5 618 875,00 -107 800,00 -107 800,00
64138 Autres indemnités non tit. 38 220,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 16
Chap /
art (1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
64168 Autres emplois d'insertion 84 610,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 34 700,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 5 058 160,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 7 578 030,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 246 510,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 15 000,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 90 410,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 28 660,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 52 400,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 45 000,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 443 090,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 7 183 257,90 -59 000,00 -59 000,00
6531 Indemnités 603 400,00 0,00 0,00
6532 Frais de mission 8 000,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 70 000,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 160 590,00 0,00 0,00
6535 Formation 25 000,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 115 000,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 210 000,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 260 000,00 -60 000,00 -60 000,00
6558 Autres contributions obligatoires 10 920,00 0,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 985 000,00 0,00 0,00
657363 Subv. fonct. Établ. à caractère adminis 1 931 500,00 0,00 0,00
65737 Autres établissements publics locaux 22 750,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 2 770 967,90 1 000,00 1 000,00
65888 Autres 10 130,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
72 239 066,51 -152 440,00 -152 440,00
66 Charges financières (b) 685 000,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 714 000,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -30 000,00 0,00 0,00
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 1 000,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles (c) 322 230,00 79 500,00 79 500,00
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 6 640,00 0,00 0,00
6714 Bourses et prix 66 520,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 15 200,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 154 870,00 79 500,00 79 500,00
678 Autres charges exceptionnelles 79 000,00 0,00 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 667 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
73 913 296,51 -72 940,00 -72 940,00
023 Virement à la section d'investissement 19 267 922,93 115 210,00 115 210,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) (9) 4 025 000,00 404 000,00 404 000,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 3 299 000,00 0,00 0,00
6812 Dot. amort. et prov. Charges à répartir 700 000,00 0,00 0,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 0,00 404 000,00 404 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 26 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
23 292 922,93 519 210,00 519 210,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 23 292 922,93 519 210,00 519 210,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre)
97 206 219,44 446 270,00 446 270,00
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 446 270,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 17
Montant des ICNE de l’exercice N-1 -30 000,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -30 000,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 18
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap / art
(1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges 47 000,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 47 000,00 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 5 379 010,00 0,00 0,00
7022 Coupes de bois 7 000,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 70 000,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 656 820,00 0,00 0,00
70328 Autres droits stationnement et location 19 000,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 20 500,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 300 400,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 556 850,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 1 137 910,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 797 500,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 8 000,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 35 500,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 976 450,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 21 000,00 0,00 0,00
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 65 000,00 0,00 0,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 19 000,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 168 500,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 473 900,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 45 680,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 43 764 890,00 180 000,00 180 000,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 30 454 650,00 132 000,00 132 000,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 25 000,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 10 174 500,00 0,00 0,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 640 740,00 48 000,00 48 000,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 1 050 000,00 0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 170 000,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 1 250 000,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 30 807 622,00 247 410,00 247 410,00
7411 Dotation forfaitaire 11 953 400,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 9 718 160,00 0,00 0,00
74127 Dotation nationale de péréquation 1 701 890,00 0,00 0,00
7413 DGF des permanents syndicaux 16 160,00 0,00 0,00
744 FCTVA 0,00 131 000,00 131 000,00
745 Dotation spéciale instituteurs 5 620,00 0,00 0,00
7461 DGD 153 800,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 240 935,00 0,00 0,00
7472 Participat° Régions 27 997,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 16 050,00 0,00 0,00
74741 Participat° Communes du GFP 13 730,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 3 889 675,00 0,00 0,00
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 2 000,00 0,00 0,00
74832 Attribution du fonds départemental TP 265 505,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 236 000,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 2 120 370,00 0,00 0,00
748372 Dotation politique de la ville 260 990,00 116 410,00 116 410,00
748388 Autres 136 900,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 12 050,00 0,00 0,00
7488 Autres attributions et participations 36 390,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 955 200,00 10 010,00 10 010,00
752 Revenus des immeubles 948 700,00 10 010,00 10 010,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 6 500,00 0,00 0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
80 953 722,00 437 420,00 437 420,00
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 126 900,00 8 850,00 8 850,00
7788 Produits exceptionnels divers 126 900,00 8 850,00 8 850,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
81 080 622,00 446 270,00 446 270,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 2 720 000,00 0,00 0,00
722 Immobilisations corporelles 800 000,00 0,00 0,00
791 Transferts charges de gestion courante 1 920 000,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 2 720 000,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 19
Chap / art
(1)
Libellé (1) Budget de
l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
83 800 622,00 446 270,00 446 270,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 446 270,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
(11) Le montant des ICNE de l’exercice correspond au montant de l’étape en cours cumulé aux crédits de l’exercice. Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice
N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 20
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 977 174,17 -6 000,00 -6 000,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 6 351,40 0,00 0,00
2031 Frais d'études 426 231,67 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 522 425,10 -6 000,00 -6 000,00
2088 Autres immobilisations incorporelles 22 166,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 3 630 085,68 -108 080,00 -108 080,00
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 200 000,00 0,00 0,00
2041512 GFP rat : Bâtiments, installations 334 584,78 7 120,00 7 120,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 1 718 920,00 -146 390,00 -146 390,00
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 320 430,00 17 190,00 17 190,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 56 670,00 14 000,00 14 000,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 999 480,90 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 16 026 244,44 -27 880,00 -27 880,00
2118 Autres terrains 66 440,14 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 59 580,98 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 1 779 558,06 0,00 0,00
21311 Hôtel de ville 141 066,76 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 953 239,26 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 77 045,96 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 2 702 595,20 0,00 0,00
2138 Autres constructions 5 515 000,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 157 257,07 0,00 0,00
21571 Matériel roulant 471 969,89 -35 880,00 -35 880,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 574 696,99 0,00 0,00
2162 Fonds anciens des bibliothèques et musée 19 990,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 12 000,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 722 140,13 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 704 755,12 6 000,00 6 000,00
2184 Mobilier 471 512,06 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 597 396,82 2 000,00 2 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 19 409 019,88 -685 230,00 -685 230,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 1 688 546,49 0,00 0,00
2313 Constructions 10 991 530,95 4 430,00 4 430,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 17 196,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 6 288 899,36 -689 660,00 -689 660,00
2316 Restauration collections, oeuvres d'art 422 847,08 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 40 042 524,17 -827 190,00 -827 190,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 193 000,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 193 000,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 448 562,80 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 1 962,80 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 7 000,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 439 600,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6 303 900,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 4 894 310,00 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 1 387 590,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 22 000,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 1 670,00 1 670,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 1 670,00 1 670,00
020 Dépenses imprévues 274 100,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 7 219 562,80 1 670,00 1 670,00
454120 TVX P/CPTE TIERS ANNEE 2020 (6) 60 000,00 0,00 0,00
458103 AMENAGT AV. CHOMEDEY VANIER GRAND TROYES (6) 72 864,53 0,00 0,00
458110 CCITA/CONV FISAC P/REDYNAM. MARCHES (6) 9 746,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 142 610,53 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 47 404 697,50 -825 520,00 -825 520,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) 2 720 000,00 0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8) 0,00 0,00 0,00
Charges transférées (9) 2 720 000,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 100 000,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 21
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
21318 Autres bâtiments publics 500 000,00 0,00 0,00
2313 Constructions 200 000,00 0,00 0,00
4815 Charges liées à crise sanitaire Covid-19 1 500 000,00 0,00 0,00
4818 Charges à étaler 420 000,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (10) 1 000 000,00 76 800,00 76 800,00
204111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 0,00 76 800,00 76 800,00
2313 Constructions 1 000 000,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 3 720 000,00 76 800,00 76 800,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
51 124 697,50 -748 720,00 -748 720,00
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 0,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES -748 720,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 7 482 885,11 -356 420,00 -356 420,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 3 743 351,68 -69 950,00 -69 950,00
1322 Subv. non transf. Régions 719 878,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 418 286,50 -196 160,00 -196 160,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 711 950,93 -90 310,00 -90 310,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 257 418,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 632 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 9 900 000,00 -1 447 980,00 -1 447 980,00
1641 Emprunts en euros 9 900 000,00 -1 447 980,00 -1 447 980,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 17 382 885,11 -1 804 400,00 -1 804 400,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 14 346 315,99 458 000,00 458 000,00
10222 FCTVA 2 800 000,00 458 000,00 458 000,00
10226 Taxe d'aménagement 200 000,00 0,00 0,00
10251 Dons et legs en capital 350 000,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 10 996 315,99 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 22 000,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 1 670,00 1 670,00
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 1 670,00 1 670,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 545 650,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 14 913 965,99 459 670,00 459 670,00
454220 TVX P/CPTE TIERS ANNEE 2020 (5) 60 000,00 0,00 0,00
458203 AMENAGT AV. CHOMEDEY VANIER GRAND TROYES (5) 123 285,96 0,00 0,00
458209 RUES SARDOU ET GARNIER/gpt cdes LES NOES (5) 26 156,40 0,00 0,00
458210 CCITA/CONV FISAC P/REDYNAM. MARCHES (5) 9 746,00 0,00 0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 219 188,36 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 32 516 039,46 -1 344 730,00 -1 344 730,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 19 267 922,93 115 210,00 115 210,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 4 025 000,00 404 000,00 404 000,00
15112 Provisions pour litiges 0,00 404 000,00 404 000,00
2802 Frais liés à la réalisation des document 22 000,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 15 000,00 0,00 0,00
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 15 000,00 0,00 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 10 000,00 0,00 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 15 000,00 0,00 0,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 3 000,00 0,00 0,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 135 000,00 0,00 0,00
28041582 GFP : Bâtiments, installations 700 000,00 0,00 0,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 1 000,00 0,00 0,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 2 000,00 0,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 40 000,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 360 000,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 5 000,00 0,00 0,00
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 1 000,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits similaires 240 000,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 10 000,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 10 000,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 33 000,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 50 000,00 0,00 0,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 2 000,00 0,00 0,00
281532 Réseaux d'assainissement 2 000,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 80 000,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 10 000,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 23
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
28158 Autres installat°, matériel et outillage 315 000,00 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 3 000,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 200 000,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 280 000,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 210 000,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 530 000,00 0,00 0,00
4815 Charges liées à crise sanitaire Covid-19 300 000,00 0,00 0,00
4818 Charges à étaler 400 000,00 0,00 0,00
4912 Prov. dépréc. comptes redevables 26 000,00 0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
23 292 922,93 519 210,00 519 210,00
041 Opérations patrimoniales (9) 1 000 000,00 76 800,00 76 800,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 76 800,00 76 800,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 1 000 000,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 24 292 922,93 596 010,00 596 010,00
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
56 808 962,39 -748 720,00 -748 720,00
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES -748 720,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 25
97 652 489 652 597 1 196 200 0 3 926 905 421 260 1 359 005 607 900 995 345 20 000 1 654 710 86 818 567
13 405 597 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 405 597
84 246 892 652 597 1 196 200 0 3 926 905 421 260 1 359 005 607 900 995 345 20 000 1 654 710 73 412 970
97 652 489 2 250 349 9 369 304 461 870 7 151 140 3 133 966 6 288 798 8 836 865 7 451 970 4 367 640 23 161 455 25 179 133
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
97 652 489 2 250 349 9 369 304 461 870 7 151 140 3 133 966 6 288 798 8 836 865 7 451 970 4 367 640 23 161 455 25 179 133
56 060 242 19 416 2 121 368 0 204 735 8 352 1 565 577 1 986 001 911 746 60 000 210 130 48 972 919
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
56 060 242 19 416 2 121 368 0 204 735 8 352 1 565 577 1 986 001 911 746 60 000 210 130 48 972 919
56 060 242 465 967 15 974 936 0 1 066 489 8 092 3 406 088 6 983 587 2 451 978 1 263 902 6 882 842 17 556 361
5 684 265 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 684 265
50 375 978 465 967 15 974 936 0 1 066 489 8 092 3 406 088 6 983 587 2 451 978 1 263 902 6 882 842 11 872 096
3 796 800 3 796 800
8 075 296 8 075 296
3 522 006 0 3 005 836 0 0 0 59 600 236 500 0 0 70
35 693 328 446 551 12 884 236 0 626 889 4 092 3 346 488 6 740 124 2 451 978 1 203 902 6 882 772
46 579 178 465 967 15 974 936 0 1 066 489 8 092 3 406 088 6 983 587 2 451 978 1 263 902 6 882 842 8 075 296
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Total dépenses de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses d’investissement
RECETTES
Total recettes de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes d’investissement
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses de fonctionnement
RECETTES
Total recettes de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes de fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 26
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
31 171 309 19 416 2 121 368 0 204 735 8 352 1 565 577 1 986 001 911 746 60 000 210 130 24 083 986
56 060 242 19 416 2 121 368 0 204 735 8 352 1 565 577 1 986 001 911 746 60 000 210 130 48 972 919
1 076 800 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 076 800
2 720 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 720 000
3 796 800 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 796 800
9 746 9 746 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
72 865 0 72 865 0 0 0 0 0 0 0 0 0
60 000 0 0 0 0 0 0 0 0 60 000 0 0
142 611 9 746 72 865 0 0 0 0 0 0 60 000 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 670 1 670 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
18 723 790 152 488 6 923 321 0 224 918 0 1 916 932 3 854 633 793 406 346 432 4 056 161 455 500
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
15 998 364 294 063 5 826 000 0 401 971 4 092 1 353 716 2 783 727 1 617 550 857 210 2 251 134 608 900
3 522 006 0 3 005 836 0 0 0 59 600 236 500 0 0 70 220 000
971 174 0 134 915 0 0 0 75 840 101 764 41 022 260 575 477 41 896
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 303 900 8 000 5 000 0 0 4 000 0 5 000 0 0 0 6 281 900
448 563 0 7 000 0 439 600 0 0 1 963 0 0 0 0
193 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 193 000
274 100 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 274 100
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
46 579 178 465 967 15 974 936 0 1 066 489 8 092 3 406 088 6 983 587 2 451 978 1 263 902 6 882 842 8 075 296
50 375 978 465 967 15 974 936 0 1 066 489 8 092 3 406 088 6 983 587 2 451 978 1 263 902 6 882 842 11 872 096
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
020 Dépenses imprévues
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
Opérations pour compte de tiers
454120 TVX P/CPTE TIERS ANNEE 2020
458103 AMENAGT AV. CHOMEDEY
VANIER GRAND TROYES
458110 CCITA/CONV FISAC P/REDYNAM.
MARCHES
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
RECETTES
Total recettes investissement
Recettes réelles
010 Stocks VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 27
7 124 258 411 728 159 290 0 45 000 1 179 120 504 400 2 801 500 650 130 6 100 1 366 990 0
667 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 667 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
48 749 795 820 640 7 184 630 0 6 451 810 1 348 920 3 757 815 5 032 110 4 298 240 2 197 770 17 657 860 0
16 212 574 1 017 211 2 025 384 461 870 647 690 597 326 2 026 583 929 485 2 436 050 2 163 770 3 907 205 0
73 840 357 2 250 349 9 369 304 461 870 7 151 140 3 133 966 6 288 798 8 836 865 7 451 970 4 367 640 23 161 455 1 367 000
97 652 489 2 250 349 9 369 304 461 870 7 151 140 3 133 966 6 288 798 8 836 865 7 451 970 4 367 640 23 161 455 25 179 133
1 076 800 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 076 800
4 429 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 429 000
19 383 133 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 383 133
24 888 933 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24 888 933
9 746 9 746 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
26 156 0 26 156 0 0 0 0 0 0 0 0 0
123 286 0 123 286 0 0 0 0 0 0 0 0 0
60 000 0 0 0 0 0 0 0 0 60 000 0 0
219 188 9 746 149 442 0 0 0 0 0 0 60 000 0 0
1 670 1 670 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8 474 020 8 000 5 000 0 0 4 000 0 5 000 0 0 0 8 452 020
7 126 465 0 1 966 925 0 204 735 4 352 1 565 577 1 631 001 911 746 0 210 130 632 000
14 804 316 0 0 0 0 0 0 350 000 0 0 0 14 454 316
545 650 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 545 650 545 650 545 650 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 545 650 545 650
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
024 Produits des cessions
d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
454220 TVX P/CPTE TIERS ANNEE 2020
458203 AMENAGT AV. CHOMEDEY
VANIER GRAND TROYES
458209 RUES SARDOU ET GARNIER/gpt
cdes LES NOES
458210 CCITA/CONV FISAC P/REDYNAM.
MARCHES
Recettes d’ordre
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
040 Opérat° ordre transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel, frais assimilés
014 Atténuations de produits
022 Dépenses imprévues
65 Autres charges de gestion courante VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 28
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 720 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 720 000
2 720 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 720 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
135 750 0 0 0 0 0 50 000 0 0 0 85 750 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
965 210 10 010 862 000 0 0 86 700 0 0 0 0 6 500 0
31 055 032 24 767 88 200 0 3 020 245 300 060 425 405 255 000 171 845 0 102 430 26 667 080
43 944 890 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 43 944 890
5 379 010 617 820 246 000 0 906 660 34 500 883 600 352 900 816 500 20 000 1 420 030 81 000
47 000 0 0 0 0 0 0 0 7 000 0 40 000 0
81 526 892 652 597 1 196 200 0 3 926 905 421 260 1 359 005 607 900 995 345 20 000 1 654 710 70 692 970
84 246 892 652 597 1 196 200 0 3 926 905 421 260 1 359 005 607 900 995 345 20 000 1 654 710 73 412 970
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 429 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 429 000
19 383 133 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 19 383 133
23 812 133 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 23 812 133
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
401 730 770 0 0 6 640 8 600 0 73 770 67 550 0 229 400 15 000
685 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 685 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérat° ordre transfert entre sections
043 Opérat° ordre intérieur de la section
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
70 Produits des services, du domaine,
vente
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
043 Opérat° ordre intérieur de la section
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 29
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 25 179 132,93 23 154 954,67 0,00 6 500,00 48 340 587,60
Dépenses de l’exercice 25 179 132,93 23 154 954,67 0,00 6 500,00 48 340 587,60
011 Charges à caractère général 0,00 3 901 204,67 0,00 6 000,00 3 907 204,67
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 17 657 860,00 0,00 0,00 17 657 860,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 667 000,00 0,00 0,00 0,00 667 000,00
023 Virement à la section d'investissement 19 383 132,93 0,00 0,00 0,00 19 383 132,93
042 Opérat° ordre transfert entre sections 4 429 000,00 0,00 0,00 0,00 4 429 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 366 490,00 0,00 500,00 1 366 990,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 685 000,00 0,00 0,00 0,00 685 000,00
67 Charges exceptionnelles 15 000,00 229 400,00 0,00 0,00 244 400,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 86 818 567,44 1 654 710,00 0,00 0,00 88 473 277,44
Recettes de l’exercice 73 412 970,00 1 654 710,00 0,00 0,00 75 067 680,00
013 Atténuations de charges 0,00 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 2 720 000,00 0,00 0,00 0,00 2 720 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 81 000,00 1 420 030,00 0,00 0,00 1 501 030,00
73 Impôts et taxes 43 944 890,00 0,00 0,00 0,00 43 944 890,00
74 Dotations et participations 26 667 080,00 102 430,00 0,00 0,00 26 769 510,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 6 500,00 0,00 0,00 6 500,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 85 750,00 0,00 0,00 85 750,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 13 405 597,44 0,00 0,00 0,00 13 405 597,44
SOLDE (2) 61 639 434,51 -21 500 244,67 0,00 -6 500,00 40 132 689,84 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 30
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 20 557 996,29 0,00 384 290,00 833 246,24 389 512,14 472 310,00 517 600,00 500,00 6 000,00
Dépenses de l’exercice 20 557 996,29 0,00 384 290,00 833 246,24 389 512,14 472 310,00 517 600,00 500,00 6 000,00
011 Charges à caractère général 3 291 016,29 0,00 8 750,00 271 406,24 110 302,14 195 580,00 24 150,00 0,00 6 000,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
15 702 720,00 0,00 375 540,00 561 840,00 275 010,00 259 430,00 483 320,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
1 334 860,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00 17 300,00 10 130,00 500,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 229 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 1 455 200,00 0,00 56 930,00 0,00 66 000,00 6 580,00 70 000,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 1 455 200,00 0,00 56 930,00 0,00 66 000,00 6 580,00 70 000,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
1 277 450,00 0,00 0,00 0,00 66 000,00 6 580,00 70 000,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 45 500,00 0,00 56 930,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 85 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -19 102 796,29 0,00 -327 360,00 -833 246,24 -323 512,14 -465 730,00 -447 600,00 -500,00 -6 000,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 31
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 32
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 4 262 440,00 105 200,00 4 367 640,00
Dépenses de l’exercice 4 262 440,00 105 200,00 4 367 640,00
011 Charges à caractère général 2 063 570,00 100 200,00 2 163 770,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 197 770,00 0,00 2 197 770,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 100,00 5 000,00 6 100,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 20 000,00 0,00 20 000,00
Recettes de l’exercice 20 000,00 0,00 20 000,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 20 000,00 0,00 20 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -4 242 440,00 -105 200,00 -4 347 640,00
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 2 077 850,00 0,00 2 184 590,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 33
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Dépenses de l’exercice 2 077 850,00 0,00 2 184 590,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 932 700,00 0,00 130 870,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 144 050,00 0,00 2 053 720,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -2 077 850,00 0,00 -2 164 590,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 34
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 1 026 890,00 4 119 790,00 0,00 0,00 0,00 2 305 290,00 7 451 970,00
Dépenses de l’exercice 1 026 890,00 4 119 790,00 0,00 0,00 0,00 2 305 290,00 7 451 970,00
011 Charges à caractère général 37 600,00 1 253 860,00 0,00 0,00 0,00 1 144 590,00 2 436 050,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
349 290,00 2 855 800,00 0,00 0,00 0,00 1 093 150,00 4 298 240,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 640 000,00 10 130,00 0,00 0,00 0,00 0,00 650 130,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 550,00 67 550,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 5 620,00 18 780,00 0,00 0,00 0,00 970 945,00 995 345,00
Recettes de l’exercice 5 620,00 18 780,00 0,00 0,00 0,00 970 945,00 995 345,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00 7 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 816 500,00 816 500,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 5 620,00 18 780,00 0,00 0,00 0,00 147 445,00 171 845,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 35
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 021 270,00 -4 101 010,00 0,00 0,00 0,00 -1 334 345,00 -6 456 625,00
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 3 173 650,00 946 140,00 0,00 1 463 870,00 0,00 0,00 39 230,00 802 190,00
Dépenses de l’exercice 3 173 650,00 946 140,00 0,00 1 463 870,00 0,00 0,00 39 230,00 802 190,00
011 Charges à caractère général 312 750,00 941 110,00 0,00 1 010 300,00 0,00 0,00 39 230,00 95 060,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 855 800,00 0,00 0,00 451 820,00 0,00 0,00 0,00 641 330,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 5 100,00 5 030,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 1 750,00 0,00 0,00 0,00 65 800,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 7 050,00 11 730,00 0,00 778 500,00 0,00 0,00 19 000,00 173 445,00
Recettes de l’exercice 7 050,00 11 730,00 0,00 778 500,00 0,00 0,00 19 000,00 173 445,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 742 500,00 0,00 0,00 19 000,00 55 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 7 050,00 11 730,00 0,00 36 000,00 0,00 0,00 0,00 111 445,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -3 166 600,00 -934 410,00 0,00 -685 370,00 0,00 0,00 -20 230,00 -628 745,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 36
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 2 802 800,00 3 148 924,79 2 334 737,02 550 403,49 8 836 865,30
Dépenses de l’exercice 2 802 800,00 3 148 924,79 2 334 737,02 550 403,49 8 836 865,30
011 Charges à caractère général 1 300,00 399 434,79 474 037,02 54 713,49 929 485,30
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 2 675 720,00 1 860 700,00 495 690,00 5 032 110,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 801 500,00 0,00 0,00 0,00 2 801 500,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 73 770,00 0,00 0,00 73 770,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 12 000,00 495 600,00 50 300,00 50 000,00 607 900,00
Recettes de l’exercice 12 000,00 495 600,00 50 300,00 50 000,00 607 900,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 12 000,00 250 600,00 40 300,00 50 000,00 352 900,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 245 000,00 10 000,00 0,00 255 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -2 790 800,00 -2 653 324,79 -2 284 437,02 -500 403,49 -8 228 965,30 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 37
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 2 735 734,79 279 070,00 28 540,00 105 580,00 0,00 2 186 880,00 0,00 147 857,02
Dépenses de l’exercice 2 735 734,79 279 070,00 28 540,00 105 580,00 0,00 2 186 880,00 0,00 147 857,02
011 Charges à caractère général 200 034,79 65 280,00 28 540,00 105 580,00 0,00 326 180,00 0,00 147 857,02
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 468 430,00 207 290,00 0,00 0,00 0,00 1 860 700,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 67 270,00 6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 410 500,00 32 600,00 52 500,00 0,00 0,00 50 300,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 410 500,00 32 600,00 52 500,00 0,00 0,00 50 300,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 165 500,00 32 600,00 52 500,00 0,00 0,00 40 300,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 245 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -2 325 234,79 -246 470,00 23 960,00 -105 580,00 0,00 -2 136 580,00 0,00 -147 857,02
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 38
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 0,00 5 108 427,69 1 180 370,00 6 288 797,69
Dépenses de l’exercice 0,00 5 108 427,69 1 180 370,00 6 288 797,69
011 Charges à caractère général 0,00 1 703 222,69 323 360,00 2 026 582,69
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 2 947 205,00 810 610,00 3 757 815,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 458 000,00 46 400,00 504 400,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 839 780,00 519 225,00 1 359 005,00
Recettes de l’exercice 0,00 839 780,00 519 225,00 1 359 005,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 683 850,00 199 750,00 883 600,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 105 930,00 319 475,00 425 405,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -4 268 647,69 -661 145,00 -4 929 792,69 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 39
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 518 590,00 19 280,00 2 186 220,24 1 356 427,45 1 027 910,00 1 086 090,00 94 280,00 0,00
Dépenses de l’exercice 518 590,00 19 280,00 2 186 220,24 1 356 427,45 1 027 910,00 1 086 090,00 94 280,00 0,00
011 Charges à caractère général 518 590,00 19 280,00 763 395,24 177 307,45 224 650,00 229 080,00 94 280,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 1 422 825,00 1 179 120,00 345 260,00 810 610,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 458 000,00 46 400,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 532 425,00 200 105,00 107 250,00 519 225,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 532 425,00 200 105,00 107 250,00 519 225,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 488 000,00 102 100,00 93 750,00 199 750,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 44 425,00 48 005,00 13 500,00 319 475,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -518 590,00 -19 280,00 -1 653 795,24 -1 156 322,45 -920 660,00 -566 865,00 -94 280,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 40
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 3 133 966,00 3 133 966,00
Dépenses de l’exercice 0,00 3 133 966,00 3 133 966,00
011 Charges à caractère général 0,00 597 326,00 597 326,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 1 348 920,00 1 348 920,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 179 120,00 1 179 120,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 8 600,00 8 600,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 421 260,00 421 260,00
Recettes de l’exercice 0,00 421 260,00 421 260,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 34 500,00 34 500,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 300 060,00 300 060,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 86 700,00 86 700,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -2 712 706,00 -2 712 706,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 41
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 1 009 000,00 0,00 871 576,00 174 270,00 1 079 120,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 1 009 000,00 0,00 871 576,00 174 270,00 1 079 120,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 459 986,00 44 110,00 93 230,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 239 870,00 130 160,00 978 890,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 1 009 000,00 0,00 170 120,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00 0,00 7 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 200,00 28 910,00 262 150,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 200,00 28 910,00 262 150,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 500,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 500,00 28 910,00 227 650,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86 700,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -1 009 000,00 0,00 -741 376,00 -145 360,00 -816 970,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 42
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 62 090,00 0,00 45 000,00 7 044 050,00 7 151 140,00
Dépenses de l’exercice 0,00 62 090,00 0,00 45 000,00 7 044 050,00 7 151 140,00
011 Charges à caractère général 0,00 55 450,00 0,00 0,00 592 240,00 647 690,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 6 451 810,00 6 451 810,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 45 000,00 0,00 45 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 6 640,00 0,00 0,00 0,00 6 640,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 3 000,00 0,00 0,00 3 923 905,00 3 926 905,00
Recettes de l’exercice 0,00 3 000,00 0,00 0,00 3 923 905,00 3 926 905,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 3 000,00 0,00 0,00 903 660,00 906 660,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 3 020 245,00 3 020 245,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -59 090,00 0,00 -45 000,00 -3 120 145,00 -3 224 235,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 43
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 461 870,00 0,00 0,00 461 870,00
Dépenses de l’exercice 0,00 461 870,00 0,00 0,00 461 870,00
011 Charges à caractère général 0,00 461 870,00 0,00 0,00 461 870,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -461 870,00 0,00 0,00 -461 870,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 44
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 3 338 457,00 5 565 271,68 465 575,00 9 369 303,68
Dépenses de l’exercice 3 338 457,00 5 565 271,68 465 575,00 9 369 303,68
011 Charges à caractère général 1 016 157,00 998 291,68 10 935,00 2 025 383,68
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 172 300,00 4 561 190,00 451 140,00 7 184 630,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 150 000,00 5 790,00 3 500,00 159 290,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 1 195 200,00 1 000,00 1 196 200,00
Recettes de l’exercice 0,00 1 195 200,00 1 000,00 1 196 200,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 245 000,00 1 000,00 246 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 88 200,00 0,00 88 200,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 862 000,00 0,00 862 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -3 338 457,00 -4 370 071,68 -464 575,00 -8 173 103,68
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 1 794 177,00 1 544 280,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 45
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 1 794 177,00 1 544 280,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 213 507,00 802 650,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 1 580 670,00 591 630,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -1 794 177,00 -1 544 280,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 46
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 795 841,48 0,00 2 116 500,00 2 181 642,00 471 288,20 465 575,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 795 841,48 0,00 2 116 500,00 2 181 642,00 471 288,20 465 575,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 155 821,48 0,00 338 340,00 346 782,00 157 348,20 10 935,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
634 230,00 0,00 1 778 160,00 1 834 860,00 313 940,00 451 140,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 5 790,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 999 000,00 0,00 108 000,00 0,00 88 200,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 999 000,00 0,00 108 000,00 0,00 88 200,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
137 000,00 0,00 108 000,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 88 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 862 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 203 158,52 0,00 -2 008 500,00 -2 181 642,00 -383 088,20 -464 575,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 47
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 1 393 756,08 0,00 0,00 668 620,00 187 973,09 0,00 2 250 349,17
Dépenses de l’exercice 0,00 1 393 756,08 0,00 0,00 668 620,00 187 973,09 0,00 2 250 349,17
011 Charges à caractère général 0,00 909 538,18 0,00 0,00 28 040,00 79 633,09 0,00 1 017 211,27
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 94 470,00 0,00 0,00 640 580,00 85 590,00 0,00 820 640,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 388 977,90 0,00 0,00 0,00 22 750,00 0,00 411 727,90
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 770,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 770,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 636 830,00 0,00 0,00 0,00 15 767,00 0,00 652 597,00
Recettes de l’exercice 0,00 636 830,00 0,00 0,00 0,00 15 767,00 0,00 652 597,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 617 820,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 617 820,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 15 767,00 0,00 24 767,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 10 010,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 010,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 48
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -756 926,08 0,00 0,00 -668 620,00 -172 206,09 0,00 -1 597 752,17
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) l t u t e u e s , s s s t s u u e e s s s . e e dà a e e s s t s . s s t s s S’i s’agi d budge supplémentair o d décision modificatives le montant indiqué son cumulé a nivea d l’ensembl de décision budgétaire (BP + DM + BS) L sold correspon l différenc entr le recette e le dépenses Le dépense e le recette
correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 49
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 17 556 360,82 6 882 842,34 0,00 0,00 24 439 203,16
Dépenses de l’exercice 11 872 095,93 6 882 842,34 0,00 0,00 18 754 938,27
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 274 100,00 0,00 0,00 0,00 274 100,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 2 720 000,00 0,00 0,00 0,00 2 720 000,00
041 Opérations patrimoniales 1 076 800,00 0,00 0,00 0,00 1 076 800,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 193 000,00 0,00 0,00 0,00 193 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 6 281 900,00 0,00 0,00 0,00 6 281 900,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 41 895,93 575 477,10 0,00 0,00 617 373,03
204 Subventions d'équipement versées 220 000,00 70,00 0,00 0,00 220 070,00
21 Immobilisations corporelles 608 900,00 2 251 134,49 0,00 0,00 2 860 034,49
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 455 500,00 4 056 160,75 0,00 0,00 4 511 660,75
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 5 684 264,89 0,00 0,00 0,00 5 684 264,89
RECETTES (2) 48 972 918,92 210 130,00 0,00 0,00 49 183 048,92
Recettes de l’exercice 48 972 918,92 210 130,00 0,00 0,00 49 183 048,92
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 19 383 132,93 0,00 0,00 0,00 19 383 132,93
024 Produits des cessions d'immobilisations 545 650,00 0,00 0,00 0,00 545 650,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 4 429 000,00 0,00 0,00 0,00 4 429 000,00
041 Opérations patrimoniales 1 076 800,00 0,00 0,00 0,00 1 076 800,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 14 454 315,99 0,00 0,00 0,00 14 454 315,99
13 Subventions d'investissement 632 000,00 210 130,00 0,00 0,00 842 130,00
16 Emprunts et dettes assimilées 8 452 020,00 0,00 0,00 0,00 8 452 020,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 50
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 31 416 558,10 -6 672 712,34 0,00 0,00 24 743 845,76
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 6 415 405,55 0,00 0,00 30 000,00 115 724,83 61 508,00 260 203,96 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 6 415 405,55 0,00 0,00 30 000,00 115 724,83 61 508,00 260 203,96 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
575 477,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
70,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 959 045,70 0,00 0,00 30 000,00 115 724,83 61 160,00 85 203,96 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 51
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
23 Immobilisations en cours 3 880 812,75 0,00 0,00 0,00 0,00 348,00 175 000,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 210 130,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 210 130,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
210 130,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 52
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -6 205 275,55 0,00 0,00 -30 000,00 -115 724,83 -61 508,00 -260 203,96 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 53
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 1 263 901,75 0,00 1 263 901,75
Dépenses de l’exercice 1 263 901,75 0,00 1 263 901,75
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 260,00 0,00 260,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 857 210,23 0,00 857 210,23
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 346 431,52 0,00 346 431,52
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 60 000,00 0,00 60 000,00
454120 TVX P/CPTE TIERS ANNEE 2020 60 000,00 0,00 60 000,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 60 000,00 0,00 60 000,00
Recettes de l’exercice 60 000,00 0,00 60 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 54
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 60 000,00 0,00 60 000,00
454220 TVX P/CPTE TIERS ANNEE 2020 60 000,00 0,00 60 000,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 203 901,75 0,00 -1 203 901,75
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 476 756,60 0,00 787 145,15 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 476 756,60 0,00 787 145,15 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 260,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 416 756,60 0,00 440 453,63 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 346 431,52 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
454120 TVX P/CPTE TIERS ANNEE 2020 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 55
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Recettes de l’exercice 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
454220 TVX P/CPTE TIERS ANNEE 2020 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -416 756,60 0,00 -787 145,15 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 56
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 0,00 2 201 944,62 0,00 0,00 0,00 250 033,53 2 451 978,15
Dépenses de l’exercice 0,00 2 201 944,62 0,00 0,00 0,00 250 033,53 2 451 978,15
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 41 022,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 022,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 368 016,73 0,00 0,00 0,00 249 533,53 1 617 550,26
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 792 905,89 0,00 0,00 0,00 500,00 793 405,89
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 911 745,58 0,00 0,00 0,00 0,00 911 745,58
Recettes de l’exercice 0,00 911 745,58 0,00 0,00 0,00 0,00 911 745,58
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 57
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 911 745,58 0,00 0,00 0,00 0,00 911 745,58
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -1 290 199,04 0,00 0,00 0,00 -250 033,53 -1 540 232,57
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 815 012,83 1 222 381,79 164 550,00 246 033,53 0,00 0,00 4 000,00 0,00
Dépenses de l’exercice 815 012,83 1 222 381,79 164 550,00 246 033,53 0,00 0,00 4 000,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 41 022,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 463 399,58 781 089,15 123 528,00 245 533,53 0,00 0,00 4 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 58
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
23 Immobilisations en cours 351 613,25 441 292,64 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 281 463,46 630 282,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 281 463,46 630 282,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 281 463,46 630 282,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -533 549,37 -592 099,67 -164 550,00 -246 033,53 0,00 0,00 -4 000,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 59
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 21 560,00 989 619,17 5 627 535,37 344 872,24 6 983 586,78
Dépenses de l’exercice 21 560,00 989 619,17 5 627 535,37 344 872,24 6 983 586,78
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 1 962,80 0,00 1 962,80
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 94 598,16 7 166,00 101 764,16
204 Subventions d'équipement versées 11 000,00 0,00 225 500,00 0,00 236 500,00
21 Immobilisations corporelles 10 560,00 104 577,21 2 346 066,93 322 522,57 2 783 726,71
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 880 041,96 2 959 407,48 15 183,67 3 854 633,11
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 411 294,00 1 574 706,80 0,00 1 986 000,80
Recettes de l’exercice 0,00 411 294,00 1 574 706,80 0,00 1 986 000,80
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 350 000,00 0,00 350 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 406 294,00 1 224 706,80 0,00 1 631 000,80
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 60
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -21 560,00 -578 325,17 -4 052 828,57 -344 872,24 -4 997 585,98
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 173 662,19 16 734,81 799 222,17 0,00 0,00 4 886 207,53 0,00 741 327,84
Dépenses de l’exercice 173 662,19 16 734,81 799 222,17 0,00 0,00 4 886 207,53 0,00 741 327,84
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 962,80
16 Emprunts et dettes assimilées 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 736,00 0,00 73 862,16
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00 0,00 25 500,00
21 Immobilisations corporelles 57 526,76 16 000,00 31 050,45 0,00 0,00 2 343 466,93 0,00 2 600,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 111 135,43 734,81 768 171,72 0,00 0,00 2 322 004,60 0,00 637 402,88
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 5 000,00 0,00 406 294,00 0,00 0,00 1 098 152,00 0,00 476 554,80
Recettes de l’exercice 5 000,00 0,00 406 294,00 0,00 0,00 1 098 152,00 0,00 476 554,80 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 61
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 406 294,00 0,00 0,00 1 098 152,00 0,00 126 554,80
16 Emprunts et dettes assimilées 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -168 662,19 -16 734,81 -392 928,17 0,00 0,00 -3 788 055,53 0,00 -264 773,04
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 62
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 80 000,00 2 772 481,99 553 606,48 3 406 088,47
Dépenses de l’exercice 80 000,00 2 772 481,99 553 606,48 3 406 088,47
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 75 840,00 0,00 75 840,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 59 600,00 0,00 59 600,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 300 109,72 53 606,48 1 353 716,20
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 80 000,00 1 336 932,27 500 000,00 1 916 932,27
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 1 355 795,58 209 781,00 1 565 576,58
Recettes de l’exercice 0,00 1 355 795,58 209 781,00 1 565 576,58
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 1 355 795,58 209 781,00 1 565 576,58
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 63
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -80 000,00 -1 416 686,41 -343 825,48 -1 840 511,89
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 1 331 276,64 494 247,14 434 952,46 452 405,75 59 600,00 553 606,48 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 1 331 276,64 494 247,14 434 952,46 452 405,75 59 600,00 553 606,48 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 75 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 59 600,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 668 700,87 394 247,14 21 393,45 215 768,26 0,00 53 606,48 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 662 575,77 100 000,00 337 719,01 236 637,49 0,00 500 000,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 323 199,58 128 143,00 358 980,00 545 473,00 0,00 209 781,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 323 199,58 128 143,00 358 980,00 545 473,00 0,00 209 781,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 64
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 323 199,58 128 143,00 358 980,00 545 473,00 0,00 209 781,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 008 077,06 -366 104,14 -75 972,46 93 067,25 -59 600,00 -343 825,48 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 65
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 8 092,33 8 092,33
Dépenses de l’exercice 0,00 8 092,33 8 092,33
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 4 000,00 4 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 4 092,33 4 092,33
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 8 352,00 8 352,00
Recettes de l’exercice 0,00 8 352,00 8 352,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 4 352,00 4 352,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 4 000,00 4 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 66
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 259,67 259,67
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 965,07 0,00 3 127,26
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 965,07 0,00 3 127,26
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 965,07 0,00 3 127,26
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 4 352,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 4 352,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 67
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 352,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -965,07 0,00 1 224,74
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 68
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 066 489,05 1 066 489,05
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 1 066 489,05 1 066 489,05
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 439 600,00 439 600,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 401 971,21 401 971,21
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 224 917,84 224 917,84
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 204 735,00 204 735,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 204 735,00 204 735,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 204 735,00 204 735,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 69
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -861 754,05 -861 754,05
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 70
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 71
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 72
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 2 173 069,97 13 801 865,87 0,00 15 974 935,84
Dépenses de l’exercice 2 173 069,97 13 801 865,87 0,00 15 974 935,84
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 7 000,00 0,00 7 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 5 000,00 0,00 5 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 134 914,98 0,00 134 914,98
204 Subventions d'équipement versées 1 704 530,00 1 301 305,68 0,00 3 005 835,68
21 Immobilisations corporelles 468 539,97 5 357 459,84 0,00 5 825 999,81
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 6 923 320,84 0,00 6 923 320,84
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 72 864,53 0,00 72 864,53
458103 AMENAGT AV. CHOMEDEY VANIER GRAND TROYES 0,00 72 864,53 0,00 72 864,53
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 77 070,00 2 044 297,51 0,00 2 121 367,51
Recettes de l’exercice 77 070,00 2 044 297,51 0,00 2 121 367,51
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 77 070,00 1 889 855,15 0,00 1 966 925,15
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 5 000,00 0,00 5 000,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 73
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 149 442,36 0,00 149 442,36
458203 AMENAGT AV. CHOMEDEY VANIER GRAND TROYES 0,00 123 285,96 0,00 123 285,96
458209 RUES SARDOU ET GARNIER/gpt cdes LES NOES 0,00 26 156,40 0,00 26 156,40
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -2 095 999,97 -11 757 568,36 0,00 -13 853 568,33
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 468 539,97 1 366 910,00 0,00 337 620,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 468 539,97 1 366 910,00 0,00 337 620,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 1 366 910,00 0,00 337 620,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 468 539,97 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 74
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458103 AMENAGT AV. CHOMEDEY
VANIER GRAND TROYES
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 77 070,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 77 070,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 77 070,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458203 AMENAGT AV. CHOMEDEY
VANIER GRAND TROYES
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 75
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
458209 RUES SARDOU ET
GARNIER/gpt cdes LES NOES
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -468 539,97 -1 289 840,00 0,00 -337 620,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 595 995,03 0,00 5 943 896,30 174 704,88 7 087 269,66 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 595 995,03 0,00 5 943 896,30 174 704,88 7 087 269,66 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 59 910,00 0,00 57 600,00 0,00 17 404,98 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 37 704,78 0,00 1 263 600,90 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 91 045,24 0,00 499 487,62 151 536,98 4 615 390,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 440 039,79 0,00 5 276 239,37 23 167,90 1 183 873,78 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 72 864,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458103 AMENAGT AV. CHOMEDEY VANIER
GRAND TROYES
0,00 0,00 72 864,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 34 960,00 0,00 923 827,86 0,00 1 085 509,65 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 34 960,00 0,00 923 827,86 0,00 1 085 509,65 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 76
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 29 960,00 0,00 774 385,50 0,00 1 085 509,65 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 149 442,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458203 AMENAGT AV. CHOMEDEY VANIER
GRAND TROYES
0,00 0,00 123 285,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458209 RUES SARDOU ET GARNIER/gpt cdes
LES NOES
0,00 0,00 26 156,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -561 035,03 0,00 -5 020 068,44 -174 704,88 -6 001 760,01 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 77
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 450 875,20 0,00 0,00 0,00 15 091,66 0,00 465 966,86
Dépenses de l’exercice 0,00 450 875,20 0,00 0,00 0,00 15 091,66 0,00 465 966,86
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 294 063,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 294 063,20
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 137 396,00 0,00 0,00 0,00 15 091,66 0,00 152 487,66
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 1 670,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 670,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 9 746,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 746,00
458110 CCITA/CONV FISAC
P/REDYNAM. MARCHES
0,00 9 746,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 746,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 19 416,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 416,00
Recettes de l’exercice 0,00 19 416,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 416,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 78
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 1 670,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 670,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 9 746,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 746,00
458210 CCITA/CONV FISAC
P/REDYNAM. MARCHES
0,00 9 746,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 746,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -431 459,20 0,00 0,00 0,00 -15 091,66 0,00 -446 550,86
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 79
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 404 000,00 0,00 404 000,00 0,00 404 000,00
Provisions pour litiges 404 000,00 09/12/2020 0,00 404 000,00 0,00 404 000,00
Provisions pour dépréciation (2) 26 000,00 54 200,00 80 200,00 0,00 80 200,00
Créances douteuses 26 000,00 04/07/2016 54 200,00 80 200,00 0,00 80 200,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 430 000,00 54 200,00 484 200,00 0,00 484 200,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 80
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES =A + B I 6 749 000,00 0,00 II 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 6 281 900,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 4 894 310,00 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 1 387 590,00 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
467 100,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 193 000,00 0,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 274 100,00 0,00 0,00
Op. de l’exercice
III = I + II
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3)
Solde d’exécution
D001 (3)
TOTAL
IV
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 6 749 000,00 0,00 5 684 264,89 12 433 264,89
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 81
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 26 838 572,93 978 880,00 VI 978 880,00
Ressources propres externes de l’année (a) 3 000 000,00 459 670,00 459 670,00
10222 FCTVA 2 800 000,00 458 000,00 458 000,00
10223 TLE 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 200 000,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 1 670,00 1 670,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 23 838 572,93 519 210,00 519 210,00
15… Provisions pour risques et charges
15112 Provisions pour litiges 0,00 404 000,00 404 000,00
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 22 000,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 15 000,00 0,00 0,00
2804111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 15 000,00 0,00 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 10 000,00 0,00 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 15 000,00 0,00 0,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 3 000,00 0,00 0,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 135 000,00 0,00 0,00
28041582 GFP : Bâtiments, installations 700 000,00 0,00 0,00
2804172 Autres EPL : Bâtiments, installations 1 000,00 0,00 0,00
2804183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 2 000,00 0,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 40 000,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 360 000,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 5 000,00 0,00 0,00
2804422 Sub nat privé - Bâtiments et installat° 1 000,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits similaires 240 000,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 10 000,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 10 000,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 33 000,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 50 000,00 0,00 0,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 2 000,00 0,00 0,00
281532 Réseaux d'assainissement 2 000,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 80 000,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 10 000,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 315 000,00 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 3 000,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 200 000,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 280 000,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 210 000,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 530 000,00 0,00 0,00
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
4815 Charges liées à crise sanitaire Covid-19 300 000,00 0,00 0,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 82
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
4818 Charges à étaler 400 000,00 0,00 0,00
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
4912 Prov. dépréc. comptes redevables 26 000,00 0,00 0,00
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 545 650,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 19 267 922,93 115 210,00 115 210,00
Opérations de
l’exercice
VII = V + VI
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4)
Solde d’exécution
R001 (4)
Affectation
R1068 (4)
TOTAL
VIII
Total
ressources
propres
disponibles
27 817 452,93 0,00 0,00 10 996 315,99 38 813 768,92
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres IV 12 433 264,89
Ressources propres disponibles VIII 38 813 768,92
Solde IX = VIII – IV (5) 26 380 504,03
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 83
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou intitulé
de l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au
titre de
l’exercice N
(2)
Restes à
financer de
l’exercice N+1
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
2019-14-20-05
BATIMENT RUE
GUIVET ECOLE
JEAN JAURES
3 300 000,00 0,00 3 300 000,00 3 211,00 14 430,00 25 000,00 3 257 359,00
2015-14-20-02
CHARPAK TRVX
RENOVATION GS
820 000,00 0,00 820 000,00 816 858,00 3 000,00 142,00 0,00
2020-14-40-02
CIMETIERE
RENOVATION
ALLEES ET
ESPACES
VEGETALISES
1 000 000,00 0,00 1 000 000,00 0,00 175 000,00 510 000,00 315 000,00
2019-14-90-02
CONSTRUCTIONS
CENTRE
TECHNIQUE
MUNICIPAL
4 000 000,00 0,00 4 000 000,00 0,00 2 600 000,00 1 400 000,00 0,00
2016-14-50-01
CREATION EQUIPT
JEUNESSE PARC M.
3 800 000,00 0,00 3 800 000,00 93 834,00 500 000,00 2 000 000,00 1 206 166,00
2018-14-20-03
DEDOUBLEMENT
CLASSES CP/CE1
1 320 000,00 0,00 1 320 000,00 924 889,00 139 000,00 15 000,00 241 111,00
2017-14-100-01
ELECTRIFICATION
PARIS TROYES
2 884 830,00 0,00 2 884 830,00 411 122,00 337 620,00 434 130,00 1 701 958,00
2019-14-30-02
ETUDES NPNRU
JULES GUESDE
300 000,00 0,00 300 000,00 16 560,00 75 840,00 50 000,00 157 600,00
2019-14-60-02
LOCAUX
TECHNIQUES
HENRI-TERRE
1 300 000,00 0,00 1 300 000,00 0,00 80 000,00 700 000,00 520 000,00
2017-14-100-03
MATERIEL
TECHNIQUE
RENOUVEL
1 692 800,00 0,00 1 692 800,00 920 314,00 463 950,00 308 536,00 0,00
2017-14-10-02 MH
RESTAURATION
1 400 000,00 0,00 1 400 000,00 525 089,00 60 000,00 570 000,00 244 911,00
2017-14-90-01 MISE
ACCESSIBILITE ERP
- ADAP -
8 100 000,00 0,00 8 100 000,00 216 858,00 400 000,00 460 000,00 7 023 142,00
2015-14-70-01
MODERNISATION
DES HALLES
1 200 000,00 0,00 1 200 000,00 1 086 996,00 113 000,00 4,00 0,00
2014-14-10-01
MUTATION URBAINE
COEUR DE TROYES
26 580 000,00 0,00 26 580 000,00 1 562 272,00 4 499 980,00 5 271 070,00 15 246 678,00
2019-14-60-01
OPERATIONS JO
2024
10 848 500,00 0,00 10 848 500,00 17 989,00 315 680,00 640 000,00 9 874 831,00
2019-14-10-04
PARTICIPATION
CITE DU VITRAIL
1 000 000,00 0,00 1 000 000,00 427 041,00 350 000,00 222 959,00 0,00
2017-14-80-02
PARTICIPATION
REQUALIF POLE
GARE
1 168 000,00 0,00 1 168 000,00 632 809,00 453 090,00 0,00 82 101,00
2015-14-80-01
REQUALIFICATION
PLACE ST PIERRE
2 890 000,00 0,00 2 890 000,00 2 551 309,00 10 000,00 0,00 328 691,00 VILLE DE TROYES - Budget principal - DM - 2020
Page 84
N° ou intitulé
de l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au
titre de
l’exercice N
(2)
Restes à
financer de
l’exercice N+1
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
2019-14-10-05
RESTAURATION
EGLISE ST NIZIER
4 200 000,00 0,00 4 200 000,00 0,00 5 000,00 70 000,00 4 125 000,00
2019-14-60-03
RESTRUCTURATION
ET TRIBUNES
STADE GASTON
ARBOUIN
7 200 000,00 0,00 7 200 000,00 0,00 100 000,00 500 000,00 6 600 000,00
2019-14-20-04
SALLE EVOLUTION
SPORTIVE ET
RESTAURANT GS
COUSTEAU
2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 15 726,00 30 000,00 65 000,00 1 889 274,00
2017-14-100-02
SUBV TRAVAUX
RESEAUX SDEA
6 000 000,00 0,00 6 000 000,00 3 292 982,00 1 354 240,00 619 000,00 733 778,00
2013-14-30-01
SUBVENTIONS
OPAH RU 2012-2017
2 800 000,00 0,00 2 800 000,00 1 760 999,00 250 000,00 250 000,00 539 001,00
2017-14-80-04 TOUR
REQUALIFICATION
3 600 000,00 0,00 3 600 000,00 2 467 007,00 304 660,00 363 700,00 464 633,00
2017-14-80-03
TURENNE
REQUALIFICATION
3 500 000,00 0,00 3 500 000,00 2 166 109,00 653 000,00 317 040,00 363 851,00
2013-14-40-01
VASSAULES SALLE
POLYVALENTE
1 550 000,00 0,00 1 550 000,00 96 913,00 300 000,00 1 153 087,00 0,00
2018-14-10-03
VITRAUX
RESTAURATION
860 000,00 0,00 860 000,00 19 560,00 40 000,00 377 800,00 422 640,00
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions.