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Compte-Rendu - LD CM 31 03 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD CM 31 03 26)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
OT
municipal
PROS A
ERèS | LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026 Date de convocation et d'affichage de l’ordre du jour : le 25 mars 2026
Date et heure de la séance : le 31 mars 2026 à 18h30
Lieu de réunion : Mairie — salle du conseil municipal Place Julien Quet Président : CHAMPAY Stéphane
Secrétaire de séance : BOURGEOIS Vincent
Date de publicité des délibérations : le 1°’ avril 2026
Membres présents : ACRAMEL Axelle, ARNAUD Audrey, BEC-ALEU Nadine, BOURGEOIS Vincent, CHAMPAY Stéphane, CHATENET Julie, CHERY Marie-Lucie, COMBALBERT- VERNIS Jean, CROS Jean-François, FIGUIÈRES Nicolas, HANSEN Michèle, IZARRA Karen, LE MÉTAYER France, LENGLET Serge, LEWANDOWSKI Lionel, MAZOIR Magali, MIARA Bruno, NEMBRINI Nicolas, ODDOS Gérard, PINTARD Céline, PORTOIS Sandie, POURRIERE Fleur, PRUVOT Jean-François, ROY Sandrine, SOCCORO Karine, SOCCORO Laurent, VAILLANT Françoise.
Membres absents représentés : BEAULERET Cédric par VAILLANT Françoise, BERMOND Thierry par ROY Sandrine
N° OBJET VOTE délibération
Délégations de pouvoir du Conseil municipal au Maire en | 06-2026 |application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code général APPROUVÉE des collectivités territoriales
Désignation d’un membre du Conseil municipal pour assurer c 072026 certaines fonctions dans le domaine de l'urbanisme APPROUNÉE
08-2026 Commission d'appel d'offres (CAO) — Fixation des conditions de APPROUVÉE dépôt de liste
09-2026 Commission de délégation de service public (CDSP) — Fixation des APPROUVÉE conditions de dépôt de liste
10-2026 | Règlement intérieur du Conseil municipal APPROUVÉE
Régime indemnitaire des Adjoints au Maire et des Conseillers z 11-2026 municipaux délégués — Fixation APPROUVÉE
Régime indemnitaire du Maire, des Adjoints au Maire et des z 12028 Conseillers municipaux délégués — Majoration AP PROUVÉE
13-2026 | Droit à la formation des Conseillers municipaux APPROUVÉE
Représentants au Conseil d'Administration du Centre Communal c 12026 d'Action Sociale (CCAS) — Détermination du nombre de membres APPRQNREE
Représentants au Conseil d'Administration du Centre Communal c 15-2026 | Action Sociale (CCAS) Élection ÉLECTION
16-2026 en aux Conseils des écoles maternelles et élémentaires ÉLECTION
ES
Liste des délibérations du Conseil municipal du 31 mars 2026 Page 1 Représentant au Conseil d'Administration du collège de la Voie 2 Domitienne — Élection ÉLECTION
Représentant à l’Assemblée Spéciale des Collectivités et aux
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23-2026 Commission communale pour l'Accessibilité — Création et Appel à APPROUVÉE candidatures
24-2026 | Commission d'appel d'offres (CAO) — Élection ÉLECTION
25-2026 | Commission de délégation de service public (CDSP) — Élection ÉLECTION
26-2026 |Création d'un emploi de collaborateur de Cabinet APPROUVÉE
27-2026 | Déplacement à Unterschleissheim dans le cadre du jumelage APPROUVÉE
Attribution d'un caveau et d’une concession perpétuelle à z 2652026 l'association ADAGES APPROUVÉE
29-2026 | Débat d'Orientation Budgétaire 2026 APPROUVÉE
La séance est levée à 20h26.
Fait et publié au Crès, le 1° avril 2026
Le Maire
TN TT
7 FT
Stéphane CHAMPAY
ED Liste des délibérations du Conseil municipal du 31 mars 2026 Page 2