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Compte-Rendu - LD CM 14 11 22
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD CM 14 11 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 14 novembre 2022 Page 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2022
Date de convocation et d’affichage de l’ordre du jour : le 8 novembre 2022 Date et heure de la séance : Le 14 novembre 2022 à 18h30
Lieu de réunion : Mairie – salle du conseil municipal Place Julien Quet Président : CHAMPAY Stéphane
Secrétaire de séance : RICHE Grégory
Date de publicité des délibérations : le 15 novembre 2022
Membres présents : AUDIN Jean-Noël, BEAULERET Cédric, BERMOND Thierry, CAMPOS
Sandrine, CAUSIN Laurent, CHAMPAY Stéphane, COMBALBERT-VERNIS Jean, CROS Jean-
François, CUILLERET Bénédicte, DADEN Laetitia, DEVAUX-LEMONNIER Pierre, FIGUIÈRES
Nicolas, IRIGOYEMBORDE Véronique, LE MÉTAYER France, LENGLET Serge, LUZY Hélène,
PANOS Marie-Christine, PINTARD Céline, PRUVOT Jean-François, RICHE Grégory, ROY Sandrine,
SECALL Marina, SOCCORO Karine, SOCCORO Laurent.
Membres absents représentés : ACRAMEL Axelle par PINTARD Céline, DADEN Orlane par DADEN Laetitia, IZARRA Karen par CUILLERET Bénédicte, KEITEL Claude par LE MÉTAYER France, MAS Yann par CROS Jean-François.
N°
délibération OBJET VOTE
78-2022 Débat d’orientation budgétaire 2023 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
79-2022 Budget Principal 2022 – Décision Modificative n°2 APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
80-2022 Projet de mise en délégation de service public pour l’exploitation de la crèche « Les Marguerites » APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
81-2022 Adoption du rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 14 septembre 2022 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
82-2022 Attributions de compensation 2022 définitives suite à la CLECT du 14 septembre 2022 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
83-2022 Vente de la parcelle BT 250 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
84-2022 Travaux de tirage fibre optique pour le compte de NEXLOOP APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
85-2022 Tarifs municipaux APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
86-2022 Modification du tableau des effectifs APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
87-2022 Subvention exceptionnelle à l’association Les Archers Cressois APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Conseil
municipal Liste des délibérations du Conseil municipal du 14 novembre 2022 Page 2
88-2022 Subvention exceptionnelle à l’association La Maison des Arts et des Mains APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
89-2022 Subvention exceptionnelle au Collège de la Voie Domitienne APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
90-2022 Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école Émile Barrès APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Sortent de la séance et ne participent pas aux votes et aux débats :
DM N° 80-2022 : PINTARD Céline
DM N° 89-2022 : CHAMPAY Stéphane et PINTARD Céline
DN N° 90-2022 : CHAMPAY Stéphane et ROY Sandrine
La séance est levée à 19h56.
Fait et publié au Crès, le 15 novembre 2022
Le Maire
Stéphane CHAMPAY