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Document publié le Lundi 11 janvier 2021 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2021.E.15 annexeA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
DIRECTION
TEL. 05.53.93.47.17
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION TRIENNALE ENTRE
L’ASSOCIATION LES SYMPHONISTES D’AQUITAINE ET LA
COMMUNE DE MARMANDE EN DATE DU 17 MAI 2021
Entre les soussignés,
La Commune de Marmande, dont le siège social est situé Place Clemenceau, 47200 MARMANDE, représentée par son Maire en exercice, Joël HOCQUELET, dument habilité aux fins des présentes par délibération en date du 17 mai 2021 n°
D’une part,
Et
L’Association l’Orchestre des Symphonistes d’Aquitaine, dont le siège social est situé à la Maison des
Associations, 18 Boulevard Fourcade 47200 MARMANDE, représentée par son Président, LAMOULIE Alain,
D’autre part,
Préambule :
Il est proposé au Conseil municipal d’attribuer aux différentes associations présentant « un intérêt public local », les subventions au titre de l’année 2021
Il est convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet de l’avenant
Pour l’année 2021, le montant de la subvention de fonctionnement totale est de 19 500€. Le versement sera effectué sur présentation du compte de résultat de l’année n-1
Les autres dispositions de l’exécution de la convention triennale 2020-2022 en date du 27 février 2020 demeurent applicables.
Fait à Marmande, le 17 mai 2021
Pour la Commune de Marmande, Pour l’Association Les symphonistes d’Aquitaine Le Maire,
Joël HOCQUELET Alain LAMOULIE