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Procès Verbal - Liste des délibérations
Déliberation - liste des délibérations du 21 septembre 2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Vion.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du 21 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05 02.43.92.38.13 mairie@vion.fr http://vion72.fr
Date de convocation
14/09/2023
Date de publication
26/09/2023
Nombre
de conseillers
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 12
L’an 2023, le 21 septembre à 20 h
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Madame TETU-EDIN Brigitte, maire.
Etaient présents :
Brigitte TETU-EDIN, Daniel REGNER, Sylvie RIBOT, Laurent CARTIER, Chantal REGNER, Alexandre HUBERT, Virginie HOUDOIN,Aurélien DELHOMMEAU, Pierre CERBELLE, Michel JUDALET, TIMMERMAN Jacques, Patricia BESNIER
Absents excusés Valérie PRUDHOMME, Nathalie PLASSAIS
Absent : Benoît ANGELO
Procuration :
Secrétaire de Séance : Alexandre HUBERT
Assistait également Sonia Boucontet, secrétaire
N° de la
délibération
Sujet Résultat du vote
Désignation du secrétaire de séance Pour : unanimité Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 4
juillet 2023
Pour : unanimité
2023-09-21-01 Avis des communes sur le Plan Partenarial de gestion
de la demande logement social et d’information aux
demandeurs de logement sociaux 2023-2029 – PPGDID
n° 2
Pour : unanimité
2023-09-21-02 Constitution d’une provision pour dépréciation des
comptes de tiers
Pour : unanimité
2023-09-21-03 Admission en non-valeur Pour : unanimité
2023-09-21-04 Restaurant scolaire : mise en place de pénalités et
approbation du règlement intérieur
Pour : unanimité
2023-09-21-05 Remboursement par l’Association Diocésaine de la
location de matériel auprès de la ville de Sablé à
l’occasion de la manifestation du 3 septembre 2023
Pour : unanimité
Le Maire
Brigitte TETU-EDIN
Liste des délibérations soumises
au conseil municipal
du 21 septembre 2023