Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 23 01 26 liste des délibérations
Procès Verbal - 2023 09 26 liste des délibérations du 21 septembre
Procès Verbal - 2023 03 21 liste des délibérations du 16 mars 2023
Procès Verbal - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations du 14 11 24
Déliberation - liste des délibérations du 7 décembre 2023
Déliberation - liste des délibérations du 21 septembre 2023
Procès Verbal - 2024 10 21 liste des délibérations
Déliberation - 2024 11 14 Liste des deliberations
Procès Verbal - 2023 01 26 liste des délibérations
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Vion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 01 26 liste des délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Liste des délibérations soumises
au conseil municipal
du 26 JANVIER 2023
L’an 2023, le 26 janvier à20h Date de convocation
20/01/2023 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Madame TETU-EDIN Brigitte, maire.
NT pa ieRtion Etaient présents :
Brigitte TETU-EDIN, Daniel REGNER, Sylvie RIBOT, Laurent CARTIER, Chantal REGNER, Virginie HOUDOIN, Alexandre HUBERT, Nathalie PLASSAIS, Pierre Nombre CERBELLE, Valérie PRUDHOMME, Michel JUDALET, TIMMERMAN Jacques,
Patricia BESNIER
15 Absent excusé : Aurélien DELHOMMEAU
de conseillers
En exercice :
Présents : 13 Absent : Benoît ANGELO
Votants : 13 Procuration :
Secrétaire de Séance :
Alexandre HUBERT
Assistait également Sonia Boucontet, secrétaire
N° de la] Sujet Résultat du vote délibération
Désignation du secrétaire de séance Pour : unanimité Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 24 | Pour : unanimité novembre 2023
2023-01-26-01 | Ouverture de crédits sur le budget 2023 avant le vote Pour : unanimité
2023-01-26-02 | Constitution d’une provision pour dépréciation des | Pour : unanimité comptes de tiers
2023-01-26-03 | Subvention départementale au titre de la convention du | Pour : unanimité plan d'investissements durables pour les années 2022-
2025
2023-01-26-04 | Rapport annuel 2021 de la communauté de communes | Pour : unanimité du Pays Sabolien
2023-01-26-05 | Reversement participation élections présidentielles Pour : unanimité 2023-01-26-06 | Reversement participation élections législatives Pour : unanimité
2023-01-26-07 | Ecole : devis complémentaire école Pour : unanimité
2023-01-26-08 | Demande de subvention au titre du Fonds Verts Pour : unanimité 2023-01-26-09 | Logements : devis réfection de 2 escaliers Pour : unanimité
| Le Maire,
2 Brigitte TETU-EDIN
Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion % 02.43.95.48.05 Æ 02.43.92.38.13 mairie(@vion. fr http://vion72.fr