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Déliberation - Liste delibs examinees CM20230928?x66079
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20230928?x66079)
Thèmes du document : Éducation, Entrepreneuriat et startup, Culture et patrimoine,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
1 - OPAH Mauges Communauté - Approbation et autorisation de signature du maire de la convention – ADOPTÉE
2 - OPAH RU Mauges Communauté - Approbation et autorisation de signature du maire de la convention - ADOPTÉE
3 - Désaffectation et déclassement du bâtiment périscolaire et parcelles 314B2039, B2040, B2134, B2135, B2138 - Rue
Saint Louis - Saint Quentin en Mauges - ADOPTÉE
4 - Cession rue St Louis parcelles 314B2039, B2040, B2134, B2135, B2138 et acquisition rue Pierre Gabory parcelles
314B2132, B2139, B2131 - Saint Quentin en Mauges - ADOPTÉE
5 - Déclassement aire de jeux - Parcelle AC199 - Rue des Chênes - Montrevault - ADOPTÉE
6 - Cession aire de jeux - Parcelle AC199 - Rue des Chênes - Montrevault - ADOPTÉE
7 - Acquisition parcelle 145 B 388 - Rue Saint Martin - Le Fuilet - ADOPTÉE
8 - Acquisition parcelles 33 A 1992, A 1995 - Rue du Haut Verger - La Boissière sur Èvre - ADOPTÉE
9 - Demande de subvention Conseil Départemental 49 - Appel à Projet "Les espaces naturels sensibles, supports
pédagogiques" via le programme des Rendez-Vous Nature en Anjou 2024 - ADOPTÉE
10 - Demande de subvention à l'Etat (Fonds Verts) et la Région Pays de Loire (AAP Rénovations remarquables) -
Rénovation Centre Culturel et Ecole de Musique - Montrevault - ADOPTÉE
11 - Aménagement aires de jeux et parcours de santé - Attribution des accords-cadres - ADOPTÉE
12 - SIEML - Frais d'étude extension Raz Gué - Montrevault - ADOPTÉE
13 - Patrimoine - Fouilles archéologiques - Versement d'indemnité agricole - Le Fief-Sauvin - ADOPTÉE
14 - CRPA - Indemnisation commerçant - Travaux au Fief-Sauvin - ADOPTÉE
15 - CRPA - Modification du règlement - ADOPTÉE
16 - Demande de subvention à l'Etat (fonds d'innovation pédagogique) - Projet "Jardinage au naturel" Ecole des Sables
d'Or - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
17 - Participation obligatoire aux frais de scolarisation hors communes - Vallet - ADOPTÉE
18 - Demande de subvention Conseil Départemental 49 - Terrain multisports - Le Fuilet - ADOPTÉE
19 - Subvention aux associations - CPO - Habit'âge - 2023 - ADOPTÉE
20 - Prise en charge frais de participation et d'hébergement au congrès AdCF d'octobre 2023 - ADOPTÉE
21 - Taxe foncière - Limitation de l'exonération - ADOPTÉE
22 - Cession de biens réformés - Troisième mise en vente - Matériel espaces publics - ADOPTÉE
23 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE
24 - Demande de subvention Conseil Départemental 49 - Acquisition de matériel pour l'accompagnement numérique en
mairies déléguées - ADOPTÉE