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Déliberation - 4a Reglement graphique plan au 1 5000e
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers-sur-Thève.
Lien du pdf (Déliberation - 4a Reglement graphique plan au 1 5000e)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Agriculture et alimentation,
N
Limite communale
Limite de zone ou de secteur
Espaces boisés classés au titre de l'article L.113-1 du Code
de l'Urbanisme
Eléments plantés à protéger ou à mettre en valeur au titre de
l'article L.151-19 ou L.151-23 du Code de l'Urbanisme
LÉGENDE
N.Thimonier (Géog-Urb)
DÉCOUPAGE EN ZONES :
ENSEMBLE DU TERRITOIRE
Commune de Thiers-sur-Thève
RÉVISION DU
PLAN LOCAL D'URBANISME
ARRET du Projet - Dossier annexé à
la délibération municipale du
1, rue du Général Leclerc
60520 THIERS-SUR-THEVE
Tél : 03 44 54 62 59
Courriel : mairie@thiers-sur-theve.fr
06U14
Rendu exécutoire
le
1/5000è
Date d'origine :
Juin 2024
APPROBATION - Dossier annexé à
la délibération municipale du
a 4
Urbanistes :Mandataires : ARVAL
Équipe d'étude :
Agence d'urbanisme MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD
3bis, placede la République - 60800 CREPY-EN-VALOIS
Téléphone : 03 44 94 72 16 Fax : 03 44 39 04 61 Courriel : Nicolas.Thimonier@Arval-Archi.fr
Participation financière : Conseil Départemental de l'Oise
VOIR PLAN 1/2000è
ZONES
A : Zones à protéger en raison du potentiel agronomique,
biologique ou économique des terres agricoles
ZONE AGRICOLE
N : Zones à protéger en raison de la qualité des sites, des
paysages et des boisements
Nna : Secteur concerné par la zone natura 2000
Ns : Secteur d'équipements sportifs et de loisirs
ZONES NATURELLES ET FORESTIÈRES