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Ordre du Jour - ODJ CM 11.12.2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Mitre-les-Remparts.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 11.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
Ville de Saint-Mitre-les-Remparts
LUNDI 11 DECEMBRE 2023 à 19H
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SAINT MITRE LES REMPARTS
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE L'HOTEL DE VILLE
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ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour est le suivant :
Désignation du secrétaire de séance
Décisions du Maire
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 Novembre 2023
1. Commande publique - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre MAPA 2023-11 « Végétalisation et réaménagement apaisé de la place Neuve-Renaturation du centre historique »
2. Institutionnel - Désignation des élus de la commission extra-municipale « réaménagement du cœur de village »
3. Finances - Budget Principal- Admission en non-valeur sur exercices antérieurs 4. Finances - Vote d’une avance sur subvention au Centre Communal d’Action Sociale - Exercice 2024
5. Finances - Vote d’une avance sur subvention à l’Association football Club de Saint Mitre les Remparts-Exercice 2023
6. Finances - Décision Modificative n°2
7. Finances - Demande de subvention d’investissement au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre de l’aide aux travaux de proximité pour la réalisation de l’opération « travaux de restructuration des espaces dans les bâtiments communaux » 8. Finances - Redevance Occupation du Domaine Public – réseaux de télécommunications
9. Institutionnel – Rapport écrit du représentant du Conseil Municipal de la Ville de Saint Mitre les Remparts au sein du Conseil d’Administration de la SEMIVIM pour l’exercice 2022 10. Intercommunalité - Approbation du rapport annuel 2022 sur le prix et qualité du Service Public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Aix Marseille Provence
11. Éducation – Participation aux frais de séjours des enfants partant en centres de vacances durant l’été.
12. Personnel – Autorisation de conclure une convention de mise à disposition du Responsable du Pôle Familles et Solidarités.
13. Personnel – Modification du protocole d’accord sur le temps de travail du personnel de la ville de Saint Mitre les Remparts.
14. Personnel – Création d’emplois d’agents recenseurs pour le recensement général de la population de Saint Mitre les Remparts du 18 janvier au 17 février 2024 15. Personnel – Rémunération de deux coordonnateurs d’enquête pour le recensement général de la population de Saint Mitre les Remparts en 2024, du 18 janvier au 17 février 2024. 16. Questions diverses
Le Maire,
Vincent GOYET