Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ADOPTION+DU+PV+DU+CM+DU+23+AVRIL+26
Déliberation - liste+des+deliberations+de+la+seance+du+CM+du+06+0
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+2+CM+23.03.21
Déliberation - liste+des+deliberations+seance+du+23+avril+2026
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+05+JUIN+2026
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+13.04.21
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+12.02.21
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+CONSEIL+MUNICIPAL+12+AVRIL+22
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+25+Mars+2022
Déliberation - compte+rendu+du+conseil+municipal+du+13+juin+2022
Conseil Municipal - compte+rendu+de+la+seance+du+CM+du+23+avril+26 001
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Marcenat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+de+la+seance+du+CM+du+23+avril+26 001)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
MARCENAT - Commune
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 avril 2026
Président de la séance : Philippe VIALLE
Secrétaire de la séance : Lionel DUBOIS
Présents : Philippe VIALLE, Thierry MAIGNE, Aurélie GUERIN-FOURNIER, Lionel DUBOIS, Jean-Paul LEMMET, Marie-Josèphe SABATIER, Yves HERAULT, Eric BARBAT, Ingrid MOUTIER, Véronique GRANIER, Maud GERMAIN, Emilie RISPAL, Léa MONIER, Matthieu AIGUESPARSES
Représentés : Luc CHARBONNEL représenté par Philippe VIALLE
Absents et excusés :
Ordre du jour:
Adoption du PROCES VERBAL du Conseil Municipal du 31 mars 2026
Vote du taux des taxes 2026
Vote du BUDGET PRIMITIF 2026 pour la Commune
Vote du BUDGET PRIMITIF 2026 pour le service de l'eau et de l'assainissement
Demande de subvention au titre du programme d'Amendes de Police 2026 auprès du Conseil Départemental du Cantal ‘
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles sur le fondement de Farticle L.332-13 du Code général de la fonction publique
Composition de la Commission Communale des Impôts Directs - CCID
Aide aux voyages ou séjours scolaires des collégiens
Décision pour le montant du loyer du T5 situé 19 rue du Florac
Questions et informations diverses.
Délibérations du conseil :
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal l’ajout d’un point supplémentaire à l’ordre du
jour :
Acceptation de versement d’un fonds de concours pour renouvellement des lampes
Æclairage Public) au bourg
Le Conseil à l’unanimité est favorable à l’ajout de ce point à l’ordre du jour. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026
(N° DE_035_2026)
Résultat du vote : adoptée
VOTE DU TAUX DES TAXES (N° DE_036 2026)
Résultat du vote : adoptée
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 POUR LA COMMUNE (N° DE_037_2026)
Résultat du vote : adoptée
VOTE _DU BUDGET PRIMITIF 2026 POUR LE SERVICE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT (N° DE_038 2026)
Résultat du vote : adoptée
Demande de subvention au titre du programme d'Amendes de Police 2026 auprès du Conseil Départemental du Cantal (N° DE 039 2026)
Résultat du vote : adoptée
Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles (N° DE 040 2026)
Résultat du vote : adoptée
Composition de la Commission Communale des Impôts Directs CCID (N° DE_041_2026)
Résultat du vote : adoptée
Aide aux voyages ou séjours scolaires des collégiens (N° DE_ 042 2026)
Résultat du vote : adoptée
Décision pour le montant du loyer du T5 situé 19 rue du Fiorac (N° DE_043 2026)
Résultat du vote : adoptée
Acceptation de versement d'un fonds de concours pour renouvellement des lampes au bourg (N° DE 044 2026)
Résultat du vote : adoptée QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS :
HAUTES TERRES COMMUNAUTE (HTC) : Lors du premier Conseil Communautaire, Monsieur le
Maire a été élu Conseiller Délégué en charge de la délégation Gemapi et grand cycle de l’eau.
A ce titre il intègre le bureau de HTC
ECOLE : une classe « sauvée » pour la prochaine rentrée scolaire
PROJET DE MICRO CRECHE OU DE MAM : Aurélie GUERIN-FOURNIER informe le conseil qu’elle
a contacté divers organismes et notamment la PMI pour lancer le dossier. Une 1°" rencontre
reste à caler. Elle précise qu’une étude de marché sera nécessaire avec notamment le nombre
d'enfants potentiel, le personnel.
LE PERSONNEL COMMUNAL: 1 agent est en arrêt jusqu’au 30 avril 2026. Il reprendra son
emploi le 4 mai 2026 en temps partiel thérapeutique pour 1 mois.
GITE D’ETAPE DE LA POSTE : une demande de devis est en cours auprès d’électriciens pour
l'installation d’un digicode à l’entrée du bâtiment. Des boîtes à clé seront installées à chaque
porte de chambre pour un fonctionnement les week-ends et période de congé de la personne
chargée de l’accueil (Victoria à la l'OT/BILIOTHEQUE).
LOGEMENTS DISPONIBLES: Monsieur le Maire demande la diffusion des logements
communaux disponibles à la location sur le site internet et via d’autres moyens de
communication page FACEBOOK , affiche etc.
AMENAGEMENT DE LA PLACE DU COUDERT AU HAMEAU DU GODDE: 1 réunion est
programmée le 04 mai 2026
LES SECTIONS : la commission va se réunir prochainement pour avancer sur le dossier de la
section du Saillant
RENDEZ-VOUS AVEC M. LE SOUS-PREFET: Monsieur le Maire fait part de sa rencontre avec
Monsieur le Sous-Préfet de St-Flour sur plusieurs dossiers en cours : la restauration du retable
de la Vierge, la sécurité pour les marchés de pays et la fête du St-Nectaire en juillet 2026
Prochaines échéances :
COPIL « rivières sauvages » le Bonjon organisé à Marcenat le 28 avril 2026 sur la journée
Conseil Municipal le 05 juin 2026 afin de désigner les délégués à l'élection sénatoriale et autres
sujets à définir
La séance est levée à 22 h 40
Philippe VIALLE Lionel DUBOIS
Président d epUC ( Secrétaire de séance
sn een