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Déliberation - 2026+CM7+LISTE+DELIBERATIONS+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Hilaire-la-Croix.
Lien du pdf (Déliberation - 2026+CM7+LISTE+DELIBERATIONS+)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
SAINT-HILAIRE
LA-GROIX
re ESS Liste des délibérations examinées
Ve Conseil Municipal du 21 mai 2026 RS
L'an Deux-Mil-vingt-six, le vingt-et-un du mois de mai, à dix-neuf heures et trente minutes, le
Conseil Municipal de la commune de Saint-Hilaire-la-Croix dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire à la Mairie sous la présidence du Maire.
Date de convocation : 13 mai 2026
PRESENTS : HUGUET Caroline, Maire ; ROBASTON Frédéric, LEYMARIE Josette, CHAMPEYROUX
Pierre, Adjoints ; BESSE Estelle, COMBRET Méryam, DESBORDES Jérémy, FARCE-BLIEM Marie,
LELIEVRE Sylvain, PAGES Michel, SCHOSSELER Anne, conseillers municipaux ;
SECRETAIRE DE SEANCE : LEYMARIE Josette
ABSENT(S) :
EXCUSÉ(S) :
POUVOIR(S) :
Nombre d'élus en exercice : 11 / Nombre d'élus présents : 11 / Nombre d'élus absents : O0 /
Nombre d'élus votants : 11.
LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS :
> DELIBERATION n°01 : DÉSIGNENT les membres de la commission de contrôle des listes électorales ;
> DELIBERATION n°02 : DÉSIGNENT un représentant auprès de la Commission Locale d’Évaluation des
Charges Transférées (CLECT) ;
> DELIBERATION n°03 : DÉSIGNENT un représentant au sein de la SAS ECCO ;
> DELIBERATION n°04 : APPROUVENT les devis de remise en état de l'appartement communal (T5)
consécutive au dégât des eaux ;
> DELIBERATION n°05 : DÉCIDENT de ne pas soumettre la modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
à une évaluation environnementale (procédure de cas par cas)
> DELIBERATION n°06: AUTORISENT le Maire à candidater pour obtenir un barnum au profit des
associations de la commune ;
HUGUET Caroline, Maire,
Le 28 mai 2026