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Document publié le Jeudi 3 septembre 2020 par la commune de Saint-Jean-Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 septembre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 3 SEPTEMBRE 2020
Absent avec excuses : Richard Ronze
En visioconférence : Stéphanie Montet
Secrétaires : Marie-Anne Sablé et Véronique Levet
Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 31 juillet 2020 par Véronique Levet. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
1- AGGLO :
Réunion des Maires : GEMAPI, jusqu'alors la gestion des milieux aquatiques existait via les contrats de rivière, des actions étaient menées, par contre la partie prévention des inondations est à mettre en place notamment au niveau des communes hors zones de plaines ; PLUi : dans un premier temps mis en place au niveau de 45 communes (ex CALF), sera sans doute étendu à l'ensemble des 87 communes. L'Agglo demande à ce qu'un certain nombre de représentants soit désigné par pôle de compétence pour chaque commune.
CLECT : MURE David (titulaire), CHOUVIER Evelyne (suppléante)
CIID : CHOUVIER Evelyne (titulaire)
2- Commission « Ecole » :
La rentrée s’est déroulée sans encombre compte tenu du contexte sanitaire et des contraintes inhérentes.
3- Commission « Administration/Finances » :
Personnel : Un nouvel agent intégrera les services de la commune à compter du 9 novembre (60% de son temps de travail en tant que directeur du périscolaire et 40% au secrétariat de mairie). Le renfort au secrétariat est prolongé jusqu'au 31 décembre 2020 - Délibération à l’unanimité.
Risques majeurs : achat de talkies walkies (projet abandonné) ; groupes électrogènes des devis seront demandés. Commission de contrôle des listes électorales : 3 personnes ont été proposées. Eolien : nous sommes de plus en plus sollicités par les prospecteurs.
4- Commission « Voirie » :
Rencontre avec des élus de Chenereilles pour envisager la signature d'une convention pour le passage de l’épareuse « chemin de La Forêt ».
Zone artisanale de Thinereilles :
• Des devis de terrassement pour l’installation d’un fustier à Thinereilles ont été sollicités, celui de l’entreprise Chaut-Folléat est retenu (7080 € H.T.) - Délibération à l’unanimité.
• Le fustier demande à déposer sa grue sur une parcelle communale en attendant que le terrain soit aménagé, accord de principe de l'ensemble des conseillers ; Démarche et réflexion en cours pour viabiliser et installer une structure démontable sur ce terrain.
• ENEDIS : survol par hélicoptère pour vérification des réseaux électriques du 19 août au 15 septembre. • Litige : une personne privée revendique la propriété d’un accès qui semble être de la voirie communale. • Un repérage des voies sera fait par les membres de la commission pour décider des travaux en 2021.
5- Commission « Bâtiments » :
Salle des fêtes : réouverture programmée en novembre après autorisation de la commission de sécurité avec un maximum de 120 personnes le temps de la crise sanitaire. Un projet de rénovation globale est à l’étude. Thinereilles : réouverture programmée en novembre avec un maximum de 60 personnes le temps de la crise sanitaire.
Bâtiment technique, déménagement terminé au 31 août, la fenêtre devrait être changée prochainement, la clôture est en cours.
Inauguration le 26 septembre : choix de faire travailler une entreprise de la commune. Gite de La Cruzille : devis pour 56m2 d’isolation par l’entreprise Taillandier pour un montant de 1 102,39€ H.T. - Délibération à l’unanimité.
Eglise : Une estimation de l’architecte des Bâtiments de France pour chiffrer les travaux de réfection de toiture est attendue.
Du mobilier communal a été récupéré par un brocanteur de la commune qui a décidé de faire un don au CCAS en contrepartie.
6- Commission « Culture et communication » :
Les Journées du patrimoine auront lieu les 19 et 20 septembre, le tout dans le respect des règles sanitaires. Illuminations : devis pour de nouveaux éléments (2 746,20 € H.T.) - Délibération à l'unanimité. Fleurissement : la commission départementale est passée fin août pour juger de ce qui avait été fait, elle a apprécié la diversité des plants, le fait que des bacs aient été enlevés et l’arrosage par récupération d’eaux pluviales. Ils nous conseillent de planter en pleine terre, ce qui est prévu.
Associations : AG du Foot le 28/8
7- Urbanisme :
Ventes notifiées : Martignat/Faure
8- Infos :
• Urgence Liban - aide de 100€ - Délibération à la majorité. (3 contre/ 10 pour). • Adhésions : Association des communes forestières et association des maires ruraux, pas de volonté d'adhésion.
9- Dates des prochains CM : prévues jusqu’à la fin de l’année
GLOSSAIRE :
AG = Assemblée Générale
CALF = Communauté d’Agglomération Loire Forez
CCAS = Centre Communal d’Actions Sociales CIID = Commission Intercommunale des Impôts Directs CLECT = Commission locale d’évaluation des charges transférées
GEMAPI = GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations H.T. = Hors Taxes
PLUi = Plan Local d’Urbanisme intercommunal