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Déliberation - DEL 2021 07 TARIFS SEJOURS
Document publié le Dimanche 3 janvier 2021 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2021 07 TARIFS SEJOURS)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Tourisme,
Envoyé
en
préfecture
le
15/01/2021
Reçu
en
préfecture
le 15/01/2021
Affiché le
o(rri
CS
ID
: 038-213800717-20210107-D210104_08-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
4 JANVIER
2021
N°07/2021
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
ET
UN
LE
QUATRE
JANVIER
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
18
décembre
2020,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
de
spectacles
Navarre,
sous
la
Présidence
de
M,
DIETRICH
Francis,
Maire.
PRESENTS
: DIETRICH
F.,
ABRAHAM-MOREL
A.
ARRAR
P.,
BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
CADORET
S.,
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.,
DOMINGUEZ
F,,
DUCES
E.,
GRENIER
JM.,
MEDAVIT
R,
MILET
F.,
PROCACCIT.,
RIOU
M.,
SANCHEZ
D.,
SELVE
M.,
SERRAILLE
J.,
VITINGER
G.
PROCURATIONS
: CATTANI
JL,
à
BARET
E.,
MOLLARD
N.
à
DEUTSCH
F,
EXCUSEE
: DIBON
C.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Jean-Marc
GRENIER
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
TARIFS
DES
SEJOURS
DE
VACANCES
ETE
A
ST
VINCENT
LES
FORTS
(04)
ET
À
MANDRES
LES
ROSES
(94)
Madame
Sylvie
CHABANY,
adjointe
à
l'éducation
et
à
la jeunesse,
informe
le
Conseil
que
le
service
enfance
jeunesse
organise
cet
été
deux
séjours
de
vacances :
-
Un
séjour
de
vacances
de
5
jours
,4
nuits
à
St
Vincent
les
Forts,
camping
centre
de
loisirs
du
Lautaret
sur
la
période
du
mercredi
7
juillet
au
dimanche
11
juillet
2021.
-
Un
séjour
de
vacances
de
7 jours,
6
nuits
à
Mandres
les
Roses,
sur
la
période
du
samedi
21
aout
au
vendredi
27
aout
2021.
La
commission
enfance
jeunesse
en
date
du
mardi
20
octobre
2020
propose
au
conseil
municipal
de
ne
pas
augmenter
les
tarifs
sur
les
séjours.
Tarif
séjour
de
vacances
5 jours
/4 nuits
à
St
Vincent
les
Forts
Quotient
familial
|
Proposition
pour
2021
0/440 441/620
155
621/720 721/950
160
951/1220
175
1221/1500
190 Envoyé
en
préfecture
le
15/01/2021
Reçu
en
préfecture
le
15/01/2021
Affiché eo(/Et:
as
ID
: 038-213800717-20210107-D210104_08-DE
1501etplus
|
205
|
Tarif
dégressif
: - 10%
au
deuxième
enfant
et - 20
%
au
troisième
enfant.
Tarif
extérieur
0/1220
1221/1500
1501
et
plus
295
315
335
Tarif
dégressif
: - 10%
au
deuxième
enfant
et - 20
%
au
troisième
enfant.
Tarif séjour
de
vacances
7 jours
/6
nuits
à
Mandres
Les
Roses
Quotient
familial
Proposition
pour
2021
0/440 441/620
217
621/720 721/950
224
951/1220
245
1221/1500
266
1501
et plus
287
Tarif
dégressif
: - 10%
au
deuxième
enfant
et
- 20
%
au
troisième
enfant.
Tarif
extérieur
0/1220
1221/1500
1501
et
plus
413
441
469
Tarif
dégressif
: - 10%
au
deuxième
enfant
et
- 20
%
au
troisième
enfant.
Sylvie
CHABANY
propose
au
conseil
de
valider
cette
proposition
LE
CONSEIL,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE,
DETERMINE
les
tarifs
des
séjours
organisés
pendant
l'été
2021
comme
suit :
Tarif
séjour
de
vacances
5 jours
/4
nuits
à
St
Vincent
les
Forts
Quotient
familial
Tarif
2021
0/440 441/620
155
621/720 721/950
160
951/1220
175
1221/1500
190
1501
et
plus
205
Tarif
dégressif
: - 10%
au
deuxième
enfant
et - 20
%
au
troisième
enfant.
[ Tarif extérieur
[ 0/1220
| 1221/1500
[ 1501
et plus Envoyé
en
préfecture
le 15/01/2021
Reçu
en
préfecture
le
15/01/2021
Affiché
le 48
(4
PRES
ID
: 038-213800717-20210107-D210104_08-DE
| 295
[ 315
[ 335
Tarif
dégressif
: - 10%
au
deuxième
enfant
et - 20
%
au
troisième
enfant.
Tarif
séjour
de
vacances
7 jours
/6
nuits
à
Mandres
Les
Roses
Quotient
familial
Tarif
2021
0/440 441/620
217
621/720 721/950
224
951/1220
245
1221/1500
266
1501
et
plus
287
Tarif
dégressif
: - 10%
au
deuxième
enfant
et
- 20
%
au
troisième
enfant.
0/1220
1221/1500
1501
et
plus
Tarif
extérieur
413
441
469
Tarif
dégressif
: - 10%
au
deuxième
enfant
et
- 20
%
au
troisième
enfant.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les jours,
mois
et an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le 07
janvier
2021.
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification
Le
Maire,