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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 102 Bis Approbation du PV du conseil communautaire du 19 12 24 min
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 102 Bis Approbation du PV du conseil communautaire du 19 12 24 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
(NA VE
Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20241212-DEL-102-2024-DE
Communauté
de Communes
Date de télétransmission : 16/12/2024
des Portes de Vassivière
Date de réception préfecture : 16/12/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
12
DECEMBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
douze
décembre
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la salle
des
expositions
d'Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 05
décembre
2024
Membres
en
exercice
|
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
25
6
3
0
0
Membres
présents
:
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
DELEFOSSE
Laurent,
DUGAY
Marie,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel.
Suppléants
avec
voix délibérative
:
Membres
ayant
donné
pouvoir:
COLIN
Juliana
à
SIMON
Philippe
—-
COUPET
Georges
à
BESNIER
Michelle
—
GASCHET
Gérald
à
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre
-
LEVET
Elise
à
MALET
Patrick
-
LOURADOUR
Patricia
à
PLAZANET
Mélanie
- SUDRON
Frédéric
à BRUN
Patrick
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: ANOMAN
Mathieu,
GORA
Richard,
SIMON
Isabel
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: MALET
Patrick.
INSTITUTION Délibération
n°
102-2024
: Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
19
septembre
2024
M.
le Président
donne
lecture
du
procès-verbal
du
Conseil
communautaire
du
19
septembre
2024,
Les
membres
du
conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré
et à
l’unanimité
soit 31
voix
pour
décident
:
e
_
D’'adopter
le
procès-verbal
du
19
septembre
2024
Fait
et
délibéré,
le jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait conforme.
JA Eymoutiers,
le
13 décembre
2024
ident, OSDEVIGIE
Jéan-Pierte
Acte
rendu
exécutoire
le:
{
6
DEC,
2024
Publié
le
:
Î
6 DEC.
2024
P.1/2