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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 59 2024 Approbation du PV de la seance du Conseil du 07 12 24 min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 59 2024 Approbation du PV de la seance du Conseil du 07 12 24 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
É
Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20240621-DEL-59-2024-DE
Communauté
de Communes
Date de télétransmission : 26/06/2024
des
Portes de Vassivière
Date de réception préfecture : 26/06/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
21
JUIN
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le 21
juin
à 18
heures
30,
le Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
des
expositions
de
la
Mairie
d'Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE,
Président.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 12
juin
2024
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Non
pourvu
34
19
9
19
‘
28
1 (Peyrat-le- Château)
Pour
Contre
Abstention
28
0
0
Membres
présents
: BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
CHABANAT
Christine,
DUGAY
Marie,
DUMONT-ST-PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GASCHET
Gérald,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
ROUGIER
Serge,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric.
Suppléants
avec
voix
délibérative
:
Membres
ayant
donné
pouvoir:
BODIN
Pascal
a
donné
pouvoir
à
BIDAUD
Jean-Michel,
BOUR
Coline
a
donné
pouvoir
à
MUZETTE
Thierry,
CHADELAUD
Michel
a donné
pouvoir
à ECHASSERIEAU
Vincent,
COLIN
Juliana
a donné
pouvoir
à LEVET
Elise,
COUPET
Georges
a
donné
pouvoir
à
BESNIER
Michelle,
DELEFOSSE
Laurent
a
donné
pouvoir
à
MALET
Patrick,
PLAZANET
Mélanie
a donné
pouvoir
à SIMON
Philippe,
SALAGNAT
Michèle
a donné
pouvoir
à LENOBLE
Monique,
THEYS
Michel
a
donné
pouvoir
à
DUMONT-ST-PRIEST
Hubert.
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir:
ANOMAN
Matthieu,
BRUN
Patrick,
CHAMPAUD
Marc,
GORA
Richard,
LOURADOUR
Patricia,
SIMON
Isabel.
Non
pourvu
: Commune
de
Peyrat-le-Château
Secrétaire
de
séance
: MALET
Patrick
INSTITUTION Délibération
n°
59-2024:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Communautaire
du
07
décembre
2023 Monsieur
le
Président
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Communautaire
du
07
décembre
2023
p.1/2 Accusé de réception en
préfecture
087-2487 19353-20240621-DEL-59-2024-DE Date de lélétransmission : 26/06/2024 Date de réception préfecture : 26/06/2024
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l'unanimité
:
- D'ADOPTER
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Communautaire
du
07
décembre
2023.
Fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le
24
juin
2024
Le
Président,
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE
PRET. S Corununes
EYMOUTIERS |
Acte rendu exécutoire le:
2
4
JUIN
2024
Publié le :
2
4
JUIN
2024
p.2/2