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Déliberation - BUREAU RD BIS 2021 03 04
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 04 03 2021 1
Document publié le Jeudi 4 mars 2021 par la commune de Colombier-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 04 03 2021 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Présents :
M. BELLIN Mickaël, Mme BELLIN Béatrice, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DEGOT Eric, M. DESPESSE Joël, M. LEGRAND Dimitri, M. LEPINE Mathieu, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. NODON Henri, Mme PEATIER Géraldine, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien
Procuration(s) :
Absent(s) :
Excusé(s) :
Mme BELLIN Amélie, Mme SERRETTE Nadine
Secrétaire de séance : M. PEYRARD Sébastien
Président de séance :
07-21 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALIERE
L'an deux mil vingt et un le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire
Etaient présents :
M. BELLIN Mickaël, Mme BELLIN Béatrice, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DEGOT Eric, M. DESPESSE Joël, M. LEGRAND Dimitri, M. LEPINE Mathieu, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. NODON Henri, Mme PEATIER Géraldine, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien
Etai(ent) excusé(s) :
Mme BELLIN Amélie, Mme SERRETTE Nadine
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. PEYRARD Sébastien
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
Mme le Maire expose que :
La communauté Valence Romans Agglo exerce une compétence facultative animaux errants.
Au titre de cette compétence, elle gère l’espace animalier de Mauboule à
VALENCE.
Depuis la construction de l’équipement en 2001, la ville de Valence, puis la
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DE SEANCE
Séance du 04 mars 2021 à 18 heures 00 minutes
MAIRIE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04/03/2021
07-2021
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 13
Absents : 2
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :13
Contre :
Abstentions :
OBJET :CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA GESTION
DE LA FOURRIERE ANIMALIERE
Date de convocation
25/02/2021
Date d'affichage
25/02/2021
09/03/2021
communauté d’agglomération Valence Agglo et enfin Valence Romans Sud Rhône-Alpes ont coordonné l’achat de cette prestation avec d’autre
collectivités : communes ou groupements de communes ardéchoises et
drômoises.
La précédente convention arrivant à terme, il est proposé de poursuivre la coordination pour l’achat de prestations de service de fourrières animalière avec Valence Romans Agglo en autorisant la signature d’une nouvelle
convention de groupement de commandes.
En conséquence, le Conseil Municipal à l’unanimité
Approuve la convention de groupement de commandes pour la gestion de la fourrière animalière,
Autorise Mme le Maire à signer la convention avec la communauté
d’agglomération Valence Romans Agglo et tous documents de nature à
exécuter la présente délibération,
Rappelle que la dépense est inscrite au budget prévisionnel
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à COLOMBIER LE JEUNE
Le Maire,
08-21 - REMPLACEMENT D’UNE FENETRE A L’ECOLE PUBLIQUE DE COLOMBIER LE JEUNE
L'an deux mil vingt et un le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire
Etaient présents :
M. BELLIN Mickaël, Mme BELLIN Béatrice, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DEGOT Eric, M. DESPESSE Joël, M. LEGRAND Dimitri, M. LEPINE Mathieu, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. NODON Henri, Mme PEATIER Géraldine, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien
Etai(ent) excusé(s) :
Mme BELLIN Amélie, Mme SERRETTE Nadine
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. PEYRARD Sébastien
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
Madame le Maire présente au conseil municipal le devis de l’entreprise
PALISSE Xavier pour le remplacement d’une fenêtre avec volet roulant à
l’école publique de Colombier le Jeune pour un montant total TTC de
1 694.40 €.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
Accepte la proposition de l'entreprise PALISSE Xavier pour le remplacement
09/03/2021
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04/03/2021
08-2021
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 13
Absents : 2
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :13
Contre :
Abstentions :
OBJET : REMPLACEMENT D’UNE FENETRE A L’ECOLE PUBLIQUE DE
COLOMBIER LE JEUNE
Date de convocation
25/02/2021
Date d'affichage
25/02/2021
09/03/2021
09/03/2021
d’une fenêtre avec volet roulant d'un montant total TTC de 1 694.40 €
Charge Mme le Maire de valider le devis et de faire exécuter les travaux
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à COLOMBIER LE JEUNE
Le Maire,
09-21 - POSE D’ETAGERES METALLIQUES GALVANISEES EN SALLE D’ARCHIVE
L'an deux mil vingt et un le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire
Etaient présents :
M. BELLIN Mickaël, Mme BELLIN Béatrice, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DEGOT Eric, M. DESPESSE Joël, M. LEGRAND Dimitri, M. LEPINE Mathieu, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. NODON Henri, Mme PEATIER Géraldine, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien
Etai(ent) excusé(s) :
Mme BELLIN Amélie, Mme SERRETTE Nadine
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. PEYRARD Sébastien
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
Madame le Maire présente au conseil municipal le devis de l’entreprise Jean
Luc MALOSSE pour la pose d’étagères métalliques pour la salle d’archive de la
Mairie de Colombier le Jeune, pour un montant TTC de 780.00 €.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
Accepte la proposition de l’entreprise Jean Luc MALOSSE pour la pose
d’étagères métalliques pour la salle d’archive de la Mairie de Colombier le
Jeune, pour un montant TTC de 780.00 €.
Charge Mme le Maire de valider le devis et de faire exécuter les travaux
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à COLOMBIER LE JEUNE
Le Maire,
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04/03/2021
09-2021
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 13
Absents : 2
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :13
Contre :
Abstentions :
OBJET : POSE D’ETAGERES METALLIQUES GALVANISEES EN SALLE D’ARCHIVE Date de convocation 25/02/2021
Date d'affichage
25/02/2021
09/03/2021
09/03/2021
QUESTIONS DIVERSES
Association Cassandra
Mme le Maire fait part au conseil municipal de la demande de l’association CASSANDRA pour la mise à
disposition gratuitement de la salle de la maison de pays lors de l’organisation sur la commune de la
marche des petits guerriers qui aura lieu le dimanche 12 septembre 2021. Le conseil accepte à l’unanimité.
Compteur électrique local technique
Mme le Maire informe le conseil que suite à la demande de la commune pour la pose d’un compteur
électrique dans le local technique route de Gilhoc, cette demande a bien était prise en compte mais ne
peut aboutir tant que le Consuel ne sera pas intervenu.
Fibre optique
La société RIVASI demande à la commune de prendre en charge une partie des travaux de goudronnage
pour la réfection de la voirie place de la Mairie. En effet le devis EVTP présenté à l’entreprise est plus élevé
que ce qui était prévu au départ par l’entreprise.
Commission école
Le conseil d’école aura lieu le lundi 8 mars 2021 en visio-conférence, Mme Béatrice BELLIN, Mme Amélie
BELLIN et Mme Nadine SERRETTE représenteront la commune. Mme le maire rappelle le projet d’attribuer
un nom à l’école publique et propose au conseil d’organiser une cérémonie en septembre.
Commission sport et loisirs
Mme le maire informe le conseil municipal de la réunion qui a eu lieu avec les membres de la commission
sport et le district pour présenter le projet sport et les financements qui peuvent être attribués dans ce
cadre. Plusieurs financement sont possibles , Monsieur LONGEROCHE est en charge de la demande de
subvention.
M. BOSC Laurent, est chargé de prendre contact avec des entreprises pour faire réaliser des devis d’ étude
de sol pour le futur terrain.
Marché
Mme le maire fait le point sur l’avancement du projet marché qui avait été présenté par M. DEGOT lors du
précédent conseil municipal et précise que plusieurs producteurs locaux ont été contactés et que pour le
moment il n’y a eu que peu de retour, il est décidé d’élargir la localisation des producteurs à contacter et
qui pourraient être intéressés.
Des flyer et des affiches seront créés pour la présentation du marché.
Réunions prévues
Réunion commission finances 20/03/2021 à 8h30
Réunion commission impôt 10/03/21 à 18h
Commission fleurissement 17/03/21 à 18h
Fait à COLOMBIER LE JEUNE
Le Maire,