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Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Séance - 1 Election du President de seance pour le vote des Comptes administratifs ta)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Envoyé en préfecture le 26/03/2024
=)Bassussarry
°/
ANNEE 2024
SEANCE PUBLIQUE
DU 21 MARS 2024
Délibération n°
2024007
Date de convocation : 08/03/2024
Date d'affichage : 25/03/2024
Nombre de conseillers en exercice :
Nombre de présents
Pouvoirs
Nombre de votants
23
15
5
20
Du ” __| Reçu en préfecture le 26/03/2024
| DELIBERATION DU CON °°
SO
ID : 064-216401000-20240321-2024007-DE
COMMUNE DE BASSUSSARRKRY
L'an deux mille vingt-quatre, le 21 mars à 19h, les membres du Conseil
Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en session
ordinaire dans la salle du conseil municipal, située à la Mairie, sur
convocation qui leur a été adressée par le Maire le 8 mars 2024,
conformément à l'article L2121.11 du Code général des collectivités
territoriales.
Présents : M. Michel LAHORGUE, Maire & Ms Frédéric ETCHEGARAY,
Yannick BASSIER, Philippe ENSALES, Christian GARRIGUES, Jean-Baptiste
HALTY, Arnaud PAVLOVSKY, Mikel AMILIBIA.
Mmes Guénaël LE CAM, Valérie ETCHART, Marie GRABET DIT BOUCHET,
Sylvie ITHOURRIA, Céline FAYS, Bénédicte LARCEBEAU, Laure
TREMOUILLE.
Absents excusés: Mme Valérie RECART f{vouvoir à M. Michel
LAHORGUE), Mme Fleur BEYRIS (pouvoir à M. Jean-Baptiste HALTY),
Mme Nathalie HARAN (pouvoir à Mme Emmanuelle DALLET), M. Marc
PERRIER (pouvoir à Mme Sylvie ITHOURRIA), M. Bernard COMBES
{pouvoir à M. Yannick BASSIER), M. Cédric BRESAC (pouvoir à Mme
Céline FAYS).
Absents : Mme Emmanuelle DALLET, Mme Maud BARRAL.
Secrétaire de séance : Mme Marie GRABET DIT BOUCHET.
O]J n°1 : Election du Président de séance pour le vote
des comptes administratifs du budget général et des
budgets annexes
Vote : 20
Pour : 20 {dont 5 pouvoirs)
Abstention : O0
Contre : O
Adopté à l’Unanimité
Monsieur le Maire rappelle que, pendant la discussion et le vote sur
des Comptes administratifs 2023 qu’il a dressé, la séance doit être
présidée par un autre conseiller, lui-même étant tenu de quitter la salle.
Il propose d’élire M. Yannick BASSIER, adjoint aux finances, pour
présider la séance pendant son absence.
APRES avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
APRES en avoir délibéré,
Le CONSEIL MUNICIPAL,
DECIDE d’élire M. Yannick BASSIER, Président de séance pendant la
discussion et le vote des différents comptes administratifs de la
commune (budget général et budgets annexes).
Fait à Bassussarry, le 21 2024
Le Maire, /K SU f Ÿ Me SCO\
Michel LAHORGUE. /2 ——
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