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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors de la Seance du 3 JUILLET 2024
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune d'Émerainville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors de la Seance du 3 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
ÉMER
AIN\ALLE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL D’EMERAINVILLE
ED 8 0 om + 0 0 2 2 ere em eme manne amsn een ee eee
! |
| Henry COVIN par Jean-Luc BITBOL
! Claude MOREL par Alain KELYOR
| Ronan HASCOET par Michelle FABRIGAT
Bernard LE MEUR par Christophe QUINION
Date : L'an deux mille vingt-quatre le trois juillet à dix-neuf heures, le Conseil.
: convocation : Municipal légalement convoqué s’est réuni à l'Hôtel de Ville, sous la:
125 juin 2024 | présidence de Monsieur Alain KELYOR, Maire.
Date affichage: :ETAIENT PRESENTS :
25 juin 2024 i
Alain KELYOR Frédéricque ROBERT
Michelle FABRIGAT Christophe PIRRONI
: Pierre PARIZIA Karin BRESSON
: Nombre de : Andrée BOTTASSO Élodie TOMAS
; conseillers : Denis LEVRON Hanane ANNOGRI
:en exercice : 29 : Monique MAAH Martine STOCKER
: Alain LAFLEUR Ghislaine FAVORY |
: Présents : 24 i Danielle BUTUL Christophe QUINION
: Jean-Luc BITBOL Guillaume COURTOIS
| Votants : 28 : Jacques MATE Aurélie TOUCHARD
: Michèle POURCEL Jacques HULEUX
| : Malek IKHENACHE Denis ROBINET
| : ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
|ETAIT ABSENT:
Angélique DIVOUX
:INVITÉS : Laurent PAILLAS— Mélanie LE BARBENCHON-
| Jérôme COULOMB-— Valérie TERRIERE
Formant la majorité des membres en exercice.
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1
|
|
|
Madame Monique MAAH est désignée secrétaire de séance.
Le quorum élan atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer. | LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DE LA SÉANCE
Approbation du procès-verbal du conseil
municipal du 27 mai 2024
Vote à la majorité,
5 voix contre (M. STOCKER —
C. QUINION + POUVOIR _
G. COURTOIS — A TOUCHARD)
4 Abstention : (G. FAVORY)
2024.05.52 Choix du délégataire et signature du
contrat de concession pour la gestion de
la crèche Les Jeunes Pouces
Vote à l’unanimité
2024.05.53 Autorisation au maire à signer une
convention d'utilisation d’une partie du
parking du stade Dominique Rocheteau
Vote à la majorité,
6 voix contre (M. STOCKER -
G. FAVORY C. QUINION + POUVOIR
— G. COURTOIS —- A TOUCHARD)
2024.05.54 Mise en place de la vidéo verbalisation
Vote à la majorité,
6 voix contre (M. STOCKER -—
G. FAVORY - C.QUINION + POUVOIR
— G.COURTOIS — A TOUCHARD)
CLOTURE DE LA SÉANCE A 20 HEURES 55