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Ordre du Jour - Ordre du Jour 3 avril 2013
Document publié le Mercredi 3 avril 2013 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 3 avril 2013)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Saint-Jeannet, le 22 mars 2013
MAIRIE DE SAINT JEANNET
Objet : Réunion du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le: .
Le mercredi 3 avril 2013 à 19 heures
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du compte rendu de la séance du 19 mars 2013
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le compte rendu de la séance du 19 mars 2013, joint à la présente note explicative de synthèse.
Ordre du jour :
1. Affectation de résultat de fonctionnement constaté à la clôture de l’exercice 2012 (Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
2. Vote des taux d'imposition de 2013 de la taxe d'habitation et des taxes foncières (Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
3. Subvention de fonctionnement aux associations et aux autres personnes de droit privé — Détail de l’article 6574 du Budget Primitif 2013
(Rapporteur : Monsieur Frédéric ALLARY)
4. Subvention de fonctionnement aux organismes publics — Détail des articles 657361 (Caisse des Écoles) et 657362 (Centre Communal d’Action sociale) du Budget primitif 2013 (Rapporteur : Madame Hélène MAILLEY-GAZAGNAIRE)
5. Approbation du Budget Primitif 2013
(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
. 6. Personnel communal — Création de postes saisonniers
(Rapporteur : Madame Maryse CORMIS)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion. ‘
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
MAIRIE - RUE DU CHÂTEAU - 06640 SAINT JEANNET - TÉL. O4 93 59 49 45 - FAX O4. 93 50 49 41 SITE INTERNET : WwW.saintjeannet.com