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Ordre du Jour - Ordre du Jour 3
Document publié le Lundi 19 février 2018 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Saint-Jeannet, le 19 février 2018
{ON GO M 4
SAINT-JEANNET
Porte des Baous
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 26 février 2018 à 19 heures
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2018
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 29 janvier
2018 joint à la présente note explicative de synthèse.
Jour : Ordre du
1. Budget communal - Reversement de recettes au profit de l'association
Caritas (secours catholique à l’international)
(Rapporteur : Madame Marcelyne MICHON)
2. Groupement de commande avec la commune de Vence et le SIVOM du Pays de Vence pour l’entretien des espaces verts et naturels - Autorisation de signature de la convention
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
3. Développement local de l'habitat - Avis de la commune de Saint-Jeannet
sur le Projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2017-2022
(Rapporteur : Madame Georgette COLOCCI)
4. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122- 22 du CGCT
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERT)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant
sincères salutations.
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sur votré présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes
M. Jean-Michel SEMPÉRÉ,
Maire de Saint-Jeannet