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Ordre du Jour - Ordre du Jour 1
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Saint-Galmier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
Ordre du jour
du Conseil municipal
du jeudi 11 avril 2024
0. INFORMATIONS MENSUELLES
1. REDEVANCE DE LA SOCIETE DES EAUX MINERALES D’EVIAN – EXERCICE 2024 (Rapporteur Philippe DENIS)
2. ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER SUITE AU PASSAGE EN M57 (Rapporteur Philippe DENIS)
3. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DE LA COMMUNE, DRESSE PAR LE COMPTABLE DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE LOIRE SUD (Rapporteur Philippe DENIS)
4. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET COMMUNAL (Rapporteur Philippe DENIS)
5. AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023 – COMMUNE (Rapporteur Philippe DENIS)
6. VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX – ANNEE 2024 (Rapporteur Philippe DENIS)
7. APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 (Rapporteur Philippe DENIS)
8. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2024 (Rapporteur Philippe DENIS)
9. ACQUISITION D’UNE PARCELLE – SITE DE LA ROSE DES VENTS (Rapporteur Philippe DENIS)
10. SEM – SOLLICITATION D’UN FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DU PLAN DE RELANCE METROPOLITAIN POUR LA CREATION D’UN PARKING SILO (Rapporteur Philippe DENIS)
11. SEM – SOLLICITATION D’UN FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DU PLAN DE RELANCE METROPOLITAIN POUR LA REHABILITATION D’UN BATIMENT EN POLE CULTUREL (Rapporteur Philippe DENIS)
12. AVENANT 1 A LA CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DE L’OUTIL INFORMATIQUE DE DEMATERIALISATION DES DEMANDES D’URBANISME - SAINT-ETIENNE METROPOLE (Rapporteur Philippe DENIS)
13. DECISIONS DU MAIRE – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Rapporteur Philippe DENIS)
14. INFORMATIONS DIVERSES