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Déliberation - 2024 30 Plan du Cimetiere
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 30 Plan du Cimetiere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 03/12/2024
Reçu en préfecture le 03/12/2024 FE
Publié le
ID : 014-211406749-20241126-DELIB_2024_30-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Calvados
Arrondissement de Caen
EXTRAIT DE REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal
de Ia Commune de SOIGNOLLES
14190
Date d'affichage ;
03 / 12 / 2024
Date de convocation :
20/11/2024 :
Nombre de membres bis
En exercice :: 10
Présents: 9
Absents: 1
Votants: 10
Le 26 novembre 2024 à 20h30.
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la
présidence de Mme FIEFFÉ, Maire.
Étaient présents : Mme FIEFFÉ Patricia, Mme DELALANDE
Soizic, Mr BESANÇON Geoffroy, Mme LE COGUIC Ophélie,
Mr LEBOYER Hugues, Mme HAGHEBAERT Olympe, Mr
MENARD Bruce, Mme PERREE Edwige, Mme HAMELIN
Jocelyne.
Mr GAUCHET donne procuration à Mme DELALANDE
Formant la majorité des membres en exercice.
Était absent : Mr GAUCHET Bruno.
Mme LE COGUIC a été désignée comme secrétaire de séance.
Obijet :
Délibération 2024-30
PLAN DU CIMETIERE
Madame le Maire présente aux membres du Conseil Municipal,
plusieurs devis concernant la création d’un plan pour le cimetière.
Total HT Total TTC
Devis 240208 Relevé topographique du 650.00 € 780.00 €
Cabinet MGEX | cimetière
Etablissement d'un plan avec
localisation des sépultures
Devis n° Levé topographique 720.00 € 864.00 €
202410-07021 | Etablissement du plan de
AMENAGEO l’état des lieux
Proposition Mission de relevé | 1200.00 € | 1440.00 €
technique et | orthophotographique
financière Relevé par drone,
COTEGEO Traitements des données,
Plan AO plastifié du cimetière
Devis n° Inventaire Terrain du | 5123.00€ | 6147,60€
20241478 Cimetière
Groupe Saisie Des Concessions
ELABOR
Il est proposé au conseil municipal :
- de retenir le devis 240208 du Cabinet MGEX pour un
montant de 650 € HT soit 780 € TTC ;
- _ d’autoriser Mme le maire ou son délégataire à signer toute
pièce nécessaire à l’exécution de la présente délibération. Envoyé en préfecture le 03/12/2024
Reçu en préfecture le 03/12/2024
Publié le
ID : 014-211406749-20241126-DELIB_2024_30-DE
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL
MUNICIPAL À L’UNANIMITÉ DES MEMBRES
PRÉSENTS DECIDE DE RETENIR LE DEVIS 240208 DU
CABINET MGEX POUR UN MONTANT DE 650 € HT SOIT
780 € TTC ET AUTORISE MME LE MAIRE OÙ SON
DELEGATAIRE A SIGNER TOUTE PIECE NECESSAIRE
A L’EXECUTION DE LA PRESENTE DELIBERATION.
Acte rendu exécutoire après Fait et délibéré le 27 novembre 2024
La secrétaire de séance, Le maire,
LE COGUIC Ophélie atricia FIEFFÉE