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Procès Verbal - 2024 28 Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 17 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 28 Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 17 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 03/12/2024
Reçu en préfecture le 03/12/2024 ET
Publié le CENTS
ID : 014-211406749-20241126-DELIB_2024_28-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Calvados
Arrondissement de Caen
EXTRAIT DE REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal
de la Commune de SOIGNOLLES
14190
Date d’affichage :
03/12/2024
Date de convocation :
20/11/2024
Nombre de membres :
En exercice : 10
Le 26 novembre 2024 à 20h30.
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de
Mme FIEFFÉ, Maire.
Étaient présents : Mme FIEFFÉ Patricia, Mme DELALANDE Soizic,
Mr BESANÇON Geoffroy, Mme LE COGUIC Ophélie, Mr
LEBOYER Hugues, Mme HAGHEBAERT Olympe, Mr MENARD
Bruce, Mme PERREE Edwige, Mme HAMELIN Jocelyne.
Présents: 9 Mr GAUCHET donne procuration à Mme DELALANDE
Absents: 1 Formant la majorité des membres en exercice.
DES Était absent : Mr GAUCHET Bruno.
Mme LE COGUILC a été désignée comme secrétaire de séance.
Objet : Le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 17 septembre
2024 a été transmis aux conseillers municipaux le 20 septembre 2024
Délibération 2024-28 par voie électronique à la suite de la séance.
APPROBATION DU 2 observations ont été reçues le 23 septembre 2024
PROCES-VERBAL - de la part de Mr LEBOYER Hugues :
DU CONSEIL En absent, il manque Olympe
MUNICIPAL DU 17 - de la part de Mme LE COGUIC Ophélie :
SEPTEMBRE 2024 J'ai un doute par rapport au procès-verbal, il me semble que
Bruce s’est abstenu et non un contre ….?
Mr MENARD confirme son abstention à la délibération 2024-26.
Il est demandé s’il y a des observations sur la rédaction de ce procès-
verbal.
Il est proposé de l’approuver avec les observations mentionnées ci-
dessus.
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL À
L'UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS APPROUVE LE
PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU 17 SEPTEMBRE
2024 AVEC LES OBSERVATIONS CI-DESSUS.
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture de Caen
le 29/11/2024 et publieafion
Fait et délibéré le 27 novembre 2024
La secrétaire de séance,
LE COGUIC Ophélie
Le maire,