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Compte-Rendu - CR CM 9 juin 2020
Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 9 juin 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
LISA
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL
MUNICIPAL
NOVALAISE
énire lac
De
=
<{
etmontagne
Du
mardi
9
juin
2020
-
19H30
Sous
la
présidence
de
Madame
Claudine
TAVEL
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
: ARIOLI
Sandrine
—
DIEZ
Stéphane
—
DUPRAZ
Fabien
—
EHNY
Richard
—
FLEURET
Anaïs
GARDET
Catherine
-
GROS
Gilles
-
GUILLERMARD
Denis
—
JULIEN
Anne-Marie
—
MANSOZ
Carine
—
MANTEL
Frédéric
—-
MARCHAIS
Marie-Lise
—
PERRIER
Lysiane
—
PLOUZEAU
Alain
—
TAIN
Daniel
—-
WDOWIAK
Monika
—
WROBEL
David.
Excusée
: Madame
SCHWARTZ
Martine
(pouvoir
à
M.
TAIN).
Secrétaire
de
séance
: Madame
PERRIER
Lysiane ORDRE
DU
JOUR
(*)
En
raison
du
COVID
19
et
par
mesure
de
sécurité
sanitaire,
la séance :
$.
Se
tient
dans
la
salle
du
Col
de
l’Epine
afin
de
répondre
aux
précautions
préconisées
de
distanciation
et
règles
sanitaires
(masques,
gel
hydroalcoolique..)
%
Est
limitée
à 25
personnes
(conseillers
et
public)
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
2020
: adopté
à
l'unanimité.
Madame
le
Maire
précise
que,
suite
au
mail
de
Monsieur
DIEZ,
le tableau
des
indemnités
des
élus,
annexé
à
la délibération,
sera
rattaché
au
compte-rendu
du
25
mai
2020
et
inséré
sur
le site.
Compte-rendu
du
Conseil
communautaire
de
la
CCLA
Madame
le
Maire
informe
de
l'élection
du
président,
vice-présidents
et
membres
du
bureau
de
la
CCLA
:
*e %.
Monsieur
André
BOIS :
président,
Maire
de
Dullin,
* “Madame
Sandra
FRANCONY,
vice-présidente
« Social
», adjointe
à Ayn
* %
Monsieur
Serge
GROLLIER,
vice-président
«
Tourisme,
entreprises
du
sport
»
maire
de
Lépin
le
Lac
* %.
Monsieur
Patrick
ROULAND,
vice-président
«
Lac
et environnement
», adjoint
à St Alban
de
Montbel
* %.
Monsieur
Frédéric
TOUIHRAT,
vice-président
« communication
et
projet
de
territoire
», maire
d’Ayn
%.
Monsieur
Claude
COUTAZ,
vice-président
« travaux
et services
techniques
»,
maire
d’Aiguebelette
le
Lac
%
Monsieur
Christophe
VEUILLET,
vice-président
« finances-urbanisme-déchets
»,
maire
de
Gerbaix
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr *
Madame
Monika
WDOWIAK,
déléguée
aux
affaires
européennes
et
à
la
Maison
du
lac,
conseillère
municipale
à
Novalaise
*
Madame
Marie-Lise
MARCHAIS,
déléguée
à
la
mobilité
et
à
la
transition
énergétique,
ajointe
à
Novalaise Monsieur
Pascal
ZUCCHERO,
délégué
à
l’assainissement,
maire
de
Marcieux
Monsieur
Jean-Paul
PERRIAT,
délégué
à
la
mutualisation
entre
les
communes,
adjoint
à
Nances
Monsieur
Thomas
ILBERT,
délégué
à
l’urbanisme,
maire
de
la
commune
d’ATTIGNAT-ONCIN
Le * Le A < $ a
1.
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
1.1
Constitution
des
commissions
communales
Madame
le
Maire
rappelle
que
la
liste
des
commissions
a été
adressée
au
conseil
municipal
afin
que
chaque
membre
se
positionne.
Au
vu
des
souhaits
de
chacun,
elle
présente
le tableau
récapitulatif
des
commissions
et
demande
les
derniers
rectificatifs
pour
établir
le tableau
définitif.
La
liste
des
commissions
est
annexée
au
présent
compte-rendu
(*).
1.2
Information
sur
la
désignation
de
deux
interlocuteurs
auprès
du
Syndicat
du
Thiers
Madame
le
Maire
informe
que
le
Syndicat
du
Thiers
assure,
pour
le
compte
de
la
commune,
l'entretien
du
réseau
d’eau
ainsi
que
la fourniture
d’eau
potable,
en
cas
de
besoins.
Ces
missions
ont
fait
l’objet
de
conventions,
passées
le
7
juin
1982
et
le
27
décembre
1979,
qui
sont
reconduites
chaque
année
par
des
avenants.
Madame
le Maire
précise
qu’il
est souhaitable
de
désigner
deux
interlocuteurs
pour
représenter
la Commune
lors
d’entrevues
ou
réunions
relatives
au
réseau
d’eau
potable
communal.
Elle
propose
de
désigner
David
WROBEL
conseiller
délégué
à
la voirie
/ réseaux
et elle-même.
Le
Conseil
municipal
n’émet
pas
d'observations
sur
ces
désignations.
Il.
FINANCES
11.1
Conditions
pour
accès
aux
parcs
de
détente
Madame
le
Maire
présente
le
diaporama
sur
les
nouvelles
conditions
d'accès
aux
parcs
en
raison
des
contraintes
du
COVID
19,
à
savoir :
"Aménagement
du
parking
CCLA
en
face
de
Pré
Argent
:
suppression
de
l'accès
en
face
du
passage
piétons,
entrée
et
sortie
par
le
Nord
du
parking,
mise
en
place
de
signalétique
et
de
rubalises
pour
définir
la
circulation
et
les
zones
de
stationnement,
"Suppression
momentanée
du
parking
intérieur
de
Pré
Argent,
"Nettoyage
supplémentaire
des
sanitaires
les
week-ends
par
société
de
nettoyage
en
juin,
"Calcul
du
nombre
de
personnes
autorisées
par
rapport
à
la distanciation,
“Condamnation
de
la
douche
extérieure,
"Interdiction
de
fumer
sur
chaque
parc
de
détente
pour
des
raisons
environnementales
et
de
santé
publique
- Mise
en
place
d’une
zone
fumeurs
où
les
personnes
souhaitant
fumer
ou
vapoter
devront
obligatoirement
se
rendre.
"Suppression
des
jeux
aquatiques
/ fermeture
momentanée des
jeux
terrestres,
"
SNACKS:
e
Distanciation
pour
les tables
e
Mesures
d'hygiène
renforcées
dues
au
COVID
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.pr Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Frédéric
MANTEL,
adjoint
aux
finances,
qui
expose
les
répercussions
financières
engendrées
par
les
contraintes
dues
à l'épidémie
du
COVID-19.
Monsieur
MANTEL
détaille
plusieurs
scénarii
« comptables
»
tout
en
rappelant
les
tarifs
d'accès
aux
plages,
en
vigueur
depuis
la
saison
estivale
2019
:
Tarif journalier
enfant :
à partir
de
5
ans
jusqu’à
12
ans
1.00
€
Tarif
journalier
jeune
à
partir
de
13
ans
ou
adulte,
du
lundi
au
vendredi
2.50
€
Tarif
journalier
jeune
à
partir
de
13
ans
ou
adulte,
les
samedis,
dimanches
3.00
€
et
jours
fériés
Tarif
journalier
pour
stationnement
véhicule
sur
parking
de
la
plage
3.00
€
Carte
d'abonnement
pour
15
entrées
30.00
€
Tarif
journalier
pour
stationnement
véhicule
sur
parking
de
la
plage
pour
3.00
€
les
résidants
durant
le week-end
Tarif
journalier
pour les
groupes
2.00
€
avec
un
minimum
de
10
personnes
Par personne
quel
que
soit l’âge
Tarif
journalier
de
location
des
transats
5.00
€
le transat
Quelle
que
soit la durée
d'utilisation
Les
mesures
prises,
en
raison
des
gestes
barrières
et
règles
de
distanciation
à
respecter,
entraînent
un
surcoût
à
la
gestion
des
parcs
de
détente.
Madame
le
Maire
propose
de
modifier
certains
tarifs
de
la grille
afin
de
compenser
la
perte
de
recettes
et
couvrir
les
dépenses
incompressibles
de
fonctionnement,
comme
suit :
Tarif
journalier
enfant:
à
partir
de
5
ans
jusqu’à
12
ans,
les
samedis,
2.00
€
dimanches
et jours
fériés
Tarif
journalier
jeune
à
partir
de
13
ans
ou
adulte,
les
samedis,
dimanches
et
4.00
€
jours
fériés
Carte
d'abonnement
pour
15
entrées
35.00
€
Elle
précise
qu’il
est
nécessaire
d'apporter
une
précision
à
la
grille
tarifaire
pour
le
tarif
journalier
[groupes
: ce
tarif
« groupes
»
ne
s’appliquera
qu’aux
centres
de
vacances,
associations,
loisirs
et
sociaux
sauf :
les
week-ends
et jours
fériés.
Décision
du
Conseil
Municipal
: une
discussion
s'engage
et
Madame
le
Maire
précise
que
les
décisions
d'augmentation
proposées
ne
pénalisent
pas
les
habitants
des
communes
du
lac,
titulaires
d’une
carte
«
résidants
».
Ces
augmentations
seront
appliquées
uniquement
les
samedis,
dimanches
et
jours
fériés.
Monsieur
DIEZ
demande
que
l’application
de
cette
augmentation
ne
soit
valide
que
pour
la
saison
estivale
2020
et de
revoir
la grille
tarifaire
l’année
prochaine.
Madame
le Maire
rappelle
qu’une
délibération
est
prise
chaque
année
pour
les
tarifs
(augmentation
ou
maintien
des
tarifs).
Il figurera
bien
cette
année
encore
la
mention
« saison
estivale
2020
».
Décision
d'augmenter :
16
voix
pour
/
3
voix
contre
(Mesdames
Catherine
GARDET,
Martine
SCHWARTZ,
Monsieur
Daniel
TAIN).
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr 1.3
Avenant
aux
conventions
de
délégations
des
parcs
de
détente
de
Pré
Argent
et
de
Bon
Vent
Madame
le
Maire
rappelle
que
mesdames
Chrystèle
PASTERIS
et
Karine
CAROFF
assurent,
depuis
2015,
en
tant
que
délégataires
l'exploitation
des
activités
plage/baignade
et
snack,
au
moyen
de
contrat
de
délégation
de
service
public
de
type
« régie
intéressée
» pour
la
plage
et
« affermage
»
pour
le snack.
Elle
précise
qu'une
réunion
en
présence
des
délégataires
a
eu
lieu
pour
ajuster
les
relations
financières
et
proposer
des
modifications
aux
contrats
de
délégation
de
service
public.
Après
discussions
et
réflexions,
Madame
le
Maire
informe
qu’il
ne
sera
proposé
aucun
avenant
aux
délégataires. 1.4
Participation
à l'OGEC
(Organisme
de
Gestion
de
l'Enseignement
Catholique)
- Année
2019/2020
Madame
le
Maire
informe
qu’une
contribution
financière
est
versée
chaque
année
à
l’OGEC,
en
charge
de
la
gestion
de
l’école
Notre-Dame.
Cette
contribution
est
versée
sur
la
base
de
440
€
par
enfant
en
classe
élémentaire
domicilié
sur
la
commune
et
sur
la
base
de
1050
€
par
enfant
en
classe
maternelle
domicilié
sur
la commune.
Pour
l’année
scolaire
2019/2020,
le
nombre
des
enfants
était
le suivant
:
“
10
enfants
en
maternelle
"
30
enfants
en
élémentaire
Soit
un
coût
total
de
: 23
700
€.
Madame
le
Maire
propose
de
verser
cette
somme
à
l’OGEC
au
titre
de
l’année
scolaire
2019/2020.
Décision
du
Conseil
Municipal
: 19
voix
pour
le
versement
de
cette
participation.
I.
URBANISME
111.1
D.LA.
(Déclarations
d’Intention
d’Aliéner)
Madame
le
Maire
donne
la parole
à
M.
WROBEL
qui
énonce
les
DIA
reçues
:
Le *
DIA
traitées
pendant
la
période
de
confinement
afin
de
répondre
à
la
demande
de
la
chambre
des
notaires
de
Savoie
et
Haute-Savoie
:
Maître
ROUHETTE
Vers
les
Granges
bâti
Maître
MAURETTE
Rue
de
Pré
Rampeau/rte
Col
de
l’Epine
bâti
Maître
MAURETTE
«
«
non
bâti
Maître
ROUHETTE
Pommerey
non
bâti
_
DIA
reçues
depuis
le
11
mai
2020:
Maître
LIONNARD
Lavatel
non
bâti
Maître
MAISONNIER
ZA
Au
Goutier
non
bâti
Maître
MAISONNIER
Route
du
11
novembre
bâti
Décision
du
Conseil
Municipal
: aucune
préemption
sur
ces
biens,
à
l'unanimité.
IN.2
Etat
sur
PC
/ CU
/ DP
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
WROBEL
qui
énonce
les
demandes
d’autorisations
d'urbanisme
déposées
depuis
le
11
mars
2020 :
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70 38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr PC METAFIOT
Franck
ROISIN
Armand/CARDASO
Elodie
SCI
DORIA
- modificatif
BRILLAIS
Romain/AUFFRET
Alexia
LARNAK
Samy
BARRAILH
Justin
DENYS
Julie/ROSSI
Alexandre
SIMON-BILLON
Geoffroy
LANKAI-MILLS
André/LEBLANC
GAEC
fils VEUILLET
CU Maître
LIONNARD
SCP
DELEVENAY
BLANC-RESPAUD
CLAUSIER
Michel
Maître
ROUHETTE
Maître
LIONNARD
Maître
ROUHETTE
Maître
MAISONNIER
JOURNAL
Gilberte
Cabinet
BERTOLO
DP LATARD-BATON
Frédéric
CAMPOURCY
Mickaël
BOTTIERO
Gilles
BELLEMIN
Clément
FAURE
Frédéric
IV
DIVERS
IV.1
Courrier
Aiguebelette
parapente
—
saison
2020
suite
à
Covid
Lotissement
Pommerey
Lotissement
Pommerey
Les
Giffards
Le
Monthieux
Rte
Col
de
l’Epine
Chemin
du
Janjoux
Les
Giffards
Route
du
Collomb
Route
du
Terreau
Route
de
Yenne
Pré
Martin
Allée
du
Vieux
Verger
Route
du
lac
Pommerey Chemin
des
Courtis
Les
Goys
Route
du
11
novembre
La
Crétaz
Route
du
Col
de
l’Epine
Chemin
des
Perrèles
Allée
des
Valérianes
Chemin
des
Feugières
Route
du
Lac
Route
du
Collomb
maison
individuelle
maison
individuelle
suppression
balcon
maison
individuelle
améngt
combles
et travaux
divers
rénovation
et
création 3
logts
modificatif
/
terrasse
maison
individuelle
Modification
façades
: bardages
transfert
PC
CU
d’information
CU
d’information
CU
opérationnel
(garage
en
habit.)
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
CU
opérationnel
(bât.agricole
en
habit.)
CU
d’information
création
d’une
ouverture
piscine
et clôture
piscine
hors
sol
remplact
signalétique
du
garage
abri
de
jardin
Madame
le Maire
donne
lecture
du
courrier
d’Aiguebelette
Parapente
sur
l'augmentation
du
nombre
de
rotations
de
véhicules
pour
accéder
au
site
de
décollage,
en
raison
des
contraintes
dues
au
Covid-19.
IV.2
Festival
Archinature
2020
Madame
le
Maire
fait
part
du
projet
de
construction
d’une
cabane
en
bois
proposé
par
l’équipe
d'architectes,
dans
le
cadre
du
festival
ArchiNature,
piloté
par
la
CCLA.
L'emplacement
retenu
pour
la
Commune
de
Novalaise
est
le jardin
public
«
l'envers
de
l'endroit
»,
à
proximité
des
petits
rochers.
Une
présentation
de
la structure
est
projetée
à l'écran.
C’est
une
construction
éphémère
destinée
à être
vue
jusqu’à
la fin
de
l'automne.
D’autres
cabanes
seront
installées
sur
le territoire
des
communes
de
Dullin
—
Ayn
—
Nances
/Maison
du
Lac
—
Marcieux.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79 28
70 38 -
Fax: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.
fr V.
INFORMATIONS
V.1
Demande
de
réouverture
totale
de
la
Poste
:
Madame
le Maire
donne
lecture
du
mail
adressé
au
responsable
des
bureaux
de
La
Poste
pour
demander
une
réouverture
avec
les
mêmes
horaires,
en
rappelant
que
le
bureau
de
Poste
de
Novalaise
abrite
une
MSAP
(Maison
de
Services
Au
Public).
Madame
le
Maire
explique
que
les
habitants
ont
fait
preuve
d’une
grande
patience
durant
la
période
de
confinement
mais
qu'il
devient
pénible
de
se
passer
des
services
postaux
tels
que
: retraits
d'espèces,
service
de
boites
postales
pour
les
entreprises,
expédition
de
colis,
des
retraits
de
courriers
en
recommandés.
Actuellement
14
heures
d'ouverture
!
Madame
le
Maire
ajoute
qu’à
ce jour
le responsable
n’a
toujours
pas
répondu.
V.2
Proposition
d'entretien
des
sentiers
de
la commune
La
parole
est
donnée
à
Fabien
DUPRAZ,
en
charge
de
ce
dossier:
le
responsable
de
Trott-experience
propose
d’entretenir
bénévolement
plusieurs
sentiers
sur
lesquels
passent
des
« trott
électique
» tout
terrain. Monsieur
DUPRAZ
informe
qu'aucune
décision
n’a
été
prise.
Ce
sujet
sera
traité
en
commission
communale. V.3
Informations
sur
les
dates
des
prochaines
réunions
de
commissions.
#
Social:
11
juin
Le #
Mobilité
— déplacements
doux
: 17
juin
#
PLU
: 18
juin
2020
$ %
Commerces
et
marché
: 19
juin
*e
Travaux
place
du
Bourniau
: 24
juin
Séance
levée
à : 20H55
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Lysiane
PERRIER
Claudine
TAVEL
1e,
(*)
annexe :
liste
des
commissions
communales
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
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