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unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - 3 Ordre du jour 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - 3 Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 30 MARS 2026
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
ADMINISTRATION GENERALE
2° INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
3° DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AQTA ENERGIES
4° DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A L’ASSOCIATION « OFS AQTA » ORGANISME DE FONCIER SOLIDAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AURAY QUIBERON TERRE ATLANTIQUE)
5° DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AURAY CARNAC QUIBERON TOURISME - ASSEMBLEE SPECIALE
6° FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
7° DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
8° FORMATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
9° CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
10° CONSTITUTION DE LA COMMISSION POUR LES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
11° CONSTITUTION DE LA COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER
12° CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
13° CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE
14° ELECTIONS DES REPRESENTANTS DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS
15° DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUX AU SYNDICAT MIXTE MORBIHAN ENERGIES 16° DROIT A LA FORMATION DES ELUS
17° DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE
FINANCES – MARCHES PUBLICS
18° CADRE DES DEPENSES AUTORISEES AU COMPTE 6232 FETES ET CEREMONIIES
19° CONVENTION DE CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS POUR LES MARCHES D’ASSURANCES
SERVICES TECHNIQUES - DEVELOPPEMENT DURABLE
20° CONVENTION DE GESTION ET D'ENTRETIEN D'OUVRAGES D'ART DE RETABLISSEMENT DE VOIES COMMUNALES AVEC L'ETAT - PASSAGE DE LA VC3