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unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - 3. Ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Auray Quiberon Terre Atlantique - 3. Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 3 JUILLET 2023
1° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
INTERCOMMUNALITE
2° PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2022 D’AQTA
ADMINISTRATION GENERALE
3° REGLEMENT COMMUNAL DE VOIRIE – ACTUALISATION
RESSOURCES HUMAINES
4° TABLEAU DES EMPLOIS – MISE A JOUR
5° MODIFICATION DE LA PART « IFSE REGIE » DANS LE CADRE DU DISPOSITIF INDEMNITAIRE « RIFSEEP » APPLICABLE AUX PERSONNELS DE LA VILLE DE BREC’H
FINANCES – MARCHES PUBLICS
6° CONVENTION RELATIVE A LA CREATION ET A L’ENTRETIEN D’UN PARCOURS VTT DE LA COMMUNE DE BRECH – SITE VTT-FFC BAIE DE QUIBERON
7° MULTIACCUEIL TAMM HA TAMM - RAPPORT ANNUEL 2022 CONCERNANT LA GESTION CONCEDEE
8° FORFAIT COMMUNAL - ANNEE SCOLAIRE 2023/ 2024
9° CONVENTION POUR LA PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC L’ETAT - ANNEE SCOLAIRE 2023/ 2024
10° FINANCEMENT DES CLASSES DE DECOUVERTE ET CLASSES TRANSPLANTEES DES ECOLES PRIMAIRES – ANNEE SCOLAIRE 2023/ 2024 11° SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
12° TARIFS DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES - ANNEE SCOLAIRE 2023/ 24
EDUCATION
13° REGLEMENT DU POLE EDUCATION
AFFAIRES FONCIERES- URBANISME
14° ARRET DU PROJET DE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME ET BILAN DE LA CONCERTATION
15° ARRET DU PROJET DE REVISION ALLEGEE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME ET BILAN DE LA CONCERTATION
16° ARRET DU PROJET DE REVISION ALLEGEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME ET BILAN DE LA CONCERTATION
17° PLAN LOCAL D’URBANISME - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1
18° CESSION D’UNE BANDE DE TERRAIN ET D’UN TALUS - PARCELLES ZI 661 P ET 113 P – M. DEVINEAU ET MME MILLET
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
19° INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE A MONSIEUR LE MAIRE