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Arrêté - ard2024 024 defile des moniteurs de lesf
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Arrêté - ard2024 024 defile des moniteurs de lesf)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DES
CONTAMINES
-MONTJOIE
ARRETE
du MAIRE
OBJET
: Défilé
des
moniteurs
de
l'ESF
ARD2024-024
Le
Maire
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
VU
le
Code
de
la
Route,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2213-6
et
L
2215-4,
VU
l'arrêté
préfectoral
n°
1249-65
bis,
en
date
du
19
octobre
1965,
réglementant
la
surveillance
de
la
voie
communale,
VU
le
manque
de
neige
sur
la
piste
des
Loyers,
VU
la
demande
de
l'Epic
Contamines-Tourisme
en
date
du
02/03/2024
pour
le
défilé
des
moniteurs
dans
la
rue
centrale
du village,
devant
avoir
lieu
le
mardi
05
mars,
ARRETE
Article
1er
: L'EPIC
Contamines-Tourisme,
ayant
son
siège
au
18
route
de
Notre
Dame
de
la
Gorge
74170
Les
Contamines-Montjoie,
est
autorisé
à
occuper
le
domaine
public,
route
de
Notre
Dame
de
la
Gorge
à
partir
des
Loyers
et
jusqu'au
chalet
podium,
pour
le
défilé
des
moniteurs
de
l’ESF,le
mardi
05
mars
2024,
de
18h45
à
19h15.
RDV
des
moniteurs
à
18h30,
devant
le
garage
de
Trélatête.
La
route
sera
fermée
à
la
circulation
des
véhicules
à
moteur
dans
cet
intervalle
de
temps.les
bus
Transdev,
assurant
le
service
gratuit
dans
le
village
pourront
terminer
leur
service.
Le
bus
de
la
SAT
de
18h09
pourra passer
juste
avant
le
départ
du
cortège.
Article
2
: Une
déviation
sera
mise
en
place
par
le
Chemin
de
la
côte
d’Auran
et
le
Chemin
des
loyers,
à
partir
de
18h20.
Article
3
:
L'EPIC
Contamines-Tourisme
prendra
toutes
les
dispositions
pour
assurer
la
signalisation
permanente
de
l'occupation
du
domaine
public.
Article
4
: Copie
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le
Directeur
de
l'EPIC
-
Madame
la
Directrice
des
Services
Techniques,
-
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
de
Saint
Gervais,
-
Monsieur
le
Commandant
du
CPI
des
Contamines-Montjoie,
-
Transport
CCPMB,
-
le
responsable
de
la
régulation
de
la
SAT,
-
la
régulatrice
des
transports
Transdev
pour
la
commune,
-
l'EPIC,
accueil,
Et
sera
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie.
Fait
aux
CONTAMINES-MONTIJOIE,
Le
04
mars
2024