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Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Roche-Posay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 27 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
Affiché le 31/03/2026
Conseil Municipal du Vendredi 27 Mars 2026
Liste des délibérations
Numéro de la
délibération Objet Sens du vote 20260313 Création des commissions municipales et désignations
des membres
Unanimité
20260314 Création de la commission Délégation de Services
Publics et désignation de ses membres
Unanimité
20260315 Élection des membres de la commission d’appel
d’offres (CAO)
Unanimité
20260316 Élection des membres de la commission des Marchés
à Procédure Adaptée (MAPA)
Unanimité
20260317 Désignation du correspondant incendie Unanimité 20260318 Désignation des délégués communaux du Syndicat
Intercommunal Mixte pour l’Equipement Rural
(SIMER)
Unanimité
20260319 Désignation des représentants « station verte » Unanimité 20260320 Désignation des représentants au sein des associations,
du CNAS des organismes extérieurs et des
établissement scolaires
Unanimité
20260321 Désignation des référents – protocole de participation
citoyenne
Unanimité
20260322 Désignation des représentants à la Commission
Communales des Impôts Directs (CCID)
Unanimité
20260323 Nomination des membres de la commission de
contrôle des listes électorales
Unanimité
20260324 Désignation du représentant pour le Groupe d’action
Locale Europe de Grand-Châtellerault
Unanimité
20260325 Droit à la formation des élus Unanimité
20260326 Marché Public de voirie 2025 : lancement de la
procédure de Marché à Procédure Adapté de travaux Unanimité
20260327 Cession de parcelles cadastrales situées sur le site dit «
La Baignade » Unanimité
20260328 Acquisition de la parcelle AP 3 Unanimité
20260329 Cabinet médical : conclusion d’un nouveau bail pour
l’installation de praticiens
Unanimité
Fait le 30/03/2026
Monsieur le Maire,
BOUDOUIN John