Déliberation - d 2023 52 composition de commissions municipales modification

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Déliberation - d 2023 52 composition de commissions municipales modification Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Frette-sur-Seine. Lien du pdf (Déliberation - d 2023 52 composition de commissions municipales modification)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille, 2023/1

Département du Val d'Oise

Ville de La Frette-sur-Seine

Conseil Municipal du 28 septembre 2023

Extrait du registre des délibérations

Délibération n° D/2023/52 SOUS-PRÉFECTURE D'ARGENTEUL

Nombre de Conseillers : : en exercice : 22 - 6 OCT, 2023 présents : 15

votants : 21 ARRIVÉE

L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit septembre à 20 heures 30, Le Conseil Municipal, légalement convoqué le vingt-deux septembre 2023, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Philippe AUDEBERT, Maire

Etaient présents :

Philippe AUDEBERT, Nathalie JOLLY, André BOURDON, Laurence GUERNE, Patrice JACQUET, Philippe BUIRON, Carole BERGER-JACOB, Steve IDJAKIREN, Bernadette VOOGSGERD, Jean DECROIX, Chimina Kossiva NEGLOKPE, Grégory BENOIT, Christian TETARD, Patrice GOSNET, Alaine HOUREZ,

Étaient régulièrement représentés :

Claudine THIRANOS par Bernadette VOOGSGERD,

Laurent FOHRER par Patrice JACQUET,

Julia NOJAC par Nathalie JOLLY,

Eliane CHIDIACK par Steve IDJAKIREN,

Brice BRUNET, par Philippe AUDEBERT

Philippe BARBIER, par André BOURDON

Était absent :

Bruno MELGIES,

Formant la majorité des membres en exercice.

Grégory BENOIT a été élu Secrétaire de Séance

OBJET : COMPOSITION DE COMMISSIONS MUNICIPALES- MODIFICATION

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2121-22, Vu la délibération n° 2020/25 du 23 mai 2020 constituant la composition des commissions

municipales,

Vu la Délibération n° 2021/20 du 22 juin 2021,

Vu la délibération n° 2023/04 du 15 février 2023,

Considérant que Céline RICHARD était membre des commissions « Culture » et « Vie associative et subventions », et qu'il convient donc de constater son départ, Considérant que Nathalie NIOGRET était membre des commissions « Vie associative et subventions » et « Enfance et Education », et qu’il convient donc également de constater

son départ,

Considérant la candidature de Steve IDJAKIREN pour intégrer la Commission « Enfance et Education »,

Après en avoir délibéré, à l'unanimitéCONSTATE le départ de Céline RICHARD des commissions « Culture » et « Vie associative et subventions »,

CONSTATE le départ de Nathalie NIOGRET des commissions « Vie associative et subventions » et « Enfance et Education »,

INTEGRE Steve IDJAKIREN à la Commission « Enfance et Education »,

PREND ACTE de la nouvelle composition des commissions comme suit :

ENFANCE ET

Nathalie JOLLY Carole BERGER-JACOB Steve IDJAKIREN

Patrice JACQUET Patrice GOSNET Eliane CHIDIACK

Laurent FOHRER | Eliane CHIDIACK Brice BRUNET Carole BERGER - Patrice JACQUET Jean DECROIX JACOB | Laurence GUERNE Carole BERGER =

Alaine HOUREZ Steve IDJAKIREN RS

Steve IDJAKIREN ____ Bruno MELGIES L_chimina REGLORFE

FINANCES ET URBANISME ET

AFFAIRES TRAVAUX

ECONOMIQUES Philippe BUIRON

Patrice JACQUET __ André BOURDON

André BOURDON Claudine THIRANOS

Bernadette Patrice GOSNET,

eo Laurent FOHRER a Steve IDJAKIREN

Grégory BENOIT Julia NOJAC

ar Philippe BARBIER

LIÈRE Grégory BENOIT

Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont tous les membres présents signé au

registre.

Pour extrait conforme,

Délibération rendue exécutoire du fait de :

Le Secrétaire de je

Sa transmission au contrôle de légalité le : 6:\o.-2923 L Sa publication sur le site internet de la commune le : 6.1.0 -20 23 — 17)

Grégory BENOIT