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Déliberation - CM2024 25
Déliberation - CM2024 35
Déliberation - CM2024 15
Déliberation - CM2024 33
Déliberation - CM2024 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanvignes-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - CM2024 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
ARRONDISSEMENT
D’AUTUN
CANTON
DE
SAINT-VALLIER
COMMUNE
DE
SANVIGNES-LES-MINES
Délibération
du
conseil
municipal
SEANCE
DU
25
MARS
2024
Délibération
n° CM2024_18]
Convocation
du
12
mars
2024
Thème
: FINANCES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Quorum
:
14
Nombre
de
conseillers
présents
: 24
Objet
: Compte
administratif
de
l'exercice
2023
Nombre
de
votants
: 26
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
vingt-cinq
du
mois
de
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SANVIGNES-LES-MINES,
s’est
réuni
à
la
salle
de
La
Trèche,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Claude
LAGRANGE,
Maire.
Sont
présents
:
M.
LAGRANGE,
Mme
PERRIN,
M.
FOURRIER,
Mme
SEVIN,
M.
DEFACHELLE,
Mme
GRANDO,
M.
PICHARD,
Mme
RICHARD-PERROT,
M.
GRAS,
Mme
GILLOT,
Mme
CARNOT,
M.
DE
ABREU,
M.
PAQUAUX,
M.
WACKENHEIM,
Mme
ZARÉBA,
Mme
DOUHARD,
M.
JATOCHA,
M.
LABAUNE,
M.
TREUILLET,
Mme
BRUNEL,
M.
LOCTIN,
M.
MARTIN,
Mme
PRIET,
M.
ANDRÉ.
Sont
excusés
:
Mme
FRÈRE
qui
a
donné
pouvoir
à Mme
PRIET
Mme
MAES
qui
a donné
pouvoir
à M.
PICHARD
Mme
MARTIN-ROUSSEAU
qui
a
donné
pouvoir
à M.
MARTIN
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Annie
CARNOT
RAPPORT
PRESENTÉ
PAR
: V
PERRIN
Le
rapporteur
rappelle
qu’il
est
nécessaire
d’élire
un
Président
de
séance
autre
que
Le
Maire
pour
traiter
cette
question.
Le
Maire,
responsable
de
l'exécution
budgétaire
participe
à
La
présentation
du
compte
administratif
et
peut
apporter
des
éclaircissements
au
cours
du
débat
mais
il
ne
peut
pas
participer
au
vote. Les
résultats
du
compte
administratif
2023
établi
par
le
Maire
sont
conformes
à
ceux
du
compte
de
gestion
2023 :
e
Section
d’investissement
- recettes :
1
443
357,08
€
- dépenses
:
1 569
651,02
€
Résultat
déficitaire
de
l'exercice
2023
: -126
293,94€
e
Section
de
fonctionnement
- recettes:
5977
911,18€
- dépenses
:
5 601
765,78
€
Résultat
excédentaire
de
l'exercice
2023
: 376
145,40€
Le
rapporteur
propose
d'approuver
Le compte
administratif
de
l'exercice
2023
établi
par
Le
Maire. Sanvignes-les-Mines
délibération
n°CM2024_18-suite
1/1-
Monsieur
le Maire
quitte
la
séance.
Sous
la
présidence
de
Mme
Blandine
GILLOT,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
(26
suffrages
exprimés)
-__
Approuve
le
compte
administratif
2023.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Transmis
à la Sous-Préfecture
le
3
ail
Ze
2ù
5,
Et
publié
sur
Le
site
internet
de
la commune
le
Lj
au
otu,