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Convocation - Conseil+municipal+28+Janvier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Amou.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Jeunesse,
DEPARTEMENT
DES
LANDES
COMMUNE
D'AMOU
Date
de
la convocation
: 20/01/2021
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Nombre
de
votes :
Nombre
de
pouvoirs
:
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
et
UN,
le
28
janvier
à
19
heures
30,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
commune
d'AMOU,
convoqué
le
20
janvier
2021
s’est
réuni
en
séance
publique
dans
la salle
de
la Mairie
(1°
étage),
sous
la
présidence
de
Madame
Florence
BERGEZ,
Maire.
Présents
: BERGEZ
Florence,
Maire,
LUBET
Alain,
RICARRERE
Karen,
LAFERRERE
Claude,
ELOY-TRAN
VAN
CHUOÏ
Odile,
LAGIERE
Bernard,
CORPSD'HOMME
Isabelle,
DUVIGNACQ
Jacques,
ESPOSITO
Loïc,
TAILLEUR
Geneviève,
DANEL
Christine,
ARBON
Augustin,
AUGUSTIN
Hervé,
POIRIER
Elsa,
LABORDE
Françoise,
MINVIELLE
Jean-Marc,
ESCOUTELOUP-
BOULY
Isabelle,
Secrétaire
de
séance
: Loïc
ESPOSITO
Excusé{s)
: Jean-Pierre
DUFOURCQ
(pouvoirà
Karen
RICARRERE) Absent{s)
: Laetitia
COURTIADE
1 - APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
8
DECEMBRE
2020 :
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
8 décembre
2020
ne
fait
l’objet
d'aucune
remarque,
il est
approuvé
à
l'unanimité. 2- COMPTE
ADMINISTRATIF
2020 :
M.
Alain
LUBET,
vice-président
de
la commission
des
finances,
présente
le compte-rendu
de
la dernière
séance
de
la
commission
qui
traitait
de
l'examen
du
compte
administratif
2020
de
La
commune.
|| en
retrace
les
principales
écritures
qui
se
détaillent
comme
suit
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Année
2020
DEPENSES
REELLES
DE
FONCTIONNEMENT
011 -
Charge
tère
généra
60
- ACHATS
ET VARIATION
DES
STOCKS
BP
2020
Réalisé
2020
61
- SERVICES
EXTÉRIEURS
62
- AUTRES
SERVICES
EXTERIEURS
63 -
IMPOTS,
TAXES
ET VERSEMENTS
ASSIMILES
63
- IMPOTS,
TAXES
ET VERSEMENTS
ASSIMILES
10,0
177
850,00
135
125,09
236
910,00
170 517,40
30 550,00
16 876,91
|
8 608,14
8 800,00
042 -
Op.
d'ordre
de transfert
entre section
Total
dépenses
d'ordre
|
30120713
13 425,12 13 425,12
582 082,13
1 099 988,94 RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Total recettes de
fonctionn
Année
2020
RECETTES
REELLES
DE
FONCTIONNEMENT
Réalisé 2020
43 720,41 615 149,80 596 746,44 50 971,16
| 71724) | as218,s
222
292,13
4.
|.
1584282,18
)
BP
2020
t
Réalisé
3|
1584282,18
Quelques
précisions
sont
apportées :
Les
postes
eau,
électricité,
combustibles,
carburants,
alimentations
notamment
sont
plus
faibles
que
les
prévisions
par
suite
de
la fermeture
temporaire
des
écoles,
des
salles
de
sports,
etc.
L'article
615221
«
Bâtiments
publics
» différencié
de
l’article
615228
«
autres
bâtiments
» correspond
aux
travaux
de
bâtiments
effectués
par
un
artisan
ou
une
entreprise
et
permet
la
récupération
de
la TVA
2 années
plus
tard
Article
6228
«
divers
frais
» correspond
en
majeure
partie
à la vérification
annuelle
des
poteaux
incendie
mais
un
avenant
à la
convention
en
cours
de
rédaction
pour
porter
la
périodicité
des
contrôles
à 3 ans
conformément
à
l'obligation
prévue
par
le règlement
départemental
de
défense
extérieure
contre
l'incendie.
Article
657362
« CCAS
»
: a fait
l’objet
d’une
subvention
exceptionnelle
cette
année
de
2500
€
pour
raison
de
trésorerie
;
Article
6574
« subventions
»
: à noter
que
certaines
subventions
n’ont
été
versées
qu’à
moitié
par
suite
de
la
non-organisation
de
manifestations
en
2020.
Il est
évoqué
un
travail
à réaliser
par
la commission
ad
hoc
sur
l'adaptation
de
la grille
d'attribution
des
subventions.
Article
7488
«
participations.
» de
50.309
€ correspond
au
versement
de
l'Agence
de
l’Eau
pour
l’arasement
du
seuil
des
arènes
qui
rappelons-le
est
remboursé
à
100
%
Article
752
«
revenus
des
immeubles
» prévu
à la
baisse
à 40.000
€ a
finalement
atteint
50.309
€
malgré
la crise
sanitaire
La
section
de
fonctionnement,
avec
un
montant
de
dépenses
de
1.099.988,94
€
et
un
montant
de
recettes
1.584.282,18€
présente
un
excédent
de
484.293,24
€
qu'il
faudra
affecter.
La
section
de
fonctionnement
est
soumise
à l’approbation
de
l'assemblée.
Elle
est
approuvée
à l'unanimité,
madame
le
Maire
n’a
pas
pris
part
au
vote.
Soit
17
voix
pour. SECTION
D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES 100
- Rénovation
centre-bou
27
400,00
30
- TRAVAUX
DE
VOIRIE
70
050,00
86
- TRAVAUX
DE
BATIMENTS
40
000
87
- TRAVAUX
AU
GROUPE
SCOLAIRE
1
590,00
89
- ACHAT
DE
MATERIEL
11
000,00
92
- ACHAT
VEHICULE
VOIR.
49
000,00
2031
- Frais
d'études
(schéma
directeur
eaux
pluviales
25
000,00
2111
- Terrains
nus
20
000,00
2315
- Installation,
matériel
et outillage
techniques
{écriture
ordre
PR
47
009,70
1641
- Emprunts
en
euros
152
360,00
165
- Dépôts
et cautionnements
r
1 000,00
16876
- Autres
établissements
publics
(emprunts
SYDEC
11
750,00
RECETTES 2031
- Frais
d'études
(Ecriture
ordre
47
009,70
47
009,70
001
- Excédent
d'investissement
re
é
10
586,20
10
586,20
021
- Virement
de
la
section
de
fonctionnement
287
782,01
0,00
10222
- FCTVA
21
000,00
21
297,58
10226
- Taxe
d'aménagement
10
922,87
10
242,23
1068
- Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
18
413,80
18
413,80
13251
- GFP
de
rattachement
0,00
8
000,00
1381
- Etat
et
établissements
nationaux
8
000,00
11
026,00
1383
-
rtements
13
000,00
32
028,00
1388
- Autres
25
020,00
1
284,03
165
- Dépôts
et
cautionnements
reçus
1
000,00
554,00
2804131
- Biens
mobiliers,
matériel
et
études
1677,43
1
677,43
28041512
- Bâtiments
et
installations
11
747,69
11
747,69
La
Section
d'investissement
présente
323.098,13
€ de
dépenses
pour
seulement
173.866,66
€
de
recettes
soit
un
déficit
de
149.231,47
€ ce
qui
n’est
pas
surprenant
puisque
le budget
primitif
prévoyait
un
prélèvement
de
287.782
01 €
sur
la Section
de
fonctionnement
pour
équilibrer.
Il faudra
y ajouter
les
restes
à réaliser
qui
seront
de
25
450,00
€.
Le
déficit
sera
donc
porté
à 174
681,47
€
qu’il
faudra
apurer
par
un
prélèvement
sur
l'excédent
de
fonctionnement.
La
section
d'investissement
est
soumise
à l'approbation
des
membres
présents.
Elle
est
approuvée
à
l'unanimité,
madame
le
Maire
n’a
pas
pris
part
au
vote.
Soit
17
voix
pour.
Madame
le Maire
et
ses
services
administratifs
sont
félicités
pour
ces
résultats. il est
donc
proposé
d’affecter
le résultat
de
fonctionnement
2020
de
484.293,24
€ comme
suit :
Excédent
de
fonctionnement
cumulé
de :
484
293,24
€
- un
déficit
d'investissement
de :
149
231,47
€
- un
déficit
des
restes
à réaliser
de :
25
450,00
€
Soit
un
besoin
de
financement
de:
174
681,47
€
AFFECTATION
COMPLÉMENTAIRE
EN
RÉSERVE
(1068)
174
681,47
€
{Déficit
d’Invest
+ déficit
restes
à réaliser)
RÉSULTAT
REPORTÉ
EN
FONCTIONNEMENT
(002)
309
611,77
€
RÉSULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTÉ
(001)
: DÉFICIT
149
231,47
€
L'affectation
du
résultat
telle
que
présentée
est
validée
à l’unanimité.
18
voix
pour.
COMPTE
DE
GESTION
: Le
compte
de
gestion
transmis
par
la Trésorière
est
en
tous
points
conforme
aux
écritures
du
compte
administratif.
Il est
approuvé
à l’unanimité
par
les
membres
présents
soit
18
voix
pour.
3 — COMPTE-RENDU
COMMISSION
VOIRIE
du
28/12/2020
:
M.
Alain
LUBET,
vice-président
de
la
commission
rend
compte
des
points
abordés
lors
de
la
dernière
séance
:
-
La
commission
propose
les
travaux
suivants
pour
le
programme
voirie
communautaire
2021
:
eChemin
de
Paul
:
de
la
côte
de
Moncade
au
plateau
supérieur
«Chemin
de
Pébarthe
:dégâts
sur
enrobé
après
maison
«
Houssette
»
-
Travaux
de
curage
de
fossés
:l’entreprise
LALOUBERE
retenue
pour
ces
travaux,
est
attendue
depuis
décembre
mais
a
retardé
son
intervention
à la
mi-février
en
raison
des
intempéries.
I! est
fait
état
du
planning
d'intervention
pour
environ
6
à 7.000
mi.
-
La
circulation
dans
le
centre-bourg
(zone
30
/ sens
unique)
sera
réfléchie
par
diverses
commissions
transversales
dans
le
cadre
du
Plan
de
Référence.
-
[best
fait
état
ensuite
d’un
problème
d'évacuation
des
eaux
pluviales
sur
le
chemin
de
Berdillon.
Une
expertise
a été
réalisée
récemment
à
l'initiative
d’un
propriétaire
riverain
et
il a
été
reconnu
que
la
responsabilité
de
la
commune
ne
pouvait
être
engagée.
Toutefois
il a
été
décidé
l'aménagement
de
l’accotement
et
la
mise
en
place
d’un
caniveau
béton
devant
l'accès
du
propriétaire
riverain
sur
10
ml
pour
canaliser
au
mieux
les
eaux
de
ruissellement.
-
Un
propriétaire
riverain
de
l’avenue
du
Béarn
a
fait
part
de
son
souhait
de
créer
un
deuxième
accès
à
sa
parcelle.
La
commission
serait
plus
favorable
à
l'élargissement
de
l’accès
existant
mais
s'agissant
de
voirie
départementale,
l’UTD
de
Saint-Sever
devra
être
consultée
avant
tous
travaux.
Ce
même
propriétaire
a
demandé
l'autorisation
de
réaliser
un
accès
à
l'arrière
de
sa
propriété
desservie
par
un
chemin
rural.
La
commission
n’est
pas
favorable
à
la
circulation
de
véhicules
sur
ce
chemin
rural
qui
est
répertorié
comme
itinéraire
de
randonnée
pédestre.
Seul
un
accès
piétonnier
pourra
être
autorisé.
l'est
rajouté
qu’un
léger
curage
devra
être
réalisé
sur
une
portion
de
cette
voie
pour
permettre
l'évacuation
des
eaux
stagnantes.
4 — COMPTE-RENDU
COMMISSION
BÂTIMENTS
du
11/011/2021 :
M.
Claude
LAFERRERE,
vice-Président
de
la
commission
présente
le
compte-rendu
de
la
dernière
séance.
La
commission
s’est
focalisé
sur
le
Hall
de
la
Técouère
qui
présente
des
signes
inquiétants
de
vieillissement
avec
deux
gros
points
critiques
que
sont
l’affaissement
partiel
du
sol
et
la
toiture
amiantée.
Un
diagnostic
de
l'APAVE
a été
réalisé.
Deux
architectes
seront
consultés
en
leur
demandant
une
proposition
de
mission
pour
assister
la
commune
dans
la
réhabilitation
globale
de
la
structure.
Il sera
ensuite
important
de
réfléchir
à la
destination
de
ce
bâtiment
communal.
Madame
le
Maire
précise
qu'il
est
nécessaire
de
réfléchir
aux
aides
financières
qui
pourront
être
mobilisées
selon
la
destination
notamment
dans
le
cadre
du
dispositif
«
Petites
Villes
de
Demain
»
puisque
la
commune
a
été
retenue. M.
Claude
LAFERRERE
évoque
ensuite
la
nécessité
de
réviser
la toiture
de
l'Eglise
et de
renforcer
la
lutte
contre
les
pigeons
dans
l’édifice.
Enfin,
il indique
que
sur
les
conseils
d’un
spécialiste
en
lamellé-collé,
il sera
indispensable
d'étudier
la
protection
des
piliers
extérieurs
de
la
nouvelle
salle
de
sports
avec
du
zinc
ou
du
PVC
pour
éviter
un
vieillissement
prématuré.
5 —
DELIBERATION
INDEMNITES
HORAIRES
ET
FORFAITAIRES
POUR
TRAVAUX
SUPPLEMENTAIRES
:
Madame
le Maire
précise
que
dans
le cadre
de
leurs
fonctions,
les
agents
communaux
peuvent
être
amenés
à
faire
des
heures
supplémentaires
ou
complémentaires
à la
demande
de
l'autorité
territoriale.
Les
communes
doivent
par
délibération
autoriser
la possibilité
de
réaliser
ces
heures
supplémentaires
pour
leur
rémunération
selon
les
barèmes
en
vigueur.
!l est
précisé
que
ces
heures
pourront
être
récupérées
en
accord
avec
madame
le
Maire
et
à la demande
de
l'agent
concerné.
La
délibération
portera
sur
les
grades
et cadres
d'emplois
concernés. Validé
à
l'unanimité.
18
voix
pour.
6 — VENTE
COMMUNE
/ LACAZE
RUE
DE
LA
TECOUERE :
Madame
le
Maire
rappelle
une
délibération
de
2017
pour
la vente
d’une
portion
de
terrain
communal
(146
m?)
issue
de
la
propriété
acquise
à la famille
«
Noguez
» rue
de
la Técouère.
L'acte
notarié
est
enfin
en
cours
de
rédaction
et
le notaire
souhaite
que
cette
délibération
soit
rectifiée
sur
l'identité
des
acquéreurs.
La
vente
se
ferait
au
profit
de
M.
et
Mme
LACAZE
et
non
M.
Francis
LACAZE.
L'assemblée
valide
à
l'unanimité
cette
modification.
18
voix
pour.
Madame
le
Maire
propose
à
Mme
Karen
RICARRERE
d'intervenir
sur
2 sujets
ne
nécessitant
pas
de
délibération
puisqu’elle
doit
quitter
la séance
:
-
Mme
KAREN
RICARRERE
présente
la demande
de
financement
de
l’école
élémentaire
publique
pour
l’organisation
de
deux
sorties
pédagogiques.
Le
coût
total
serait
de
700
€.
Mme
RICARRERE
indique
qu’habituellement
la commune
s’engage
sur
un
tiers
de
la
dépense
réalisée.
Le
conseil
municipal
valide
cette
demande
avec
une
participation
à
hauteur
de
250
€.
18
voix
pour.
-
Mme
Karen
RICARRERE
fait
état
d’un
rendez-vous
avec
Martine
TAILLEUR,
représentante
de
lindivision
TAILLEUR,
pour
la réalisation
des
enduits
sur
les
murs
extérieurs
de
sa
propriété
jouxtant
la
cour
de
l’école
maternelle.
Cette
demande
ayant
déjà
étudiée
en
2019
avec
un
avis
défavorable,
le
conseil
municipal,
considérant
qu'il
n’y
a pas
lieu
d’intervenir
sur
le domaine
privé,
décide
de
ne
pas
revenir
sur
sa
position.
19
voix
pour.
Mme
Karen
RICARRERE
quitte
la séance
à 21
h40
7
-
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
des
10/12/2020
et
14/01/2021
:
Madame
le
Maire
rappelle
que
ces
comptes
rendus
ont
été
adressés
aux
membres
du
conseil
municipal.
Elle
interroge
l'assemblée
sur
les
éventuelles
questions.
Elle
indique
également
que,
dans
le cadre
de
l’élaboration
du
P.L.U.I.h.
et
plus
exactement
du
P.L.H,
(Plan
Local
de
l'Habitat}
un
travail
devra
être
réalisé
par
la commission
«
urbanisme
et environnement
» sur
le sujet
de
l'habitat.
Le
document
support
a été
transmis
par
mail,
ce jour,
à tous
les
membres
de
l'assemblée
pour
s'en
imprégner
et
commencer
la
réflexion.
D'autre
part,
dans
le
cadre
du
développement
économique,
elle
évoque
le
partenariat
conventionnel
officialisé
récemment
avec
la Chambre
de
Commerce
et
d’Industrie
des
Landes
pour
l'accompagnement
des
entreprises
en
difficulté
du
territoire,
en
raison
du
contexte
sanitaire,
Ces
aides
prendront
la forme
de
« coaching
» à
plusieurs
niveaux
pour
surmonter
la crise.
La
communauté
de
communes
participera
à hauteur
de
50
%
de
la
dépense
jusqu’à
concurrence
de
10.000,00
€.
8 -
QUESTIONS
DIVERSES :
e
Madame
le
Maire
rappelle
l'ouverture
d’un
centre
de
vaccination
à AMOU
(salle
de
l'Etoile)
à compter
du
2
février.
Elle
en
présente
le dispositif
et fait
appel
aux
bénévoles
pour
les
tâches
d’accueil
administratif.
La
Mairie
a assuré
la
logistique
(mise
à disposition
des
structures,
installation,
signalétique). e
Madame
le
Maire
présente
les
données
actualisées
par
l'INSEE
sur
la
population
au
1”
janvier
2021
soit
1.573
habitants
contre
1.562
au
1” janvier
2020.
eMme
Isabelle
CORPSD'HOMME
interroge
Mme
le
Maire
sur
l'avancement
du
projet
de
Maison
France
Services.
Dans
un
premier
temps,
Madame
le Maire
indique
avoir
rencontré,
à ce
sujet,
la direction
départementale
de
La
Poste
qui
a confirmé
quoiqu'il
arrive
sa
présence
sur
AMOU
au-delà
du
bail
en
cours
avec
toutefois
une
réduction
importante
des
horaires
d'ouverture
au
public
(15
h/semaine).
Une
fermeture
ne
serait
possible
sans
l'avis
du
Maire.
D'autre
part,
elle
a accompagné
les
élus
de
la communauté
de
communes
pour
la visite
de
la
M.F.S.
de
GEAUNE.
Elle
détaille
les
conditions
pour
obtenir
le label
qui
rend
éligible
aux
divers
financements.
Ce
projet
chemine
donc
petit
à petit,
elle
rappelle
les
solutions
proposées
par
la
commune
d’AMOU
pour
héberger
cet
outil. Mme
Isabelle
CORPSD'HOMME
s'interroge
également
sur
le dossier
de
P.R.L.
(Parc
Résidentiel
de
Loisirs).
Madame
le
Maire
indique
que
le dossier
a été
transmis
pour
avis
à la
M.R.A.E.
(Mission
Régionale
d’Autorités
Environnementale}
et
qu’elle
accompagnera
mme
la
Présidente
de
la communauté
de
communes
à la
C.D.P.E.N.A.F.
(Commission
Départementale
de
Préservation
des
espaces
naturels,
agricoles
et forestiers)
pour
défendre
le
projet
et justifier
l’intérêt
de
consommer
de
l'espace
agricole.
e
Mme
Elsa
POIRIER
interroge
l’assemblée
sur
la
décision
d’extinction
totale
de
l'éclairage
public
entreOh
ets
h.
M.
Loïc
ESPOSITO
indique
qu’il
avait
été
évoqué
avant
toute
mise
en
œuvre
la
nécessité
de
faire
une
campagne
d’information.
D'autre
part,
il rappelle
les
demandes
faites
au
SYDEC
pour
le remplacement
des
«
globes
» sur
l'avenue
du
Pont
Neuf,
le
projet
d’étude
pour
l'éclairage
du
nouveau
parking
de
l'Etoile
ou
encore
le déplacement
du
coffret
électrique
du
marché
L'ordre
du jour
étant
épuisé
à 22
h.30,
la séance
est
levée.