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Conseil Municipal - CM+28+Janvier+2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Amou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+28+Janvier+2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Industrie,
DEPARTEMENT
DES
LANDES
COMMUNE
D'AMOU
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Date
de
la convocation
: 20/01/2016
Nombre
de
votants
: 17
Nombre
de
pouvoirs
: 2
Présents
: Jean-Jacques
DARMAILLACO,
Maire,
L'an
DEUX
MILLE
SEIZE,
le vingt-huit
janvier
à
Alain
DESSA,
Jean-Pierre
CORDIER,
DUFOURCQ
20h30,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
commune
Jean-Pierre,
LAFERRERE
Claude,
Karen
d'AMOU,
convoqué
le
20
janvier
2016
s’est
réuni |
RICARRERE,
Martine
GAITS,
Guillaume
en
séance publique
dans
la salle
de
là
Mairie,
DARMAILLACO,
Florence
BERGEZ,
Alain
LUBET,
sous
la présidence
de Mr
lean-jacques
Bernard
LAGIERE,
Christine
MINVIELEE,
Christine
DARMAILLACO,
Maire.
DANEL,
Serge
BOUVIER,
Isabelle
ESCOUTELOUP-
BOULY,
Christian
DUFAU
Absent(s)
excusé(s)
: Nathalie
GUILEMOTONIA
{pouvoir
à Jean-Pierre
CORDIER),
Guillaume
Secrétaire
de
séance
: Mme
Christine
DANEL
DARMAILLACQ
(pouvoir
à Jean-Pierre
DUFOURCQ),
Céline
GAITS,
Odile
LAFITTE
1
- APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
8 décembre
2015
ne
fait
l'objet
d'aucune
remarque,
il est
approuvé
à
l'unanimité.
Vote
: 19
voix
pour
2- POINT
SUR
CHANTIER
DU
GROUPE
SCOLAIRE :
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
signature,
le
mardi 26
janvier,
du
nouvel
Arrêté
de
permis
de
construire.
Une
copie
a été
adressée
à notre
avocat
ainsi
qu'à
Mr
Thierry
VIGNERON,
Directeur
DDTM
des
Landes,
pour
avis.
Cet
arrêté
est
à
nouveau
délivré
par
le
Maire
au
nom
de
la Commune
et non
au
nom
de
l'Etat
qui
avait
été
la cause
d'annulation
du
précédent
permis
par
e Tribunal
Administratif
de
PAU.
Le
service
instructeur
a jugé,
conformément
à l'article
422-1
du
code
de
l’urbanisme,
que
le Maire
était
tout
à fait
compétent
pour
signer
cette
autorisation
au
nom
de
la commune.
Après
avoir
recueilli
l'avis
de
Mr
VIGNERON,
I] sera
procédé
à
l'affichage
de
l’arrêté
et
un
huissier
sera
missionné
pour
en
constater
l'affichage.
Ila
été
demandé
à notre
architecte
de
lancer
les ordres
de
services
pour
la reprise
du
chantier.
D'autre
part
monsieur
le Maire
indique
qu'il
a été
destinataire
d’une
nouvelle
mouture
de
l'acte
notarié
visant
à valider
le
document
établi
en
2014
par
Mr
Claude
VIGNASSE
, Expert
Géomètre
concernant
les servitudes
de
vue
et de
tour
d'échelle.
Cette
nouvelle
version
stipule
que
les
interventions
techniques
ne
pourront
être
réalisées
qu’en
période
de
vacances
scolaires
sauf cas
d'urgence.
Le
conseil
municipal
ne
souhaite
pas
valider
cet
acte
pour
l'instant.
Monsieur
le
Maire
donne
également
lecture
d’un
courrier
transmis
par
le Conseil
de
l'indivision
TAÏLLEUR
par
l'intermédiaire
de
notre
avocat.
ll précise
que
l’idée
de
l’indivision
Tailleur
serait
qu’il
soit
décidé
la
signature
de
cet
acte
faute
de
quoi
leur
avocate
conseillera
à ses
clientes
d’assigner
en
acte
forcé.
Ce
courrier
fait également
état
d’une
demande
de
confirmation
de
l'implantation
du
préau
à 3.50
m
de
la limite
de
propriété
car
cela
ne
semble
pas
être
le cas
sur
les
plans.Enfin
monsieur
le
Maire
indique
qu'il
a
été
destinataire
du
document
de
bornage
de
la
propriété
de
Pindivision
TAILLEUR
sise
lieu-dit
« Camblat
» établi
par
Mr
Claude
VIGNASSE.
I a
été
confirmé
que
ce
document
reprenait
intégralement
les
limites
cadastrales
et
qu’il
n’y
aurait
aucune
prise
en
charge
financière
par
la
Commune.
Le
Conseil
à l'unanimité
décide
de
ne
valider
aucun
de
ces
dossiers
pour
l'instant
3
-
AFFAIRES
FINANCIERES
COMPTE
ADMINISTRATIF
2015
ET
BUDGET
PRIMITIF
ASSAINISSEMENT
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à Alain
LUBET
pour
présenter
la
compte
administratif
2015
du
budget
« assainissement
»
Le
compte
administratif
2015
fait
apparaître
un
solde
de
fonctionnement
excédentaire
de
7.712,88
€
alors
que
la
section
d'investissement
fait
apparaître
un
déficit
de
22.295,91
€
dû
aux
Travaux
réalisés
(Av.
de
la
Digue
et
Salle
de
l'Etoile)
à l'étude
du
schéma
directeur
d'assainissement.
Le
Compte
Administratif
est
adopté
à l’unanimité,
monsieur
le
maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote.
Monsieur
Alain
LUBET
présente
ensuite
le
projet
de
budget
primitif
2016
avec
une
section
de
fonctionnement
présentée
en
équilibre
à 64.558,00
€
et
une
section
d'investissement
avec
136.624,00
€.
1] sera
nécessaire
de
recourir
à l'emprunt
(16.400,00
€)
pour
financer
le
solde
de
l'étude
du
schéma
directeur
d'assainissement.
Le
budget
primitif
2016
est
adopté
à l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
propose
ensuite
l'annulation
du
budget
« Collège
» puisque
il a
été
jugé
illégal
par
notre
trésorière
et
par
le
contrôle
de
légalité,
ces
dépenses
de
fonctionnement
du
Collège
relevant
de
la compétence
du
Conseil
Départemental.
Le
budget
communal
devra
supporter
dorénavant
ces
dépenses.
L'annulation
de
ce
budget
est
votée
à l’unanimité.
4
—
INDEMNITE
DE
FONCTION
DU
MAIRE
:
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
la
loi
n°2015-366
du
31
mars
2015
est
venue
modifier
la
règlementation
en
matière
d’indemnité
de
fonction
des
maires.
En
effet
cette
loi
prévoit
que
dans
les
communes
de
1000
habitants
et
plus
les
indemnités
de
fonction
du
maire
sont
fixées
à titre
automatique
au
taux
plafond
sans
délibération.
rappelle
que
l'indemnité
avait
été
fixée
en
début
de
mandat
à
un
taux
inférieur
(34%
de
l'indice
1015)
selon
sa
volonté.
Il ouvre
le
débat
et
indique
pour
sa
part
ne
pas
avoir
la
volonté
de
changer
les
choses
pour
l'instant
mais
reste
ouvert
à toute
proposition.
Il propose
donc
de
délibérer
à nouveau
pour
acter
sa
volonté
de
déroger
à la
loi.
Pour
: 16
Abstention
: 1
Contre
:5
-
PROPOSITION
D’ADHESION
À
LA
CELLULE
ACCESSIBILITE
DU
CDG40
Monsieur
le
Maire
cède
la
parole
à
Mme
Florence
BERGEZ
pour
présenter
ce
dossier.
Elle
rappelle
dans
un
premier
temps
que
la
commune
d'AMOU,
contrairement
à
d’autres,
a
obtenu
une
dérogation
préfectorale
pour
se
mettre
en
conformité
avec
l'Agenda
d'accessibilité
programmé
{AD’AP)
soit
le
27
septembre
2018.
Elle
indique
ensuite
que
vu
la
difficulté
pour
mettre
en
œuvre
les
Ad’Ap,
l'Association
des
maires
des
Landes
et
le
Centre
de
gestion
proposent
d'accompagner
les
collectivités
landaises
pour
répondre
à
leurs
obligations
en
la
matière.
L'AML
mettra
en
place
la
création
d’un
groupement
de
commande
pour
l'acquisition
des
prestations
intellectuelles
d’élaboration
des
Ad'Ap
et
la
cellule
accessibilité
du
CDGA40
sera
chargée
de
la
préparation
et
de
la
réalisation
de
l'AD'AP.
H semblerait
à ce
jour
que
trois
bâtiments
communäux
soient
réellement
concernés
par
la
mise
en
accessibilité
(Club
house
rugby,
maison
Baigthosse,
tribunes
-
vestiaires
stade
municipal),
le
cimetière
et
la
salle
de
réunion
du
presbytère
pourraient
y être
ajoutés.
semblerait
que
les
arènes
puissent
bénéficier
d’une
dérogation
au
niveau
départemental
vu
leur
faible
utilisation.
L'AML
et
la
cellule
accessibilité
du
CDG40
proposent
ces
conventions
moyennant
un
coût
de
100
€
pour
l'AML
et
1000
€/an
pour
le
CDG40
Mme
Florence
BERGEZ
propose
de
se
prononcef
sur
cette
adhésion.
Pour
: 15
Abstention
: 2
Contre : 6 -
COMPTE
RENDU
COMMISSION
&
VOIRIE
»
DU
26/01/2016
Monsieur
Jean-Pierre
CORDIER,
Président
de
la
Commission
donne
lecture
du
compte-
rendu
de
cette
réunion
qui
traitait
des
points
suivants
:
-
Travaux
voirie
communautaire
eLes
travaux
de
voirie
2015
seront
réalisés
ce
début
d'année
(partie
du
chemin
du
camp
romain,
chemin
de
Piraout)
e Travaux
2016
: Chemin
de
«
Moutha
» en
partie,
côte
de
«
Lot
» en
partie
et côte
de
« Jouanlanne
»
selon
budget.
-
Travaux
communaux
2016
e
Aménagement
haut
« Técouère
»
e
ralentisseur
Avenue
de
l'Océan
(emplacement
à définir
avec
l'UTD
et selon
entrée
Funérarium) elmpasse
de
Bordes
après
réception
des
plans
de
récoliement
-
Projets
2017
+
Elargissement
trottoir
entre
le pont
et
l'Abri
bus
(sécurité
pour
les
piétons)
eBordures
rondpoint
de
Fat
à revoir
eMettre
en
place
un
plan
pluriannuel
de
bitumage
des
divers
trottoirs
suite
à l'interdiction
de
l'utilisation
des
produits
phytosanitaires
au
1/1/2017
eEtude
pour
la
réhabilitation
de
la
place
de
la
Mairie
(choix
bureau
d'étude
et
rencontre
avec
les
riverains)
e
Plan
de
circulation
à étudier
place
de
la Gare.
La
majorité
des
membres
se
montre
favorable
pour
interdire
la
circulation
&ans
le
sens
RD
15/place
de
la
Gare-
Questions
diverses
e
Demande
d’un
commerçant
pour
la mise
en
place
d’une
signalétique
sur
le CD
15
annonçant
les
divers
commerces
du
centre
bourg.
Avis
défavorable
du
Conseil
en
raison
d’une
mise
en
œuvre
technique
difficile.
Une
solution
incluant
tous
les commerces
ainsi
que
la
marché
aux
entrées
d'AMOU
sera
étudiée
en
commission.
e
Programme
de
petits
travaux
à réaliser
en
régie
(busage,
cailloux
voirie
remembrement…..) eMatériel
(réparation
rouleau
broyeur
d'accotement,
étude
pour
achat
balayeuse)
ePrévoir
campagne
signalisation
horizontale
et
étudier
l’acquisition
de
gabarits
par
la
communauté
de
communes)
eTravaux
surle
camping
à réaliser
en
début
d'année.
eMr
Claude
LAFERRERE
propose
d’avoir
une
réflexion
sur
le sens
de
circulation
avec
la
remise
en
service
de
l’Ecole
et notamment
dans
la rue
des
écoles.
7 -
COMPTE
RENDU
COMMISSION
«
ENVIRONNEMENT»
DU
3/12/2015
Monsieur
Jean-Pierre
CORDIER,
Président,
en
présente
les
points
essentiels
:
-
Aménagements
abords
salle
de
l'Etoile
(plantations,
entrée
piétonne,
trottoir.
}
-
Poursuite
de
l'aménagement
des
points
de
collecte
des
ordures
ménagères
-
Réflexion
sur
l'aménagement
de
l'emplacement
«
Idoménée
» Rue
Panecau
après
sa
démolition
”
-
Aménagement
divers
{devant
la
piscine,
pergola
entrée
allée
de
la
Poste,
plantation
de
pommiers
à fleurs
sur
le
haut
de
la
Técouère
dans
le
cadre
de
son
aménagement,
poursuivre
l'installation
de
nouvelles
poubelles,
grilles
récupérées
à l'Ecole
à installer
Jardins
des
Ecoliers,
plantation
de
pins
stockés
à
l'atelier
communal,
abattage
des
chênes
des
marais
proches
du
siège
du
RCA
….}
-
Renouvellement
de
la
bâche
de
la
serre
communale
-
Mise
en
place
d’un
panneau
d'affichage
d'opinion
selon
la
règlementation
en
vigueur.
Emplacement
à
définir.
Avis
favorable
du
Conseil
-
Aménagement
chemin
piétonnier
entre
la
coopérative
des
fruits
et
l'arrière
de
la
propriété
Marais
-
Problème
de
salubrité
récurent
sur
le
point
tri
du
tennis.
-
Monsieur
Jean-Pierre
DUFOURCO
fait
part
d’un
problème
de
vitesse
excessive
sur
le
Chemin
de
Barragne
et
de
la
demande
d’une
riveraine
de
mettre
une
signalisation
verticale
réalisée
par
ses
soins.
Le
conseil
municipal
ne
s'y
oppose
pas
mais
ne
souhaite
pas
règlementer
la cireulation
à cet
endroit.
8-
COMPTE
RENDU
COMMISSION
&
ECONOMIE
ET AGRICULTURE»
DU
21/01/2016
Monsieur
Jean-Pierre
DUFOURCO,
Président,
présente
le
compte-rendu
de
la
dernière
séance
de
la
commission. il
fait
l'historique
des
démarches
entreprises
pour
une
éventuelle
acquisition
des
locaux
de
la
coopérative
fruitière.
H a
fait
part
de
sa
dernière
rencontre
avec
le
Président
et
le
Directeur
de
la
coopérative
des
fruits
à qui
il a
présenté
les
difficultés
pour
concrétiser
ce
projet
vu
le
prix
de
vente.
IF a
proposé
que
ce
projet
de
zone
commerciale
soit
porté
par
la
Coopérative
des
fruits,
elle-même,
et
la
commune
s’engagerait
de
son
côté
à trouver
des
candidats
à l'installation.
Les
dirigeants
se
sont
montrés
sensibles
à cette
proposition
et
se
sont
engagés
dans
un
premier
temps
à réaliser
toute
les
études
techniques
de
faisabilité.
Mr
Jean-Pierre
DUFOURCQ
indique
que
certains
commerçants
(boucher,
boulanger,
Auto-Ecole)
ont
déjà
montré
leur
intérêt
pour
ce
projet.
Il explique
également
que
le
local
« ex-Deslous-»
sera
probablement
rapidement
disponible
à la
vente.
Il est
pour
l'instant
en
cours
d'évaluation.
Un
constructeur
pourrai-t-être
intéressé
par
son
acquisition.Mr
Jean-Pierre
Cordier
précise
que
les
travaux
d'aménagement
de
la
voirie
de
ces
locaux
pourraient
être
pris
en
charge
par
la
Communauté
de
Communes
au
titre
de
l'intérêt
économique.
Mr
Jean-Pierre
DUFOURCQ
présente
ensuite
la
demande
de
Mr
THOBY
et sa
recherche
de
terrain
afin
d'y
développer
sa
production
de
camélias
pour
l'industrie
cosmétique.
1 pourrait
être
intéressé
par
la
parcelle
communale
jouxtant
ses
terrains
Chemin
de
«
Pébarthe
»
mais
ses
besoins
pourraient
être
plus
importants
à terme.
Le
Président
de
la
commission
précise
qu’il
a contacté
certains
agriculteurs
pour
leur
faire
part
de
cette
recherche.
Enfin
Il fait
état
d’investigations
menées
pour
la
recherche
de
terrains
qui
pourraient
être
destinés
à
l'aménagement
d’une
zone
d'activités.
Des
terrains
situés
au
lieux-dits
«
Escouet
-Lubat
» pourraient
correspondre.
Is
appartiennent
à une
même
famille
et
ont
fait
l’objet
d’une
première
estimation
d’un
notaire.
Ce
dôssier
sera
affiné
et
sera
proposé
dans
un
premier
temps
à
la
communauté
de
communes
qui
détient
la
compétence
développement
économique.
Certaines
entreprises
ont
déjà
fait
part
de
recherche
de
terrains
pour
se
développer
ou
s'installer.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
a sollicité
les
Services
des
Domaines
pour
obtenir
plusieurs
estimations. I! présente
enfin
un-projet
de
sanitaires
jouxtant
la
future
médiathèque
réalisé.
Le
coût
parait
très
important
et
d’autres
propositions
seront
étudiées.
9-
COMPTE
RENDU
COMMISSION
«
BATIMENTS
»
pu
14/12/2015
Monsieur
Claude
LAFERRERE,
Président,
présente
les
travaux
de
la
commission
qui
portaient
essentiellement
sur
le
programme
2016.
Aux
projets
2016
déjà
évoqués
viennent
s'ajouter
les
travaux
de
réhabilitation
de
la
salle
de
réunion
du
presbytère
(modification
et
rénovation
de
certaines
ouvertures,
la
modification
de
la
toiture
et
la
réfection
du
crépis
extérieur).
Des
devis
sont
en
attente
pour
ces
travaux.
Le
Président
présente
aussi
la
possibilité
d'installer
des
panneaux
photovoltaïques
sur
les
toitures
de
certains
bâtiments
communaux.
Après
une
première
étude
seule
la
toiture
des
vestiaires
de
la
salle
de
la
Digue
semblent
présenter
un
intérêt
car
très
bien
orientée.
Une
étude
pourrait
être
menée
également
sur
le
futur
local
de
la
chasse.
Des
entreprises
seront
consultées
pour
en
mesurer
la
rentabilité.
ILindique
également
qu’une
campagne
d'isolation
de
certains
bâtiments
communaux
sera
réalisée
dans
les
prochaines
pour
un
coût
de
3200
€
environs.
ils
bénéficient
d’aides
dans
le
cadre
de
la
rénovation
énergétiques.
10-
COMPTE
RENDU
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
DU
14/01/2016
Monsieur
Alain
LUBET
présente
le
compte
rendu
de
la
dernière
séance
du
conseil
communautaire
qui
avait
lieu
à
Brassempouy
et
qui
traitait
des
points
suivants
:
Projet
de
Schéma
de
Coopération
Intercommunale
(SDCI).
Le
Conseil
communautaire
s'est
prononcé
sur
la
projet
de
S.D.C.I.
proposé
par
Madame
le
Préfet
des
Landes
9 voix
pour,
21
contre
et
1 abstention
.Cet
avis
défavorable
sera
transmis
à Mme
le
préfet
Commissions
de
la
Communauté
de
communes
:Suite
à l'intégration
de
nouveaux
délégués
le
conseil
communautaire
a
revu
la
désignation
aux
organismes
et
modifié
la
composition
des
commissions Compte
administratif
«
piscine
commiünale
»
:Il
fait
état
d’un
excédent
de
2.564,11
tout
comme
le
compte
de
gestion
qui
sont
approuvés
à l'unanimité
par
l'assemblée.
Il
précisequ'il
ne
s'agit
pas
réellement
d’un
excédent
puisque
ce
budget
est
largement
abondé
par
le
budget
principal.
-_
P.LUL.L
droit
de
préemption
:
Le
conseil
communautaire
a validé
la
reprise
des
droits
de
préemption
des
communes
de
BASTENNES,
DONZACQ
et
CASTELNAU-CHALOSSE
Points
divers
;
ouverture
et
inauguration
de
la
médiathèque
de
BASSERCLES,
fonctionnement
de
ia
ludothèque,
suppression
du
budget
« collège
» porté
par
la
commune
d'AMOU,
présentation
du
dispositif
des
Maisons
de
services
par
Mme
Odile
LAFITTE.
A1-
PERSONNEL
COMMUNAL
{PROPOSITION
AUDIT
DE
FONCTIONNEMENT
CDG40,
AVANCEMENT
DE
GRADE,
DELIBERATION
PROMUS-PROMOUVABLES,
PROMOTION
INTERNE)
Madame
Florence
BERGEZ,
en
charge
du
personnel
communal,
présente
la
proposition
d'audit
du
Centre
de
Gestion
pour
le
fonctionnement
des
divers
services
communaux.
Même
si
certains
s'interrogent
sur
l'opportunité
de
cette
procédure,
Il est
décidé
à la
majorité
de
réaliser
cet
audit
en
commençant
par
les
services
techniques
et
les
services
administratifs
et
en
enfin
les
services
restauration
et
scolaire
lorsque
les
travaux
du
groupe
scolaire
seront
achevés.
Pour
: 14
Contre
: 2
Abstention
: 1
Elle
présente
ensuite
les
divers
dossiers
à traiter
en
ce
début
d'année.
Elle
détaille
en
premier
lieu
les
différents
dispositifs
à la
disposition
des
agents
pour
voir
évoluer
leur
carrière
{avancement
de
grade,
promotion
interne...)
Elle
informe
le conseil
des
dossiers
à étudier
pour
2016.
Les
conseillers
municipaux
ne
souhaitent
pas
se
prononcer
sur
ces
propositions
avant
les entretiens
individuels
et
certaines
réformes
en
cours.
12-
QUESTIONS
DIVERSES
e
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
du
dépôt
de
divers
documents
d'urbanisme
{extension
centre
de
loisirs,
funérarium
et
aménagement
de
la
médiathèque)
e
Mr
Alain
LUBET
porte
à la
connaissance
du
conseil
municipal
des
modifications
de
points
de
collecte
sur
le
territoire
de
la
commune
d'AMOU.
e
Monsieur
le
Maire
présente
les
chiffres
relatifs
à la
population
2016
transmis
par
l'INSEE
Population
municipale
1539
{contre
1523
en
2015)
Population
comptée
à part
41
(idem
2015)
Population
totale
1580
(idem
2015)
e
Monsieur
te
Maire
informe
le
conseil
municipal
du
maintien
du
label
3 fleurs
attribué
par
le
jury
régional. ©
Monsieur
le
Maire
fait
état
d’une
demande
d’un
commerçant
ambulant
(pizzas)
pour
s'installer
le
dimanche
soir
ou
le
mardi
soir.
I lui
a été
répondu
que
l'offre
était
suffisante
sur
la
commune.
Le
conseil
confirme
cet
avis.
e
Monsieur
le
Maire
fait
part
des
remerciements
de
la
coordinatrice
départementale
du
Téléthon
et
de
la
correspondante
locale
pour
l'organisation
2015
avec
des
promesses
de
dons
de
5498.86
€.
ea
e
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
du
groupe
SNEF
concernant
le
changement
de
l'antenne
relais
SFR
suite
au
lieu-dit
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