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Ordre du Jour - ordrejour 2013 07 09
Document publié le Jeudi 4 juillet 2013 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordrejour 2013 07 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Inégalités sociales,
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
4, avenue de la Gare – 10180 Saint-Lyé
Tél : 03.25.76.60.07 – Fax : 03.25.76.59.89 – Email : mairie@saint-lye.fr
Saint-Lyé, le 4 juillet 2013
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu à la mairie le :
Mardi 9 juillet 2013 à 19 h.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Transaction foncière : avis du conseil municipal
2. Plan d’alignement rue Hugues de Payns : avis du conseil municipal
3. Suppression du S.I.G.E. : avis du conseil municipal
4. Personnel : mise en place de l’entretien professionnel
5. Dérogation scolaire : définitions des modalités
6. Conseil communautaire : règles de représentation
7. Services publics d’eau et d’assainissement : rapport annuel
8. Tirage au sort des jurés d’assises
9. Informations et questions diverses.
Le Maire,
Marcel SPILMANN