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Ordre du Jour - ordrejour 2009 09 10
Document publié le Jeudi 3 septembre 2009 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordrejour 2009 09 10)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
4, avenue de la Gare – 10180 Saint-Lyé
Tél : 03.25.76.60.07 – Fax : 03.25.76.59.89 – E.mail : mairie@saint-lye.fr
Saint-Lyé, le 3 septembre 2009
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu à la mairie le :
jeudi 10 septembre 2009 à 19 h 30.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Création d’emploi
2. Rapport annuel des services d’assainissement non collectif et élimination des déchets
3. Communauté de communes «Seine-Melda-Coteaux» : modification des statuts 4. Communauté de communes «Seine-Melda-Coteaux» : demande d’adhésion 5. Location de plans d’eau : renouvellement de bail
6. Travaux sur réseau d’électricité : avis du conseil et amortissement
7. Mise en place du pass foncier : avis du conseil municipal
8. Informations et questions diverses.
Le Maire,
Marcel SPILMANN