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Conseil Municipal - MA DEL 2024 012 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2024
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - MA DEL 2024 012 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 13 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUB LIQUE FRANçAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES oÉuaÉnATtoNs DU coNSEtL MUNIcIPAL
COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERt
L'an deux mil vingt quatre, le dix avril, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-GLEMENT-DE-RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Étaient présents : M. Jérôme POUGET, Mme Rachèle BODIN, M. Marcel TARDIEU, Mme Josiane THOMAS, M. Georges TOURTOGLOU, M. Thierry BOYER, Mme Françoise OLIVET, M. Pierrik AVONDE, M. Alexis WILFART, Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, Mme Christel COUSTAN, M. Nicolas DEFORGE, M. Sébastien FABRE, Mme Marion LAPIERRE, M. Grégory MOLTER, M. Jean-Philippe LEYRIS, M. François MERCIER, Mme Martine PIERRE.
it I *îai nt .ClËrnent de Rivière Département de I'Hérault
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 25
Dont pouvoirs : 7
Date de la convocation :2810312024
Date d'affichag e : 1 21 041 2024
Étaient absents excusés : Mme Edith CATARINA, M. Christophe JAY, Mme Elodie GIORGETTI, M. Olivier THALER, Mme Sadrina BERTRAND, Mme lsabelle PAILLET DE CABISSOLE, Mme Magali BURCKART, Mme Laurence CRISTOL, Mme Francine BOHE.
Procurations : M. Christophe JAY en faveur de M. Georges TOURTOGLOU, Mme Elodie GIORGETTI en faveur de Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, M. Olivier THALER en faveur de Mme Françoise OLIVET, Mme Sadrina BERTRAND en faveur de M. Thierry BOYER, Mme lsabelle PAILLET DE CABISSOLE en faveur de Mme Marion LAPIERRE, Mme Laurence CRISTOL en faveur de Mme Martine PIERRE, Mme Francine BOHE en faveur de M. François MERCIER.
Secrétaire : Mme Josiane THOMAS
OBJET : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 mars 2024
ll est proposé aux membres du conseil municipal d'approuvrer le procès-verbal présenté.
LE CONSEIL MUNIGIPAL
DE SAINT.CLEMENT.DE.RIVIERE
APRES EN AVOIR DELIBERE
APPROUVE à I'unanimité , le procès-verbal du conseil municipal du 13 mars 2024
Pour extrait certifié conforme
Le POUGET
Le Maire : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. modifiant les décrets n"83-1 025 du 28 lnforme qu'en vertu de la loi 2000-231 du'12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les ad
novembre 1
I'application
Notifié le :
983 et 65-25 du 1 1 janvier 1965, la présente délibération peut faire I'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif ainsi que par informatique "Télérecours citoyens" accessible
Transmis au Représentant de I'Etat le
Publié le :
Certifiée exécutoire après transmission à la
Préfecture de MONTPELLIER et publication par
voie d'affichage le 1210412O24
par le site internet "www.telerecours.fr" , dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification.
Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20240410-MA-DEL-2024-012-DE
Date de télétransmission : 12/04/2024
Date de réception préfecture : 12/04/2024