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Convocation - cm 31 03 26 convocation
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 05h52 par la commune de Desvres.
Lien du pdf (Convocation - cm 31 03 26 convocation)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Desvres,
le
24
mars
2026
Marc
DEMOLLIENS
Maire
de
Desvres
Mairie
de
Desvres
À
Tél.
03 21
91
6761
Fax
03
21
83
28
65
.
Mesdames
et
Messieurs
Les
conseillers
municipaux
N/REF
: MD/DD-CB/BM
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
demander
de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra,
le MARDI
31
MARS
2026
à
19
heures,
en
mairie,
salle
du
Conseil
Municipal.
ORDRE
DU
JOUR
:
1)
Délégations
consenties
par
le conseil
municipal
au
Maire
;
2)
Règlement
intérieur
;
3)
Délégations
de fonctions
et de
signature
— adjoints
et conseillers
municipaux
délégués
;
4)
Indemnités
de
fonction
aux
élus
;
5)
Indemnités
de
fonction
aux
élus — majoration
;
6)
Formation
des
commissions
municipales
et désignation
des
membres
;
7)
Commission
d’appel
d’offres
— constitution
;
8)
Commission
de
délégation
de
service
public
dite
«
SAPIN
»
- constitution
;
9)
Centre
Communal
d’Action
Sociale
—
détermination
du
nombre
de
membres
du
conseil
d’administration
;
10)
Centre
Communal
d’Action
Sociale
— élection
des
membres
du
conseil
d’administration
;
11)
Caisse
des
écoles
— détermination
des
membres
du
conseil
municipal
au
conseil
d’administration
de
la caisse
des
écoles
;
‘
12)
Conseil
d'administration
du
collège
du
Caraquet
—
désignation
de
deux
membres
du
conseil
municipal ;
13)
Collège
électoral
de
la Fédération
Départementale
d’Energie
— désignation
d’un
membre
du conseil
municipal ;
14)
Conseil
d’administration
de
l’association
« Maison
de
la
faïence
»
- désignation
des
membres
du
conseil
municipal
;
15)
Conseil
d’administration
de
l’Office
de
la culture — désignation
des
membres
du
conseil
municipal
;
16)
Conseil
d’administration
de
l’association
« Ciné
Desvres
»
- Désignation
des
membres
du
conseil
municipal
;
17)
Comité
des
Œuvres
Sociales
— désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
;
18)
Sécurité
Routière
—
désignation
d’un
élu
référent
;
19)
Correspondant
défense
- désignation
;
20)
Centre
National
d’Action
Sociale
— désignation
d’un
membre
du
Conseil
Municipal
;
21)
EDEN
62
- désignation
de
trois
membres
du
Conseil
Municipal
au
Comité
Syndical
;
22)
Parc
Naturel
Régional
des
Caps
et Marais
d’Opale
— élection
d’un
membre
du
Conseil
Municipal
à l’assemblée
du
territoire
du
Parc
;
'
23)
Correspondant
Informatique
et
Libertés
— désignation
;
Comptant
sur
votre
présence,
je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
sincères
salutations.
Le
Maire,
Marc
DEMOLLIENS.
Vu
D.G.S.
:
Toute
correspondance
doit être adressée
impersonnellement
à Monsieur
le Maire,
B.P. 77, 62240
Desvres