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Procès Verbal - 01 Delib. Adoption PV du 27032026
Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Moret-Loing-et-Orvanne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 Delib. Adoption PV du 27032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
COMMUNE DE MORET-LOING-ET-ORVANNE - 77 250 (Sei }
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la Commune
N° 2026-02-01
Date de convocation
3 avril 2026
Date de mise en ligne
10 avril 2026
Nombre de Conseillers
en exercice
En exercice 35
Présents 35
Votants 35
OBJET :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Adoption du procès-verbal de la
séance du Conseil Municipal du 27
mars 2026
de MORET-LOING-ET-ORVANNE
L'an Deux Mille Vingt-Six,
Le neuf avril à vingt heures,
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de MORET-LOING-ET-ORVANNE, légalement
convoqué s’est réuni à la salle Jean Mermoz, 11 rue Georges Villette, ECUELLES, 77250
MORET-LOING-ET-ORVANNE, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Dikran
ZAKEOSSIAN, maire.
Etaient présents: M. Marc ATLAN, Mme Souheir BAYADO, Mme Margaux BINESTI, Mme Véronique BOZEC, M. Ludovic BREYNE, Mme Sophie BROSSET, M. Bruno CHEMINEAU, M. Pascuale DA COSTA, Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Paul FABRY, M. Jean-Philippe FONTUGNE, M. Julien FOSSAY, Mme Katell GAUDIN, M. Alexandre GOUYON PERRIN, M.
Stéphane GREAU-CROS, M. Brice GRUET, Mme Catherine HERICHER, Mme Nathalie ILLE, M. Hervé JOCHMANS, Mme Pascale LELOT-BERDIER, Mme Monique LOEUILLOT, M. Pascal MAHIEU, M. Patrick MALIDOR, Mme Joëlle MANIGHETTI, Mme Géraldine PARCHOWSKI, M. François PETETIN, Mme Elodie PLET, M. Lucas POINTEL, M. Edouard POUILLIER, M. Patrick SEPTIERS, Mme Sylvie SOUCHARD, Mme Gaël TANGUY, M. Olivier THEOT, M. Dikran ZAKEOSSIAN, Mme Véronique ZIVKOVIC.
Madame Mireille EYRIGNOUX a été désignée Secrétaire de Séance.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Sur la proposition du Maire,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
Y _ ADOPTE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2026.
DIT que la présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet de Seine et Marne.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessous,
Ont signé au registre les membres présents,
Pour extrait conforme, en Mairie, le 9 avril 2026.
Secrétaire de Séance
Accusé de réception en préfecture
077-200073039-20260409-2026-02-01-DE
Date de télétransmission : 10/04/2026
Date de réception préfecture : 10/04/2026