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Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Villebarou.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 03 25 Liste des deliberations doc)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Tourisme, Institutions publiques,
9 rue Maurice Pasquier - Villebarou - C.S. 2922 - 41029 Blois Cedex
Tél. : 02.54.90.53.00 - Courriel : contact@villebarou.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 MARS 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Numéro de
délibération Objet Résultat
du vote
DL-2024-10 GOUVERNANCE – Nouvelle délégation de compétence au Maire par le Conseil Municipal en matière d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables Approuvé à l’unanimité
DL-2024-11 GOUVERANCE - Exercice du droit à la formation des élus/2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-12 DOMAINE ET PATRIMOINE – Approbation de l’état des acquisitions et cessions immobilières imputables au budget « Commune » 2023 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-13 FINANCES – Budget principal « Commune » et budgets annexes « ZAC des Mézières » et « Toiture photovoltaïque »/Comptes de gestion 2023 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-14 FINANCES – Budget « Commune »/Compte administratif 2023 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-15 FINANCES – Budget « ZAC des Mézières »/Compte administratif 2023 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-16 FINANCES – Budget « Toiture photovoltaïque »/Compte administratif 2023 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-17 FINANCES – Budget « Commune »/Affectation des résultats 2023 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-18 FINANCES – Budget « ZAC des Mézières »/Affectation des résultats 2023 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-19 FINANCES – Budget « Toiture photovoltaïque »/Affectation des résultats 2023 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-20 FINANCES - Subvention d’équilibre du budget « Commune » au budget « ZAC des Mézières » au titre de l’année 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-21 FINANCES – Subvention d’équilibre du budget « Commune » au budget « Toiture photovoltaïque » au titre de l’année 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-22 FINANCES – Vote des taux des taxes directes locales/Année 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-23 FINANCES – Subventions aux associations/Année 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-24 FINANCES – Budget primitif « Commune » 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-25 FINANCES – Budget primitif « ZAC des Mézières » 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-26 FINANCES – Budget primitif « Toiture photovoltaïque » 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-27 DOMAINE ET PATRIMOINE – Déclassement rétroactif d’une parcelle située rue de la Garbotière à Villebarou Approuvé à l’unanimité
DL-2024-28
DOMAINE ET PATRIMOINE – Installation classée pour la protection de
l’environnement - Avis du Conseil Municipal sur le projet de création d’une plateforme de préparation de déchets de haut PCI au sein du centre de tri-transfert de Fossé/SUEZ RV CENTRE-OUEST
Approuvé à
l’unanimité 9 rue Maurice Pasquier - Villebarou - C.S. 2922 - 41029 Blois Cedex
Tél. : 02.54.90.53.00 - Courriel : contact@villebarou.fr
DL-2024-29 Conventions de réservation de logements sociaux dans le cadre de la gestion en flux du contingent communal/TDLH – 3 F Centre Val de Loire Approuvé à l’unanimité
DL-2024-30 ENFANCE JEUNESSE – ALSH/Tarifs à l’heure 2024-2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-31 ENFANCE JEUNESSE – ALP/Tarifs 2024-2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-32 ENFANCE JEUNESSE – Restauration municipale/Tarifs 2024-2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-33 ENFANCE JEUNESSE – Ecole Municipale des Sports- EMS/Tarifs 2024-2025 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-34 ENFANCE JEUNESSE – Convention d’engagement de service et d’habilitation informatique « Lieu d’information »/CAF de Loir-et-Cher Approuvé à l’unanimité
DL-2024-35 GOUVERNANCE – Modification de la composition de commissions communales Approuvé à l’unanimité
DL-2024-36 GOUVERNANCE – Modification de la composition de la commission d’Appel d’Offres Approuvé à l’unanimité
DL-2024-37 PERSONNEL – Pôle Infrastructures et Conservation du Patrimoine/Création de postes pour accroissement saisonnier d’activité Approuvé à l’unanimité
DL-2024-38 PERSONNEL – Pôle Enfance Jeunesse/Création de poste pour accroissement saisonnier d’activité
DL-2024-39 PERSONNEL – Pôle Service à la population /Création d’un poste de rédacteur Approuvé à l’unanimité
DL-2024-40 PERSONNEL – Pôle Service à la Population/Création d’un poste d’Adjoint Administratif Approuvé à l’unanimité
Affiché sur le site internet de la commune le 28 mars 2024
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