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Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Villebarou.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 07 01 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Tourisme,
9 rue Maurice Pasquier - Villebarou - C.S. 2922 - 41029 Blois Cedex
Tél. : 02.54.90.53.00 - Courriel : contact@villebarou.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er JUILLET 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Numéro de
délibération Objet Résultat
du vote
DL-2024-55 FINANCES – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Approuvé à l’unanimité
DL-2024-56
DOMAINE ET PATRIMOINE – Impasse des Magnolias/Rétrocession de la voirie et des réseaux pour partie à la commune de Villebarou et autre partie à Agglopolys
Approuvé à
l’unanimité
DL-2024-57 DOMAINE ET PATRIMOINE – ZAC des Mézières/Contrat de prêt à usage /ARMANET Vincent Approuvé à l’unanimité
DL-2024-58 DOMAINE ET PATRIMOINE – Maison des Progrès/Cession du bien situé au 4 rue Maurice PASQUIER/MARTY CODANI Approuvé à l’unanimité
DL-2024-59 ENFANCE JEUNESSE – Salle des Jeunes/Tarifs du bivouac à l’étang du Puits du 29 au 30 juillet 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-60 AFFAIRES SCOLAIRES – Forfaits communaux 2023-2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-61 VIE DU TERRITOIRE – Festival de Magie/Tarifs 2024 Approuvé à l’unanimité
DL-2024-62 PERSONNEL – Pôle Enfance Jeunesse/Création de poste d'Animateur Territorial Approuvé à l’unanimité
DL-2024-63
INTERCOMMUNALITÉ – Convention de groupement de commandes pour l’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’aménagement des espaces et équipements publics communaux et communautaires bâtis et non bâtis/AGGLOPOLYS
Approuvé à
l’unanimité
Affiché sur le site internet de la commune le 2 juillet 2024