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Procès Verbal - Procès verbal CM24072024 signé

unknown - nov 14 Document publié le Jeudi 30 avril 2015 par la commune de Monêtier-les-Bains. Lien du pdf (unknown - nov 14)Thèmes du document : Logement, Sécurité publique, Aménagement du territoire, Lundi

Mardi

Mercredi

Jeudi

Vendredi

10h à 17h en continu

10h à 12h & 15h à 17h

10h à 12h

10h à 12h & 15h à 17h

10h à 12h & 15h à 16h30

Monêtier les Bains Le

Horaires

d’ouverture de

la mairie

Bulletin

d’information

municipal

Patrimoine

Page 2

Travaux

Ordures ménagères

Page 3

Astreinte des services techniques

(Urgences uniquement)

SEERC - Service de l’assainissement

Police - Gendarmerie

Police Municipale

Services Techniques

Pompier

N° Urgence Européen

Gendarmerie St Chaffrey

Infos - Route

Conseil Général

Sous-Préfecture Briançon

CCB - Ordures Ménagères

Micro Crêche - Les Eterlous

06 42 44 95 34

09 77 42 94 31

17

04 92 46 55 74

04 92 24 56 23

18

112

04 92 24 00 56

04 92 24 44 44

04 92 40 38 00

04 92 25 47 47

04 92 21 35 97

04 92 55 42 46

www.monetier.com

Mairie du Monêtier les Bains

Place Novalèse

05220 Le Monêtier les bains

Tel 04 92 24 40 04

Fax 04 92 24 52 18

Directeur de la publication

Anne-Marie Forgeoux

Rédaction

Mairie du Monêtier les Bains

Crédit Photos

Mairie

Conception Graphique

Castier1@club.fr

Impression

Imprimerie Labouré - Embrun

Périodicité

Mensuel

Tirage

800 exemplaires

Le saviez - vous ?

Forfait ski

Page 4

Lors de mon discours d’investiture en mars dernier, j’ai exprimé avec force et conviction que nous nous mettrions au travail pour notre commune, qui mérite le meilleur. Huit mois ont passé et aujourd’hui mon engagement solidaire et raisonné pour améliorer la vie de mes concitoyens et le développement de la vallée reste intact, renforcé par tous les témoignages d’encouragement reçus et par la réalisation des premiers projets déclinés lors de la campagne électorale. Afin de respecter la feuille de route que l’équipe de la majorité municipale s’est fixée et en toute transparence, je vous informe qu’il n’est pas dans mes intentions en 2015 de briguer un autre mandat que celui de Maire de la commune et Vice-présidente de la communauté de communes, au regard du contexte économique contraint et en pleine réflexion sur la réforme des collectivités territoriales. En conséquence, ma priorité est de travailler avec vous, pour vous, pour notre commune et pour l’économie de la vallée.

Le Saviez - vous

Editorial

Dans le bulletin de septembre, à la rubrique «État civil», au paragraphe «Décès», il fallait lire «Michel Callier» à la place de «Jean Callier» décédé le 27 février. Nous sommes désolés de cette erreur.

FORFAITS DE SKI ALPIN SAISON 2014 / 2015

Le Maire Anne-Marie FORGEOUX

La collectivité finance les forfaits des jeunes domiciliés

sur la commune de l’école maternelle jusqu’au

lycée. Chaque année cela représente environ 160

forfaits facturés 39 € soit environ 6250 € par an.

Les étudiants entre 18 et 25 ans bénéficient du

tarif scolaire à 39€, sur présentation d’un justifi-

catif de scolarité et de domicile sur la commune. Cette

participation est ensuite reversée au budget du CCAS, et

représente chaque année près de 1300 €. Pour tout ren-

seignement veuillez vous adresser à l’accueil de la mairie

ou par mail : accueil@monetier.com

N°8 - Novembre 2014

Déchetterie

Tous les habitants du Monêtier sont attendus à

la salle du Dôme, le dimanche 23 novembre à 15 h, pour la Fête d’Automne

Pour Les travailleurs saisonniers

Retirer aux caisses des remontés mécanique un formulaire

à remplir par l’employeur. Puis muni de ce formulaire , du

contrat de travail et d’une photo d’identité acheter le for-

fait aux caisses SCV. Attention, 2 jours sont nécessaires.

SCV organise des permanences à Pré Chabert afin de faire

faire vos forfaits avant l’ouverture

Le mercredi 19 novembre de 9h à 11h30 et de

14h à 16h30

Le mercredi 26 novembre de 9h à 11h30 et de

14h à 16h30

Dans tous les cas le règlement d’urbanisme local (PLU) doit être strictement respecté. Ce dernier est consultable en ligne sur www.monetier.com.

Surfaces de l’abri de jardin Hauteur inférieure ou égale à 12 m Hauteur supérieure à 12 m

Surface de plancher et emprise au sol

inférieures ou égales à 5 m²

Aucune Autorisation (sauf en secteur

sauvegardés et sites classées)

Déclaration

préalable de travaux

Surface de plancher ou emprise au sol

comprise entre 5 m² et 20 m²

Déclaration préalable de travaux Permis de construire

Surface de plancher ou emprise au sol

supérieure à 20 m²

Permis de construire Permis de construire

Erratum

Horaires d’ouverture de la déchetterie «Guisane» du 1 er novembre 2014 au 30 Avril 2015 Du Lundi au Vendredi 10h00 / 12h00 - 13h30 / 17h00 le Samedi 10h00 / 12h00 - 13h30 / 16h30

Faut-il une autorisation d’urbanisme pour installer un abri de jardin ?Autres travaux sur la restauration du patrimoine Coup de jeune sur le patrimoine du Monêtier

C’était un défi de taille, en passe d’être relevé. Il y a un peu plus d’un

mois, le réseau de la chaufferie bois de Pré-Chabert a subi un impor-

tant disfonctionnement. Un tuyau d’acheminement de chaleur dé-

fectueux et c’est toute la zone du Dôme et des commerces qui était

menacée de grand froid. En quel-

ques jour, les assurances libèrent

les financements et l’entreprise

Weigler se saisit du problème.

La décision de changer plus de

300 mètres de tuyau est prise.

Les travaux sont en cours d’achè-

vement et l’ensemble du front

de neige est prêt pour affronter

la saison, au chaud.

l’eau coule, dans le nou-

veau canal offrant deux pe-

tits bassins pour se tremper

les pieds.

Après d’importants travaux effectués sur le patrimoine du quotidien (moulin du Casset), la commune veille aussi sur son patrimoine religieux en entretenant et rénovant ses églises et ses chapelles, au nombre de... trente et un. Tour d’horizon des travaux.

La dalle intérieure de la chapelle St Mammès a été entièrement refaite, désor- mais agrémentée d’une allée centrale en pierre. Ces travaux ont été financés par le conseil paroissial du Serre. Une autre dalle, extérieure, a été exécutée par les Services Techniques (ST) communaux entre les murs de la chapelle et l’ancien four (évacuation des eaux pluviales).

Le pluvial de la place de l’église St Esprit a été amélioré par les ST pour

diminuer l’humidification des murs.

La petite cloche de 150 kg, fondue par Vallier en 1833, est fêlée. Elle

a été descendue du clocher grâce à une chèvre (matériel de levage).

Elle est partie pour Annecy, où elle sera refondue par l’entreprise Pac-

card. La commune prend en charge les opérations verticales, descente

et remontée, l’association «la Guibertine» prend en charge la refonte.

Celle-ci sera visible le 20 novembre à Annecy, renseignements auprès

de l’association pour les conditions de visite. Profitant du matériel de

levage, l’ancien mécanisme d’horlogerie a également été descendu et

sera exposé dans l’église.

Au Puy du Cros, sous l’impulsion des alpagistes, la chapelle St

Alexis a eu droit à un ravalement de façade. Les matériaux, leur

transport et le coût des travaux ont été pris en charge par la com-

mune. Les travaux ont été effectués par le CPIE (Centre Perma-

nent d’Initiatives pour l’Environnement).

Du côté de la chapelle St Pierre St Paul, même opération sur les

facades, avec un travail à venir sur l’étanchéité des gouttières.

Notre Dame de l’Assomption va connaître elle aussi une étanchéi-

fication des gouttières, associée à une reprise de maçonnerie sur

le clocher. Travaux financés par la commune et effectués par l’en-

treprise Guglielmetti.

La chapelle de St André est depuis ce printemps soumises à de multiples rénovations conduites par les Bâtiments de France. L’idée première étant de mettre les fresques en valeur. Les façades extérieures sont terminées avec un nouvel enduit. La toiture est restaurée «à l’ancienne», en ardoises espagnoles. La tribune a été supprimée, elle pourrait être à l’origine de l’écartement des murs et donc de la présence d’un tirant ayant dégradé la fresque de la «Jérusalem céleste». La fresquiste a confirmé la présence de nouvelles fresques cachées par le crépi, celles-ci, d’après l’avis de l’architecte en chef des Bâtiments de France, seront restaurées.

À l’église St Claude, traitement du tintement de la cloche et maintenance du clocher.

Le bâtiment du moulin s’est refait une santé, nous attaquons à présent la difficile maîtrise de la «muséographie». Notre muséographe , Mme Odile Bacconier, est à la recherche de toutes personnes ayant connu le fonctionnement du moulin, ou possédant des objets, outils, accessoires, manuscrits, ayant trait au moulin en général. Si vous avez des renseignements à lui fournir, nous vous serions recon- naissants de la contacter au 04 78 92 90 72, ou directement à la mairie au 04 92 24 40 04

Voilà bientôt un an que la régie des ordures ménagères a

été crée, par décision unanime du conseil communautaire

de mars 2014. Retour sur la mise en œuvre de ce nouveau

fonctionnement. Pourquoi ce choix d’assurer la majeure par-

tie du service des déchets ménagers en régie? Une meilleure

maîtrise des tonnages traités, Une progression qualitative et

quantitative du tri sélectif, Une meilleure réactivité et trans-

parence vis à vis de la population de notre territoire, Une

amélioration des conditions de travail des agents de collecte.

Depuis le 5 décembre 2013, les régie des ordures ménagères

(OM) a augmenté ses fréquences et ses points de collecte

en carton et en emballages recyclables, a supprimé les prin-

cipaux points dangereux de collecte, a créé des points de

regroupement avec de nouveaux dispositifs semi-enterrés...

Par exemple, sur la commune du Monêtier les Bains, la mar-

che arrière des camions devant l’école primai-

re a été supprimée. Ce travail d’optimisation

et de sécurisation se poursuit aujourd’hui.

Pourquoi un tel chantier sur la collecte des or-

dures ménagères, pour quels impacts?

Le point sur la régie des ordures ménagères

Aujourd’hui, la gestion des déchets ménagers est financée

principalement par la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ména-

gères (TEOM). Le taux de cette taxe est calculé sur le foncier

bâti et est maintenu constant depuis 2008. Pourtant, la TVA

payée par la collectivité et la TGAP (Taxe Générale des Activi-

tés Polluantes) reversée à l’Etat pour chaque tonne collectée,

ne cessent d’augmenter: la TVA est passée de 5,5% en 2011 à

10% en 2014. Dans ce contexte, l’objectif de la régie des OM

est de maintenir, à recettes égales, un service adapté, réactif

et de qualité à l’ensemble de la population permanente et

touristique du territoire. Telles sont les raisons de ce chantier

environnemental: le regroupement des points de collecte,

avec la présence du tri sélectif. Un an après, quel constat?

Aujourd’hui, les résultats sont là: les tonnages des ordures

ménagères ont baissé d’environ 15% et ceux du tri sélectif

ont augmenté de 5%. Tout cela grâce à l’action combinée de

la régie et des citoyens. Et nous espérons que cette tendance

à la réduction de déchets va encore s’amplifier dans les mois

à venir.

Le Casset, meunier tu dors

Pré-Chabert au chaud cet hiver La Rotonde

Le Serre, l’esprit de chapelle

Les Guibertes, autre son de cloche

Le Monêtier prêche pour ses chapelles

Les fresques sont mises sous cloche

Tous ces travaux

sont exécutés par

des entreprises

spécialisées sous

contrôle des Bâti-

ments de France