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Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Plougoulm.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 12 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Nombre de membres
Date de convocation : 06/09/2024 En exercice : 19 Présents : 15
Votants : 17
Maire : M. Patrick GUEN
Secrétaire de séance : Régis MIOSSEC
Le Conseil municipal de PLOUGOULM s’est réuni le 12 septembre 2024 à 20h00, sous la Présidence de M Patrick GUEN, Maire.
Etaient présents : M. Patrick GUEN, Mme Marie-Hélène QUIEC, M Bruno ARRIAGA, Mme Virginie SOCHARD, Mme Sonia SENANT, Mme Gwénola MEVEL, Mme Claudie DEMANGE, M. Régis MIOSSEC, M. Joël CHOQUER, M. Frédéric RICHARD, Mme Alicia CAROFF, M. Eric MIOSSEC, M. Yann BELLEC, M. Gilles CRIBIER, Mme Sophie HALLEGOT,
Absent(s) excusé(s) ayant donné pouvoir : M. Sébastien DELANOE qui a donné pouvoir à M. Patrick GUEN, M. Vincent BOUTOUILLER qui a donné pouvoir à M. Régis MIOSSEC,
Absents : Mme Angélique QUERE, Mme Emmanuelle BERTEVAS
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales.
N° Délibération
Approuvée
ou Rejetée
(A/R)
D.2024.09.01 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024 A D.2024.09.02 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables A D.2024.09.03 Convention SDEF – effacement réseaux rue de Kerganson A D.2024.09.04 Modification de dénomination voie communale A D.2024.09.05 Création voie communale A D.2024.09.06 Budget principal : décision modificative A D.2024.09.07 1% artistique – choix de l’artiste et de l’œuvre A
MAIRIE DE
PLOUGOULM
Conseil Municipal du 12 septembre 2024
Liste des délibérations