Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 06
Déliberation - Liste des deliberation du conseil municipal du 19.
Déliberation - Liste deliberations signees 28.03.2023
Déliberation - Liste deliberations signees 28.03.2023
Déliberation - liste des deliberations examinees conseil munici
Déliberation - Liste DCM 28.03.2023
Déliberation - Liste DCM 28.03.2023
Déliberation - Liste des délibérations du 28.03.2023
Déliberation - liste des deliberations 28.03.2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS PRISES CONSEIL MUNICIPAL 24032
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 28.03.2023
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune d'Arpenans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 28.03.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Exploration spatiale, Justice et droit,
République Française Canton
LURE 2
Arrondissement
LURE
Commune de
Département
HAUTE-SAONE
ARPENANS
Séance du 28 mars 2023
Liste des délibérations du conseil municipal
- Délibération n°07/2023 examinée le 28 mars 2023 - Étude des devis pour
remplacement des fenêtres et volets logement communal - approuvée à
l’unanimité
- Délibération n°08/2023 examinée le 28 mars 2023 - Adhésion au service «
Conseil en Energie Partagé » du SIED 70 - approuvée à l’unanimité
- Délibération n°09/2023 examinée le 28 mars 2023 - Redevance d’occupation
du domaine public pour 2023 - approuvée à l’unanimité
- Délibération n°10/2023 examinée le 28 mars 2023 - Vote des subventions
2023 - approuvée à l’unanimité
- Délibération n°11/2023 examinée le 28 mars 2023 - Vote des taux des taxes
locales 2023 - approuvée à l’unanimité
- Délibération n°12/2023 examinée le 28 mars 2023 - Compte de gestion 2022 -
approuvée à l’unanimité
- Délibération n°13/2023 examinée le 28 mars 2023 - Compte administratif
2022 - approuvée à l’unanimité
- Délibération n°14/2023 examinée le 28 mars 2023 - Affectation du résultat de
fonctionnement de l'exercice 2022 - approuvée à l’unanimité
- Délibération n°15/2023 examinée le 28 mars 2023 - Budget communal 2023 -
approuvée à l’unanimité