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Déliberation - liste des deliberations examinees conseil municipal du 28.03.2023 040423
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune d'Irigny.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees conseil municipal du 28.03.2023 040423)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Banque,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE
MARDI 28 MARS 2023 A 20H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
- Délibération N° 2023/022 : Règlement intérieur « Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants »
Approuvée
- Délibération N° 2023/023 : Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal – Exercice 2022
Approuvée
- Délibération N° 2023/024 : Approbation du Compte de Gestion du budget annexe Centre Culturel Champvillard (CCC) – Exercice 2022 Approuvée
- Délibération N° 2023/025 : Approbation du Compte de Gestion du budget annexe « Patrimoine » - Exercice 2022
Approuvée
- Délibération N° 2023/026 : Approbation du Compte Administratif du Budget Principal - Exercice 2022
Approuvée
- Délibération N° 2023/027 : Approbation du Compte Administratif du budget annexe Centre Culturel Champvillard (CCC) – Exercice 2022 Approuvée
- Délibération N° 2023/028 : Approbation du Compte Administratif du budget annexe « Patrimoine » - Exercice 2022
Approuvée
- Délibération N° 2023/029 : Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières 2022
Approuvée
- Délibération N° 2023/030 : Affectation des résultats du Budget Principal – Exercice 2022
Approuvée 2
- Délibération N° 2023/031 : Affectation des résultats du budget annexe « Centre Culturel Chmpvillard » - Exercice 2022
Approuvée
- Délibération N° 2023/032 : Affectation des résultats du budget annexe « Patrimoine » - Exercice 2022
Approuvée
- Délibération N° 2023/033 : Fiscalité locale – Vote du taux de Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires 2023
Approuvée
- Délibération N° 2023/034 : Approbation du Budget Supplémentaire du Budget Principal – Exercice 2023
Approuvée
- Délibération N° 2023/035 : Approbation du Budget Supplémentaire du budget annexe « Centre Culturel Champvillard » - Exercice 2023 Approuvée
- Délibération N° 2023/036 : Approbation du Budget Supplémentaire du budget annexe « Patrimoine » - Exercice 2023
Approuvée
- Délibération N° 2023/037 : Classes vertes – Répartition de la subvention entre les écoles
Approuvée
- Délibération N° 2023/038 : Amis Jeudi Dimanche – service de prévention spécialisée attribution d’une subvention au titre de l’année 2023
Approuvée
- Délibération N° 2023/039 : Convention avec la Mission Locale du Sud- Ouest Lyonnais, au titre de l’exercice 2023
Approuvée
- Délibération N° 2023/040 : Associations liées à l’emploi – attribution de subventions au titre de l’année 2023
Approuvée
- Délibération N° 2023/041 : Associations liées à la Politique de la Ville – attribution de subventions au titre de l’année 2023
Approuvée
- Délibération N° 2023/042 : Reversement quote-part de la subvention perçue dans le cadre du Plan de relance numérique à l’école primaire privée Antoine Truchet
Approuvée
- Délibération N° 2023/043 : Convention avec la Métropole – gestion territorialisée des déchets issus des marchés alimentaires et forains Approuvée 3
- Délibération N° 2023/044 : Création et suppression de poste – Modification du tableau des effectifs
Approuvée
- Délibération N° 2023/045 : Convention de mise à disposition d’un stand de tir pour les formations obligatoires d’entraînement au tir pour les agents de Police Municipale
Approuvée
- Délibération N° 2023/046 : Reconduction des stages d’apprentissage de la natation
Approuvée
Affiché le : 4 avril 2023