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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C46 05 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Mode, textile et habillement,
Votants : 81
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 mai 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 29 mai 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 28 mai 2018
SPORTS – SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES - SUBVENTION EN FAVEUR DU COMITE D'ORGANISATION DU TOUR CYCLISTE DES DEUX-SEVRES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Charles- Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Carole BRUNETEAU à Jérôme BALOGE, Christelle CHASSAGNE à Christine HYPEAU, Alain CHAUFFIER à Marie-Christelle BOUCHERY, Michel HALGAN à Rabah LAICHOUR, Anne-Lydie HOLTZ à Michel PAILLEY, Agnès JARRY à Rose-Marie NIETO, Guillaume JUIN à Alain BAUDIN, Simon LAPLACE à Florent SIMMONET, Sophia MARC à Jacques BILLY, Jean-Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Marie-Paule MILLASSEAU à Sylvette RIMBAUD, René PACAULT à Florent JARRIAULT, Alain PIVETEAU à Monique JOHNSON, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET, Elodie TRUONG à Josiane METAYER
Titulaires absents suppléés :
Jean-Claude FRADIN par Dominique MARQUIS, Gérard GIBAULT par Patrice VIAUD
Titulaires absents :
Jean-Martial FREDON, Adrien PROUST, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Michel HALGAN, Anne-Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Guillaume JUIN, Simon LAPLACE, Sophia MARC, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, René PACAULT, Alain PIVETEAU, Nathalie SEGUIN, Elodie TRUONG
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180528-C46-05-2018-DE
Date de télétransmission : 01/06/2018
Date de réception préfecture : 01/06/2018 C- 46-05-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 28 MAI 2018
SPORTS – SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES - SUBVENTION EN FAVEUR DU COMITE D'ORGANISATION DU TOUR CYCLISTE DES DEUX- SEVRES
Monsieur Alain BAUDIN, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le soutien aux manifestations sportives porteuses d’attractivité et d’identité pour le territoire est une compétence de la CAN depuis 2017.
Le Comité d’Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres nous sollicite pour l’organisation du tour cycliste des Deux-Sèvres et de la Deux Sévrienne, dont les itinéraires incluent un passage sur notre territoire.
Le 13 juillet 2018 Mauzé-sur-le-Mignon accueillera le départ de la Deux-Sévrienne Dames, dont l’arrivée se fera à Aiffres. Le même jour, une étape du 18ème Tour cycliste des Deux- Sèvres s’élancera d’Aiffres pour rejoindre Mauzé-sur-le-Mignon, ville d’arrivée. Ces deux circuits passent par plusieurs communes de la Communauté d’Agglomération du Niortais.
Ces compétitions de niveau national regrouperont 50 compétiteurs seniors et 70 jeunes ; 6000 spectateurs sont attendus.
Aussi, dans le cadre de sa politique de soutien aux manifestations sportives, et au vu du dossier présenté, la Communauté d’Agglomération du Niortais souhaite apporter une aide de 7 500 € pour l’organisation de cette manifestation qui rejoint les enjeux d’attractivité et de promotion du territoire.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
− Approuver le versement de la subvention de 7 500 € en faveur du Comité d’Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres ;
− Approuver la convention afférente à cette subvention ;
− Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à signer les documents afférents.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 81
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jérôme BALOGE
Président
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180528-C46-05-2018-DE
Date de télétransmission : 01/06/2018
Date de réception préfecture : 01/06/2018